‹ Les Archives de la France ou histoire des archives de l'empire, des archivesChapitre 137 sur 137 · Minutes · texte numérisé non relu

Minutes

Jugés; — Conseil; — Plaidoiries; — Conseil secret; — Patentes; — Dépens ; — Remboursements; — Tournelle criminelle; — Grands-Jours; — Requêtes du palais; — Bailliage

du palais * ib.

Chancellerie du palais ; — Aiscords et rouleaux. 254

Communauté des procureurs; — Greffe des dépôts 255

Pièces déposées au parlement 256

Série Y. Châtelet tb.

Livres de couleur du Châtelet • * ib.

Bannières du Châtelet 1 257

Publications d'ordonnances; — Parc civil ; — Avis de parents et

tutelles ; — Défauts aux ordonnances ; — Dépens 258

Communauté des procureurs au Châtelet; — Présidial du Châtelet; — Chambre civile du Châtelet; — Référés; — Chambre des auditeurs; — Chambre du conseil ; — Chambre du procureur

du roi ; — Chambre de police 259

Petit criminel ; — Grand criminel; — Pièces déposées 260

Commissaires au Châtelet; — Chambre des commissaires; — Greffiers à la peau ;— Prévôté de l'île ^1

Série Z. Cours et juridictions diverses : Cour des aides ib.

Cour des monnaies de Paris 262

Cour des monnaies de Lyon; — Prévôté générale des monnaies;

— Connétablie et maréchaussée de France 263

Amirauté de France; — Maîtrise des eaux et forêts de Paris; — Juridiction de la table de marbre des eaux et forêts de France. . . 264

Bureau des finances; — Juridiction de Télection de Paris; — Bureau de la ville de Paris 265

Prévôté de l'Ile-de-France ; — Chambre de la liquidation des dettes de l'État; — Chambre des bâtiments ; — Greffiers des bâtiments;

— Juridiction du grenier à sel de Paris 266

Chambre de la marée ; — Bailliage de l'Arsenal ; ~ Chambre pour

la réformation des hôpitaux; — Officialité de Paris; — Chambre

ecclésiastique ; — Barre du chapitre de Paris 267

Bailliage de la varenne du Louvre ; — Justices seigneuriales 268

Minutes judiciaires; — Minutes de notaires; — Maison du roi ou

Cent-Suisses 269

Série W. Tribunaux criminels pendant la Révolution ib.

Annexes : Secrétariat des Archives de l'empire ib.

Bibliothèque • 271

Armoire de fer 272

Collection de sceaux 275

Objets mobiliers 279

Dépôt général de la guerre 288

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