IV. Objets divers

Télégraphes, etc.

2o OBJETS DÉPARTEMENTAUX.

• Ces papiers sont classés par ordre de départements.

F*\ Personnel administratif.

L'es papiers du personnel administratif sont divisés en deux parties principales : les objets départementaux; les subdivisions qu'ils admettent sont basées sur le cadre des fonctionnaires et relatives aux préfets^ sous- préfets , secrétaires généraux, conseillers de préfecture, membres des conseils généraux de départements et des conseils d^arrondissements , maires, adjoints, conseillers municipaux , juges de paix., etc. Une troisième subdivision comprend des renseignements personnels, rangés par ordre alphabétique de noms des fonctionnaires.

F*«. Esprit publie.

!•. MANIFESTATIONS DE l'eSPBIT POBLIC.

I. Eiposés de la situation de la France. Comptes moraux et politiques.

Cette série comprend les exposés de situation de la république, de Tempire et du royaume, les comptes moraux mensuels et décadaires, les correspondances, circulaires, arrêtés concernant ces comptes, les rapports relatifs à Tesprit public, les adresses et analyses d'adresses présentées au gouvernement par les populations ou les citoyens , les documents relatifs aux manifestations générales ou particulières , soit spontanées , soit provoquées par des événements importants, tels que le procès

de Loais XVI ^ la journée da 18 bnimairey la mort da dac de Berry^ etc., enBn tous les papiers se rapportant à Télat de Tesprit public en France depuis 1791 jusqu'en 1830.

II. Prestations de serment; certificats de chisme; fédération; Totes et adhésions; députations; offres.

Prestations de serinent des foncliohnaires avant la république, 1791 et 1792. — Serments de haine à la royauté, ans IV- IX. — Certificafs de civisme. Fédération du 10 août 1793. — Votes sur les diverses constitutions. Prestation de serment par divers fonctionnaires sous Tempire et la restauration. Recherche des votes émis dans le procès de Louis XVI et sur l'acte additionnel (seconde restauration ).

Députations sons le directoire , Fempire et la restauration.

Offres et souscriptions sous Louis XVI et sous la république (contribution patriotique, 1790. Abandon de traitement, 1792. Emprunt pour la descente en Angleterre , an VI. Offres pour la guerre, an VII). — Offres sous le consulat et l'empire (souscription pour la guerre contre FAngleterr^, an XL Offres diverses. Offres de cavaliers, de cbevaux et de conscrits, 1812 et 1813). Offres et souscriptions sous la restauration (Rétablissement de la statue de Henri IV. Souscription pour le monument du duc de Berry et pour Tacquisition de Chambord). — Offres patriotiques faites en 1830 et 1831.