Michelet, Histoire de France , t. h, p

AU£II1V£S DÉFAttfiMfiMTAI^S. W

lisaie révolutionnaire, «u sujet desq^ete le préfct do déptrte*menl éerivaii officielleaieDt qu^dles n'eifetaient fim, oDt été retrouvées plus tard gbaiit ^^orées dans quelque coiu de lu préfecture ou de Tbôtel de ville. D'oâ côté resprit de parti, de Tautre la oommodHé de cette excuse ^ consiste à dire qu'on n'a pas afin de se dispenser de chercher et de communiquery ont (ait croire le mal beaucoup plus grand quli ne Ta été en effet On peut consulter, aux Archives de Tempire, la correspondance du gouvernement avec lesadministrateurs des départements au sujet des archives, depuis 1701 jusqu'en 1830 S on y trouve la preuve de la sollicitude sincère que Tadministration a généralement montrée, sous l'empire et la restauration , pour les archives du pays. Ce qui s'est passé sous l'ère républicaine mérite un examen particulier.

La première mesure révolutKmnaire ordonnant la destruetidi d'anciens titres est la loi du â4 juin 1702, ainsi conçue :

Louis, par la grâce de Dieu, etc. L^ Assemblée nationale 4 décrété et nous vonloBs et ordonm)ns ce qui suit : Considérant qu'ail existe dans plu* sieurs dépots publics , comiiie la Bibliothèque naliouAle , dans les ^fles des chambres des comptes, dans les archiTes des chapitres à preuves, etc., des titres généalogiques qu'il serait dispendieux de conserver et qu'il est utile d'anéantir : Art. i**. Tous les titres généalogiques qui se trouveront dans un dépôt public, quel qu'il soit, seront brûlés. Art, 2. Les directoires de chaque département seront chargés de l'exécution du présent décret, et èliargeront des commissaires de séparer ces papiers mutiles des titres de propriété qui pourraient être confondus avec eux dans quelquesuns de ces dépôts^

Vint ensuite la loi du 5 janvier 1703, ordonnimt le triage des papiers et parchemins propres au service de rarlillerie de la marine *; celle du 17 juillet suivant ^ prescrivant le brùlement des titres féodaux^; celle epfin du 7 messidor an H (25 juin

f. Grâce an soin d*nn employé de rétablissement, M. Gorré, les éléments de cette correspondancê ont été rassemblés en an petit fonds spécial ooté F* 866-378.

2. «La Convention nationale, sur la demande da ministre de la marine convertie en motion par an membre, décrète qae les directoires des départements qai ont des dépôts de papiers et de parchemins dans lenr arrondissemeiit , laisseront anx préposés da ministre toQte Uberté pour procéder sans délai au triage et àt l'enlèvement de ceux qu'Us jogeront propres an service de l'artillerie. »

5. « Art. 4". Toutes redevances ci-devant seigneuriales, droits léodaux, censaels, fixes et casoels, sont supprimés sans indemnité. — Art. 6. Les ci-devant seigneurs, les fendistes, commissaires à terrier, notaires on toas autres dépositaires des titres constitutifs uu récognitifs de droits supprimés par le présent décret ou par les décret^ antérieurs rendus par les Assemblées précédentes, seront tenus de les déposer, dans les trois mois île la publication du présent décret, au greffe des municipalités dés lieux ^ Ceux qui seront déposés avant le id août prochain seront brûlés ledit jour en présence du conseil générai de la commune et des citoyens ; le surplus sera brûlé à l'expiration des trois mois. »

