SECTION DOMANIALE. P
sujet de leur juridiction. 26i7 : Arrêts , arrêtés et remontrances de la chambre au sujet d'ordres du roi, 1761-65. 2648-2650 : Registre des créances de la chambre des comptes, 1525-16^^0. 2651 : Modèles de comptes, d'aides , tailles et taillons
2652-2655 : Traité des domaines du roi, 1726. 2656, 2657 : Édits, règlements et pièces diverses sur les domaines. 2658 : Commentaire sur les 6efs dans la coutume de Paris, par M. Duplessis. 2659-2744 : Plumitifs de la chambre des comptes, 1574-1788. 2745-2815 : Aulrc série de plumitifs, 1574-1791. 2814 2847 : Journaux de la chambre des comptes, 1552-1790. 2848-2866 : Autre série; extraits de journaux de la chambre, par Lemarié d*Aabigny, 1323-1791. 2867-2876 : Autre série d'extraits de mémoriaux et journaux, 1517-1787.
2877 : Compotus aquarum et forestarum , par Michel le Perron, 1372-73.
2878-2880 : Registre des lettres patentes adressées à la chambre des comptes de Blois , 1673-1775. 2881-2885 : Registres de la chambre des comptes de Blois, 1549-1750. 2886 : Registre de visitations, aveux et déclarations de ladite chambre, 1719-74. 2887 : Registre des charges et décharges des titres du trésor de ladite chambre , 1554-1775. 2888 : Résidu de liasses provenant de l'ancienne chambre des comptes de Blois.
2889-2891 : Extraits et copies de déclarations de temporel faites sur les pièces du dépôt des terriers. 2892 2898 : Extraits des comptes des domaines et bois des généralités. 2899, 2900 : Extraits de lettres de dons, amortissements , privilèges, etc., des années 748 à 1668. 290i : Remontran«'es , états d'expéditions non retirées. 2902, 2905 : Extraits de dons, concessions et autres pièces du dépôt du greffe, 1517-1677. 2904, 2905 : Copies collationnées de contrats d'engagements de domaines, dons, concessions, transactions, etc., faites sur les pièces du dépôt du greffe. 2906 : Notices d'assignations faites pour des maisons religieuses sur les recettes des finances. 2907 : Estimation da fief de Saint- Louis, à la Rochelle, 1633. 2908 : Titres relatifs aux biens du collège de Navarre. 2909 : Cartulaires et comptes des domaines de Manies, Meulan et Dreux, xvi" siècle. 29io : Anciens comptes du domaine de Soissons, 1437-50. 29ii-29i3 : Pièces relatives à la liquidation des duchés de Lorraine et de Bar, formant le résidu de l'ancien fonds de la chambre des comptes de Bar ^
1. La série 1* j rendu, il y a \nn U'anmcs, an département de la Meuse, les papiers de
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SÉRIE Q. Titres domaniaux.
Les matières comprises dans cette catégorie ne se prêtent pas plus que celles de la lettre N à une exposition méthodique, car elles sont de même rangées par ordre alphabétique de départements et dans chaque département par ordre alphabétique de localités.
Voici en quels termes M. Daunou en a rendu compte dans son Tableau systétnatique :
Titres domaniaux distribués par départements , arrondissements , cantons et communes (1,391 cartons étiquetés i à 1,391). Appendice des titres domaniaux : 1. Inventaires et extraits, 233 registres (n®* 1,392 à i,624).
