F*V INSTRUCTION PUBLIQUE; SCIENCES ET ARTS

Mélanges relatifs aux sciences et arts. Découvertes récompensées par le gouvernement. Commission des monuments. Commission temporaire des arts. Affaires diverses : Musique ; bibliographie ; demandes de places dans les bibliothèques ;

1 t 2 AKCHIVES DE L EMPIRE.

médecine; inventaires sur caries de diverses bibliothèques. Conseil de conservation des objets de sciences et arts. Inventaires de bibliothèques; demandes, prêts, restitutions de livres. Bibliothèques d'émigrés ; bibliothèques des départements. Dépôts littéraires. Littérature et linguistique. Gens de lettres et artistes. Dépôts scientifiques. Muséum d'histoire naturelle. Saisies, transports et inventaires d'objets de sciences et arts. Dépôt des Petits Âuguslins. Musées. Écoles d'architecture , de peinture , de sculpture , de chant. Conservatoire de musique et de déclamation. Théâtres des départements étrangers ; id., de Paris; id,,àes départements. Comité et commission d'instruction publique, sous la Convention et après elle. Correspondance relative à l'instruction publique. Votes des conseils généraux. Rapports. Inspections générales. — Université. Comptabilité. Obligations et privilèges des fonctionnaires de l'Université. Serment de fidélité. Demandes de places, de décorations et de litres. Personnel. Traitements; secours; indemnités. — Écoles primaires. Affaires générales ; personnel ; comptes généraux de remploi des fonds. Budgets et comptes départementaux. Votes des conseils municipaux. Police et administration. Commission d'examen. Brevets; dispenses; autorisations provisoires. Comités cantonaux. Inspecteurs. Secours et allocations. Livres élémentaires. Instituteurs primaires. Écoles normales. Enseignement mutuel. Collèges communaux. Institutions et pensions. — Collèges. Écoles centrales; lycées; séminaires; collèges royaux et communaux. Secours et pensions de retraite. Personnel; maîtres d'étude. Compositions, concours, examens. États de situation. Étals de revue et présence des élèves. États nominatifs et moraux des élèves. Étals de liquidation de pensions des élèves. Contentieux. Créances et dettes. Budgets et comptes. Demandes de bourses. Prytanée français. Écoles de Bourbon -Vendée, Liancourt, Saint-Cyr, la Marche, Compiégne. Écoles de marine; polytechnique. Écoles spéciales diverses. Académies des déparlements étrangers. — Produits universitaires; frais de tournée; droits de diplômes. — Facultés. Affaires générales et collectives; rapports hebdomadaires; états d*i^ scriptions. Demandes de cessations de grade , et de dispenim. Traitements; produits. Facultés de droit, de médecine, des sciences. Écoles de chirurgie dQ. Paris et de Montpellier ; d'analomie de Rouen , de Strasbourg; de pharniacie. Cours publies (4-, 174 articles).

îîECTIOS ADMINISTRATIVE. F. W^

r'". IBiPRIMERlB ET LIBRAIRIE.

Objets généraux et départementaux. Inspecteurs de la librairie. Etats des imprimeurs , libraires y bouquinistes , relieurs , fondeurs 9 etc. Réclamations , rapports ^ etc.^ concernant les imprimeurs , rangés par ordre de départements. Demandes de brevets d'imprimeurs et épreuves certifiées de gravures déposées. Imprimeurs et libraires des départements. Impressions de livres d'églises ordonnées par les arcbevèques et évoques. Imprimerie royale. Déclarations des imprimeurs (avis donnés aa ministère de la police générale), à Paris et dans les départements. Importations de livres étrangers, rangés par noms de libraires. Vérifications de livres venant de Tétranger. Journaux des départements, par ordre de départements. Extraits des journaux anglais. Prohibition de journaux étrangers. Censeurs j manuscrits soumis à leur censure. Censure dramatique, série rangée par ordre de matières, avec une table de toutes les pièces censurées.

F*^ CCLTiS.

Décrets et ordonnances. Objets généraux. Affaires concernant les déparlements étrangers et les départements actuels. Demandes de places. PersonTiel. Séminaires. Affaires diverses. Boursiers des séminaires calholi jues et protestants. Exemptions de service. Comptabilité des cultes. Vœux et professions. Maisons religieuses. Ordres religieux. Établissements religieux , distingués par diocèses. Suppressions d établissements et d'ordres religieux. Portions congrues. Bénéfices. Secours sur les Soieries de piété. Secours avant 1790. Inventaire et administration des biens ecclésiastiques avant 1789. Biens à Tacquit des fondations. Dotations «t oblations. Dons et legs ( départements étrangers). Inventaires des objets du culte dans divers départements. Mélanges postérieurs à 1789. Diocèses de Tltalie sous lempire. Chapitres (départements étrangers^. Aumôniers militaires. Frais du culte; pensions, secours; comptabilité intérpure. Brevets de traitements. Nominations par les évéques. Bâtiments du culte catholique. Secours aux églises et aux presbytères. Uevenus des fabriques. Mandements. Dispenses. Police du culte. Cultes protestant et israélitc. Délies des juifs

l,OOG articles).

114 AROHIVKS OR L EMPIKR.

STAT18T1QUH.

Objets gcoéraux (6 liasses). Statistique des départemenls (22 liasses). Statistiques imprimées de Testes. Statistique des communes. Cadastre. Mutation des immeubles. Renseignements statistiques sur les marais, étangs , ports, rivières , les subsistances minérales et végétales, les moulins. Observations météorologiques. États et recensements de population. Populations agglomérées et éparses. Populations sp^iales; mariages. Population des bospices et hôpitaux, etc. Émigrations et immigrations d^ouvriers. Population militaire. Mouvements de population.

F^®. PAPIERS DU MINISTÈRE DES FINANCES; F^®. PAPIERS DU MINISTÈRE DE LA GUERRE»