III. SICRfiTARUT DE LÀ MAISON DU ROf

Oepois Tannée t66à jusqu'à 1789, les actes de Fantoriié royale readusdiaas les attribations du secrétaire d'État de la< maison du roi , tels que les édils , les déclarations' ei les lettres patentes, étaient enregistrés soii en entier, soit par exIraiU; quelquefois,^ an lieu de les transcrire sur on registre^ on conservait les projjets eux-mêmes, ordinairement revètos do parafe du chancelier ou ^ garde des sceau „ et on les faisait relier. I^ collection de ces registres du secrétariat de la maison do roi ( Voy. ci-dessus, pag&5, note î>, constitue la partie principale de la troisième sobdivision de la lettre E.

E , 3S73-5544. Registret divers d'édité , déclarations, leltres pataîtM; pétitions ; dépêches; expéditions, brevets , commis- »ons; affaires contentieuses, etc., 164^-1791.

B, 3545^3354* Hegistfos du secrétariat de la m«son do roi. Transeription d'aeles antérieurs à 1669. .

£, 3355'3«70. Suite. Transcriptions d'actes des années iM9 à 1786 (116 registres).

6, 347t-5473. Yingl*-lrois r^giirtres de transcriptions' d*actes del765àl788.

E, 5474-sisi. Registres de mmutes et prajets d*aelesâe 1775 41789.

Ev 3482-37sr7^ loscription 4e divers actes émanés de S. M., de 1765 à 178%. — Dépêches^ 1701-1789 (11« registres).

— Correspondance, 1775-1780. ^ États. TaUe alphabétique des lois de finances. Lois de finance?. — Registres des priodpales délibérations du conseil des teances sous le régenL Lettres et avis pour radmtnistratlon des finances. Conseil de régence* pour les ùmaïkces , i715-1718. — Renvoi de m&noires, reqoMes, placets^, 176&*1767. Tables des noms des personne auxquelles le seca^riat 4e la maison du roi n^lressait des lettres, 1731^1775 (4>2 registres). Deux registres des ordres du roi pour fure renfermer des filles de famille ou les faire rdAsher, 17&1^17&4. — Correspondance de M. Berlin, contrtfeur général,, 1772-1773. Lettres scellées, 1743-17W. — Arrêts du coBse^ d'État sur contestations entre pairtieuliers, 160^t793.

— Lettres de naturalité et de légitimation, 1506-1789.

SECTIO0I ABMINISTRATnT. E. 03