SECTION DOMANIALE. E

Echanges, 1936-2287 : Cartons contenanl les titres d'échanges de terres et droits seigneuriaux faits par le domaine royal pendant les XVII* et xviii* siècles.

Mémoriaux de la chambre des comptes de Paris depuis 1137 jusqu'en 1791. Le greffe de la chambre des comptes ayant été presque entièrement consumé par un incendie dans la nuit du 27 octobre 1737, la collection complète des registres appelés Mémoriaux, où s'inscrivaient depuis le xii' siècle tous les actes émanés de la chambre, fut entièrement détruite dans ce funeste événement. Un édit du roi, rendu le 23 mai 1738 , y remédia du mieux qu'il fut possible en ordonnant la réunion et la transcription de tout ce qu on put retrouver de copies éparses et d'expéditions qui avaient été faites d'après ces registres avant Tincendie. L'importante série des Mémoriaux de la chambre des comptes existe donc encore; mais tous les registres antérieurs à Tannée 1734 ne sont que de très-incomplètes et très-imparfaites copies ; de 1734 à 1791, ce sont des originaux écrits sur parchemin.

Cette collection forme 24.1 volumes , embrassant les numéros P 2288 à P 2528, et dont les premiers portent, outre leurs numéros d'ordre dans la série P, des cotes par lettres depuis A jusqu'à 8 Z. Les cotes par lettres cessent avec le volume P 2398, qui répond à l'année 1698. Voici quelques détails :

2288 contient la copie de ce qu'on a pu retrouver des anciens registres originaux de la chambre appelés : Livre rouge; registre S.-Just; registre Croix,

2289 : Id. des quatre registres Pater ; Noster ; Qui es, et In cœlis.

2290, coté A : Registre des mémoriaux de la chambre de 1309 à 1354. 2391, B : 1330-45. 2292, C« : 1346-58. 2293, C» : 1368- 60. 2294, D* : 1359-71. 2295, D> : 1371-80. 2296, E : 1379-1403. 2297, FG : 1395-1412. 2298, HIK : 1412-47. 2299, LMNO : 1447-75. 2300, PQ : 1474-80. 2301, RS : 1481-91. 2302, TV : 1492-1500. 2303, XYZ : 1501-16. 2304, AABBCCDD : 1515- 27...., etc.

Le volume 2525 s'arrête avec la fin de Tannée 1783 , et les numéros 2:i26, 2527 et 2528 sont des portefeuilles qui ne contiennent que des minutes des années 1785 , 1787 , 1790 , 1791 ; il n'y a rien des années 1784 , 1786 et 1788.

252!) 2542 : CoIlcction d'anciens extraits des mémoriaux depuis 1137 jusqu'en 1600. 2543-256O : id., de 1152 à 1599. 2561-2568 :

'i38 ARCHIVES DE L EMPIRE.

id., de 1525 à 1599. 2569-2589 : id., de 1337 à 1598. S590 : Extraits da registre Saint-Just. â59i : Extraits des registres des années 1260 à 1360. 2591 bis : Extraits des registres de 1218 à 1600 environ.

2592-2601 : Registres des chartes accordées par le roi de 1737 à 1787.

2602, 2603 : Choses notables extraites des registres de la chambre des comptes, 1621-55 et 1575-1660.

2604 : Séances des princes en la chambre des comptes, 1586- 1781. 2605 : Cérémonial de la chambre dés comptes par Delisle (in-12)y 1523-1650. 2606-2615 : Cérémonial de la chambre des comptes, 1523-1759.

2616-2618 : Procédure de quelques affaires jugées en la chambre des comptes, 1559-1682. 2619 : Liber homagiorum.... domicellarum Francesie , Anne et Ludovice de Anceduna sororum Caderossie condominarum , 1500. 2620 : Transcription d'actes relatifs aux aides et tailles de la généralité de Paris , 1612-17. 2621 : Transcription de jugements sur le fait de la levée des droits des francs-fiefs et nouveaux acquêts, 1613-24. 2622 : id., 1613-16. 2623 : Transcription des quittances de finances payées par les officiers des élections de la généralité de Paris en 1622. 2624 : Mémorial des présentations de comptes , 1602-12. 2625- 2627 : Arrêts de la chambre, 1731-59.

2628-2650 : Extraits des registres de la chambre servant à établir les fonctions et droits des gens du roi en ladite chambre, par M. Lemarié d'Aubigny, 1775. 2631 2639 : Listes des officiers de la chambre. 2640 : Noms et succession chronologique de tous les présidents, maîtres, etc., de la chambre des comptes, suivant l'ordre de leurs réceptions , jusqu'en 1786.

2641 : Traité de rétablissement de la chambre des comptes. 2642 : 1" Mémoire historique des droits d'amortissement, usages et nouveaux acquêts ; 2* Traité de la juridiction souveraine de la chambre des comptes de Paris.

2643 : Mémoire du parlement concernant l'autorité de la chambre des comptes sur les baillis et sénéchaux, 1767. 2644: Ordre qui s'observe à la chambre des comptes par les officiers pour les fonctions de leurs charges, xvii® siècle. 2645 : Mémoire sur les demandes formées en 1775 par les conseillers correcteurs et auditeurs des comptas contre MM. lés présidents et conseillers maîtres. 2646 : Recueil de pièces concernant le conflit élevé en 1726 entre la chambre des comptes et la cour des aides au