ITOi*) , reDoavelant par sû& article 9 cette dernière injooclioD. T^ile était la rigaeur des lois révolatioiiBaires^ qui ne portait^ on doit le remarquer, que sur les titres généalogiques oa entachés de.féodaliléy c*est-à-dire constituant des servitudes personnelles. Hais bien des. causes empédhèrenl ces lois d'être exécutées à la lettre. Il y eut d'abord les résistances individuelles qui portèrent un grand nombre de citoyens, surtout parmi les ecclésiastiques, à cacher les titres condamnés % qulls regardaient non sans raison comme leur bien ; des chartriers d'abbayes et d^s bibliolhèques entières disparurent avec Jes moines , qui se dispersèrent emportant chacun sa part des livres et papiers de la comihunauté. Dans beaucoup de départements , Topposition aux décrets de la Convention était plus formidable ; ce fut en plusieurs contrées , comme on ne le sait que trop, la résistance ouverte et la guerre civile. Ensuite^ TAssemblée nationale ellemême, par les rapports de ses comités, elles membres du gouvernement, par leurs instructions et circulaires^ miligeaient ce qu'il y aurait eu de trop absolu dans Texéçution littérale des prescriptions nouvelles^ C'est ainsi qu'on a vu plus haut (p. 6) le rapporteur 4e là loi du 7 messidor an II, faire expressément ses réserves en faveur « de Tbistoire, des sciences et des arts. » 11 existe une circulaire de ce genre y signée il est vrai du mi-nistre Roland, mais bien remarquable par sa date, si voisine de 1793, et par l'élévation des sentiments que lé gouvernement s'efforce, dans cette pièce, d'inculquer à ses agents. Elle ne concerne pas directement les archives; cependant elle mérite d'être rappelée à leur occasion comme témoignage des idées générales que le pouvoir émettiâit encore en matière de conservation des choses de l'ancien régime , à la date du 3 novembre 1792 : « Vous avez dû, messieurs, écrit Roland aux corps administratifs des départements, recevoir. le décret qu'a rendu le 24* d'octobre la Conventioa nationale, relatif à la vente du mobilier qui se trouve dans les maisons cinievant royales et religieuses et dans les maisons d'émigrés.... La Convention a senti que ce serpit avilir, appauvrir la république que de la dépouiller des objets précieux dont les artistes en tout genre ont enrichi la

, 1 . 27 jain 4795, décision prise par l'Agence temporaire des titres ponr empêcher la disparition frauduleuse de petits dépôts d'archives publiques ou particulières répandus dans les divers quartiers de Paris. L'Agence établit une division de la ville en six quartiers et partage entre six de ses membres la surveillance de chacun d'eux [PortefeuiUes de VUiiers du Terrage).

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES. 3id

France... ; il est iDdispensable qu'on fasse l*examenei le triage de tout ce qui peut, par sa réanion e| sa conservation, entretenir parmi nous Tamoar de^ arts et des talents et devenir^ dans des temps plus paisiblej$^ un motif d'émulation pour les citoyens qui s'adonneroieht à leur culture, un appât pour la curiosité, pour Fadmiration des étrangers et un monument glorieux qui puisse attester à la postérité que le peuple françols, en abattant ces chefe-d œuvre de ridolâtrie qui lui rappeloient l'image de ses tyrans, a respecté, même au milieu des agitations d'une révcïlution sans exemple, tout ce qui doit perpétuer Thonneur des arts et des lettres.... »

Cette sollicitude n'était pas une inspiration isolée de Roland. La Convention était aûimée de sentiments non moins élevés ^

D'ailleurs, si la Convention vota des mesures destructives contre les anciens titres > pourtant fallait-il toujours les voir et les trier pour en prononcer la condamnation } le droit de vie et de mort à leur égard résidait donc, en définitive, entre les mains des commissaires auxquels était confiée Texécution du décret. Or, on a vu cindessus pour Paris, et il en fut de môme pour les départements, que partout l'opération du triage fut remise à des hommes de loi et à d'anciens feudistes, les érudits du temps.

