LIQUIDATION DES DETTES DE LÉTAT
Recettes et dépenses relatives aux équipages de Tarmée d'Angleterre. — Comptabilité de la régie des fourrages de Tarmée d'Allemagne, 1758 et 1759. — États de revue de soUe de la 72' demi-brigade (armée de Hollande). — Pièces de comptabilité relatives aux armées du Nord^ de l'Ouest, des Alpes, des Pyrénées-Orientales^ du Rhin, de Sambre et-Mense. — Agence de Thabillement et équipement militaire. — Étapes, convois et transports militaires. — Comptabilité du magaan de Béthune. — Hôpitaux militaires. — Comptabilité des subsistances militaires. — Transports militaires. — Journal des recettes et dépenses de l'agence des vivres , cinquième années armée des Alpes. — Registres de la comptabilité du !•' régi-
SECTION ADMINISÏUATIVE. G- 115
ment de hussards. — Registre d'entrée et sortie de l'hôpilal militaire de Dinan, 1793. — Copie de lettres relatives aux subsistances militaires^ an IV. — Pain de Tarmée des Alpes, an V.
— Revues du 3* corps de la grande armée envoyées au comité central des revues, an III. — Fournitures et convois militaires dans la place de Barjols (Var), 1793. — Papiers relatifs au service de la poste dans la direction de Pontorson, an VIII. — Correspondance et autres papiers relatifs aux hôpitaux militaires des côtes de TOcéan, an XII. — Papiers concernant la loterie nationale établie dans laS?*" division militaire, à Turin.
— Autres objets d'administration de celte division. — Mémoire sur les États du roi de Sardaigne, par Marco Foscarini, ancien ambassadeur de Venise à Turin. — Notice imprimée (en nombre) sur rhomme au masque de fer. — Papiers relatifs au recouvrement des contributions de Saône-et-Loire , an VI. — Liasse de procédures contre divers individus de Tarmée d'Italie.
— Cinq registres du conseil de guerre de Manloue, an VII. — Contrôles de la 48'' demi-brigade d'infanterie, an VII. — Inventaires du mobilier des maisons religieuses supprimées dans ia Belgique par la loi du 5 frimaire an VI. — Extraits de revues du 12* régiment de hussards et de la U« demi-brigade d'infanterie légère. — Étapes et convois mililaires, an VII.
Traités des diiïérentes directions de la Ferme générale. — Délibérations des années 1710 à 1752, 1753 à 1759, 1760 à 1762, 1763 à 1768, 1769 à 1774, 1775 à 1782, 1783 à 1790.— États de signalements des employés de la direction de Caen. — Déclarations, arrêts, ordonnances, décisions et bail de la ferme générale de Lorraine , 1755. — Mémoire sur la ferme générale des coches, carrosses et messageries du royaume, 1765. — Mémoires, lettres patentes, états relatifs au commerce. — Maisons acquises à Nantes pour gabelles, salines, tabacs, etc.
— Pièces concernant la régie des salines. Instructions imprimées pour les employés. Plan général pour la ferme des domaines. — Greniers à sel; cantonnements; acquisition du Palais-Iioiirbon, etc. — Tableaux des employés de la généralité d'Orlcnns, 1780-82. — Mémoires, ëclain i'^scmcnls, tarifs relatifs aux gabelles. Aliénation des domaines de Bretagne aux ('•lafs R<n«^raux de ladite province, 1757-58. — Arrêts de la
\\{\ AKCIliVES \)E L ËMPIKK.