Il est incontestable qu'on vendit et qu'on brûla énormément de papiers et de parchemins durant cette terrible année 1793; mais la question est de savoir si , conformément aux vues du gouvernement, ce n étaient pas en effet des documents presque entièrement dépourvus de valeur historique on littéraire. J'ai eu sous les yeux, aux Archives générales, une lettre des membres du Bureau du triage des titres, par laquelle ils annoncent avoir mis au rebut une suite de 11,624 registres, liasses ou cahiers de comptes; dans une autre lettre du 20 thermidor

4. 5 bram. an U. « La Convention nationale, après avoir entendu son comité d'instruction publique sur les abus qoi se commettent dans l'exécution de sob décret du 18 du mois précédent qui a pour objet de faire disparoltre tous les signes de royauté et de féodalité dans les jardins, parcs, enclos et bâtisses ; considérant qu'en donnant à ce décret une ettension que la Convention n'a pas entendu lui donner, on le rendroit destructif des. monuments des arts, de l'histoire et de l'instruction; considérant que Itindustrie et le icommeree de la France perdroient bientôt la supériorité qu'ils ont acquise si l'on n'empéchoit dans cette circonstance les écarts de l'ignorance et les entréprises de la cupidité et de ia malveillance , décrète : Art. 1 . Il est défendu d'enlever, de détruire, mutiler ni altérer en aucune manière, sous prétexte de faire disparoltre les signes de féodalité ou de royauté dans les bibliothèques, tes collections, cabinets, musées publics on particuliers, non plus que chez les ouvriers, artistes, libraires ou marchands, les livres imprimés ou manuscrits, les gravures, dessins, tableaux , etc., etc. , etc. » — Voir aussi le décret du 12 frimaire suivant.

330 ARCillVES DÉPARTEMJSNTALES.

an ly l'un d'eux , DaDltionay» donne avis à Fardiivisle de la république de renvoi Mi au ministre des finances, par lé Bureau, d^une livraison de 57^312 livres pesant de papier et t60 livres, de parchemin provenant des dépôts du grand et du petit ertoûr nel ; on peut aussi se rappeler (voy. ci^dessus, p. 12^ noie) qu'au mois de novembre 1798, le Bureau se félicHait auprès^u même ministre d*a voir mis à la disposition de la république plus à'mi million pesant de papiers ou parchemins inutilesé Or^ p^sonne ne saurait douter un instant, diaprés tout ce qu^on sait é^ l'Agence temporaire des titres et du Bureau du triage^ ou seulement d*après ce que f ai dit plus haut des travaux de celle réunion d'hommes si s^lés, si consciencjeux, si in^truits, et placés en outre sous Ja surveillance du savant et rigide Camoâ ; on ne saurait douter que ce milliidn pesant dont ils parlent ne soit infiniment peu regrettable. On en trouverait peut-être la preuye aux archives du ministère des finances dans les états ou inventaires sommaires que le Bureau était tenu de joindre aux livraisons qu'il faisait de documents à brAler ; mais je ne les ai point trouvés aux Archives générales. Le seul document qui me soit parvenu à ce sujet est un arrêté du comité des décrets, plrocè^ verbaux et archives de la Convention , en date du 17 prairial an III (5 juin 1795), et ainsi conçu :

« Le comité des décrets , procès-verbaUx et archives de la Convention nationale, chargé par la lot du 7 fructidor dernier de Texécution de celle du 7 messidor précédent, ëoncernant Torganisation' des Archivés natio— nales , après avour examiné les comptes décadaires qui lui ont été fournis par les diverses sections de Tagence temporaire des titres , de leurs opérations, et vu ces états ou analyses succincts des papiers que l'agence a jugé devoir être mis au rebut, consistant :

« {^. En un état, envoyé le 19 floréal derpier par la section domaniale, intitulé : (( Agence temporaire des titres. Compte de la f décade de floa réal Tan m® de la république française une et indivisible , analyse suctt cincte des papiers mis au rebut ; )) commençant par cet article : « Un « carton contenant correspondance des intendants de la généralité de Lia moges avec le ministre, pendant les années 1677 à 1718, )» et fmissant par celui-ci : ce Un idem contenant correspondance entre les ministres des fli finances et Tintendant de Boiurgogne, relative aux droits perçus sur les « grains dans cette province , et sur différents objets d'administration , <i années 1773 à 1790. » Signé Blondel, Mars, Danthonay.

(( 2®. En un état envoyé le 28 floréal dernier, par la même section, intitulé : c( Compte décadaire de la seconde décade de floréal. Analyse succi cinte des pièces et papiers mis au rebut, >> commençant par cet article : « Quatre liasses intitulées : Ordres , lettres , mémoires et placets rangés c( par ordre alphabétique, » et finissant par celui-ci : « Idem, commerce ,

ARCUIVfiS B^PARTEMENTALI S. 551

« agrkaltufe et arts, géeéralité àê Limages, 171 â à 1741 . a Signé Mars, « Danthonay, Blondel et M. E. Villiers.

^ 3". Un autre état , envoyé le 9 da présent mois, par la même section domaniale , intitulé : « Agence temporaire des titres. Section domaniale. t( Compte décadaire de Tan iii^. Analyse succincte des pièces et papiers A mis au rebut; i» commençant par cet article : « Une liasse d'ordonnances « pour payement de voitures , pour transport d^or et d*argent et contrats « de tontine, année 1690; » et finissant par celui-ci : « Arrêts du coo« « seir sur affaires particulières. » Signé Mars , Danthonay, Blondel et M. E. Villiers.

« 4f^. Un état de papiers , eiaminés pendant la 3*. décade de Boréal , par la section de Tbistoire restée au dépét judiciaire du Louvre , intitulé : a Objets rejetés ou à anéantir; » commençant par cet article : « Liqui- (( dation en vertu de l'arrêt de septembre H 15, cToffices de secrétaires du « roi> del717àl731,})et finissant par celui-ci : « Prestations de serments « et réceptions de régisseurs des droits de cartes à jouer; » suivi d'une note et terminé par ces mots : ce Fait au Louvre, le 8 prairial Fan m^. d Signé Lièble , Mallet et Bouin.

a Considérant c^ue les papiers rapportés dans les quatre états ci-dessus exammé» , sont évidemment de» pièces de rebut dont il est bon de désencombrer les dépôts; arrête que les pièces et les papiers énoncés aux quatre états ci-<lessus rappelés , provenant de la suite au premier débrouillement fait dans les Archives nationales, à Texception toutefois des pièces énoncées au deuxième état , et concernant la vicomte de Limoges , dont une partie est à conserver, et Tautre désignée à anéantir, sur lesquels il est réservé à prononcer ; seroi^t définitivement mises au rebut , et cependant mises sur-le-çhamp à la disposition de la commission executive d'agricnlture et des arts, qui sera ènargée de prendre, en exécution de la loi du .28 pluviôse dernier, les mesures et les précautions convenables pour les faire enlever le plutôt possible et les livrer à la refonte sans les rendre au conmierce dans leur état actuel. Et cependant, les états des papiers cidessus rebutés et anéantis resteront provisoir^ement déposés au secrétariat du comité après avoir été paraphés piar le président et le secrétaire.

Danjou , président.

Ekjubault.

Il ressort évidemment de cet acte que les diverses sections de r Agence des litres adressaient à la fin de chaque décade à Tautorité dont elles dépendaient un rapport sur le travail qu'elles avaient exécuté et un procès-verbal des titres à détruire ; que cette autorité, c'est-à-dire le comité des décrets et plus tard le ministre des finances, discutait ces pièces et agissait si peu à l'aveugle que parfois il lui arrivait d'enlever de la liste de proscription des séries condamnées par les érudits de TAgence ou du Bureau des titre s.

On peut donc être à peu près assuré qu'à Paris la destruction n'a porté que sur des documents qui ne méritaient pas d'exciter de^rands regrets.

33i AUCHIVËS DiiPARTENENTALES.

Pour les départements, il est avéré qa'en beaucoup de lieux des documeots précieux ont été livrés aux flammes. Ces exécutions se faisaient ordinairement le décadi^ jour « consacré à rinstruction générale et à la correction des mœu^s , » ou bien elles formaient Tépisode final y. le feu d'artifice des grandes solennités nationales. Les pertes causées par le mouvement irré* fléchi de cette première joie qui électrisa la France entière à la disparition des privilèges de noblesse et des droits féodaux, ces pertes ne sont que trop certaines^ cependant elles paraissent avoir été singulièrement amplifiées.