cour (les aiJes el du parlement, 1769-74. — Recette journalière de la régie générale des aides, 1780-92. — Anciens baux des fermes générales de 1632, 1662 et 1721. — Bail de Mager, de 1781 à 1786. — Mémoires , instrociions , etc., sur les domaines da Clermonlois. — Bail du domaine de Lorraine. — Pièces de la gestion de Calendrin, 1788-91. — Extraits et relevés des magasins de tabacs. — Mémoires et décisions de Tannée 1790 sur les traites. — Arrêts du conseil et délibérations sur Tadmission des fermiers généraux. Listes des fermiers généraux. — - Pièces et mémoires concernant les gabelles. — Bégie générale; décisions du ministre ; extraits de lettres , etc. — Salines de Lorraine et de Franche-Comté. Décisions sur les salines. Travail de la régie des sels. — Tableaux et états d'employés dans différentes directions. — Begistre intitulé : Mémoires pour servir à rbisloire et à la régie des fermes générales. — Mémoires au conseil, 1767-90. — Décisions du conseil , 1780-88. — Registres concernant le pnpicr filigrane , 1787-91. — Journaux d'affaires de différents fermiers, de 1762 à 1793. -—Tarif détaillé du prix des tabacs de Paris tant en nature qu'en poudre, 1774.
— Registre contenant les noms des employés, des cautions et la quotité des cautionnements. — Registres de recettes et de dépenses de diverses directions. — Begistre de correspondance de M. d*Arlincourt , 1788-89 (Rouen ). — Grandes gabelles , 1755 et 1756. — Begistre intitulé : Douanes nationales j Transit, 1790-91. — Observalions de M. Gaze, fermier général en 1745 el 174^6. — Mémoire de M de Beaumont, fermier général, sur les déparlemtMils de Bourges el d'Orléans en 17i&.
RÉ(ilK DES AinES.
État des recettes et dépenses, 1787-93. — Lettres du ministre. Abonnements généraux. Mémoires. Correspondance. — Abonnement des droits de jauge et de courtage. États des contrôleurs ambulants, tarifs, arrêts, etc. — Lettres, mémoires et décisions , 1781-90. — Mémoires et arrêts du conseil relatifs à la Bégie générale. — Pièces relatives à la direction de Meta.
— Autorisations des commissaires des guerres. Marchés pour des approvisionnements. — Mémoires, observalions, décisions, tableaux d'employés. Figures des poinçons de la marqoe d*br et d*argent. — Tableaux des directeurs et employés des dilTérentes généralités. — Cautionnements 3 intérêts de fonds d'à-
vance; étals de pensions el secours; IraiK^s, etc. — Élals de frais de régie; correspondance; caisse ; pensions et IraiteoDents. — États et tableaux des droits sur les cuirs. — États de produits de la régie générale. — Décisions du ministre sur divers droits. — Demandes de plates. Instructions. -— Extraits d'arrêts et règlements , 1304-174^1-. — Plans géi^éraux de diverses directions. Droits d'aunage dans la ville de Btauvais. — Piècrs relatives à des débets d'emplo.vés. — Comptas et papiers de diverses régies , depuis Etienne Somsoye jusqu'à Calendrin, 1759-90. — Droits réunis. Comptes de caisse. — Dépouillement général des comptes de chaque direction, 1780-81. — Registre de nominations aux emplois supérieurs de 1770 à 1790. Journal de caisse da registre des droits sur les cartes. — Registres des manufactures des papiers filigranes. — Mémoire concernant les billets de 35 millions. — Registre de caisse, 1791-92. — Registre des circulaires, 1780-91. — Registre intitulé : Surnuméraires, 1783-87. — Journal du commerce d'eau-de-vie de Flandres et d'Artois, 1781. — Inscription jour par jour des actes relatifs à la fabrication des cuirs, 1789. — Mémoires présentés au ministre et décisions sur iceux, 1780-84. — Mémoires et décisions du conseil , 1773-87. — Comptes des terres de Géel et Brainel'Âlen rendus à Tabbesse de Remiremont, 1705-25. — Quatre registres d'amendes et confiscations. — Tarif pour la taxe des lettres et paquets. — Pancartes et tableaux relatifs à la régie des aides.
EAOX ET FORÊTS.
Mémoires et observations sur les forêts en général. Procèsverbaux d*arpenlage des forêts de l'Ile-de-France, Rrie, Champagne, Bretagne, etc. — Ménooires, projets, etc., sur Tamélioralion des eaux et forêts. Procès-verbaux de visite, etc.