Voici à ce sujet une élude de détail , que je crois concluante parce que, grâce à Tobligeance avec laquelle la section législative des Archives de Tempire^ s'^est prêtée à m'y aider, je puis la donner pour complète. Tout le monde sait à quel point, sous la république, a été poussé Tabûs des adresses à rÂssemblée; aux occasions importantes il n*y avait pas de commune, à moins qu'elle ne fût en guerre ouverte avec le gouvernement légal comme celles de la Gironde ou la Vendée, dont le conseil municipal ou le comité révolutionnaire ou même quelque obscur citoyen n'écrivissent à la Convention,.sous l'influence de la peur ou de la vanité, des adresses pour protester de leur patriotisme et pour en fournir toutes les démonstrations possibles^ Ces adresses ont toutes été conservées parmi les papiers de l'Assemblée et figurent, avec les autres pièces annexées aux procèsverbaux , dans la série C des Archives de l'empire. 11 y en a peut-être quinze mille. On a recherché dans ce nombre avec un grand soin celles qui pouvaient faire la moindre mention sd un brûlement quelconque de titres, et il s'en est trouvé seule ment soixante quatre. De ces soixante-quatre comptes rendus de brûlement, tous compris entre la date du 10 août 1793 et celle du mois de mars 179i, quarante-huit * se bornent à relater le fait, c'est-à-dire constatent la destruction « de vieux titres, de parchemins odieux , de pièces poudreuses, 4e fastes

1 . Sartont M. Lallemand , qni avait d^à fait un travail sur le même sojet.

S. Ils se rapportent anx localités suivantes : Allkircb, Ângoulème, Anrillac, Aovers-le- Hamon, Ax, Azerable, Baome-sor-Doobs, Baye^ Cbamprond, Château -Margaux, Couches, Damloup, Fontainebleau , Fontenay, Ganges, le Havre , Janville , la Châtre, Laigle, Laon, le Mans, Haroilles, Mesnil-sur-Blangy, Montpellier, Mouchés, Narbonne, Nemours, Nenville^anx-Bois, Nogenl-sur-Marne, Noyon, Orléans, Paimbeuf, Pantin, Péripeux, Provins , Remiremont , Rethel , Roanne , Rocroi , les Sables-snr-Locean , Saint-Aignan (Loiret-Cher), Saint-Aignan (Sarthe), Semur, Soissons, Toul, Vertus (Marne), Villcnenve-les- Landes, Villeneuve- jsur-Vanne.

nobiliaires et féodaux, » sans rien spécifier * qui permette d'apprécier ni le nombre ni le prix des actes perdus dans chacun de ces auto-da fé *. Mais le reste, c'est-à-dire seize autres procèsverbaux, font, au contraire, mention de la nature des litres livrés aux flammes. Je demande là permission de les citer id^ par extraits, Fun après l'autre, quelque répugnance que puissent inspirer certains détails de cette lecture :

Abbbville. ProcèS'Yerbal de la cérémonie de la fête nationale du 10 août 1793. .;.... «Une salve d'artillerie des remparts et le son des cloches, tant de la maison conmiune que (les paroisses, ont annoncé qUe rittstant de se rendre sur la place d'armes et de là au Champ-de-Mars était arrivé. Aussitôt la gendarmerie nationale « les détachements de$, 26<' régiment de cavalerie,... les corps administratifs,... le général et son étatmajor se réunissent;... derrière eux, la société populaire. Suivoit l'archiviste du district et son commis , lesquels précédoient un tombereau chargé de titres et papiers ensachés ; ledit tombereau , traîné par un cheval , étoit surmonté d'une planche à laquelle* étoit attachée, avec des cordons à la livrée du ci-devant comte d'Artois , seigneur apanagfste du comté de Ponthieu f un écriteau double avec cette inscription :