F'*. COMMERCE

Objets généraux et départementaux (46 liasses). Mémoires et documents anciens. Ancien bureau de commerce. Députés et personnel du commerce. Corporations d'arts et métiers. Juridictions consulaires. Banque et caisse du commerce. Droits in-r teneurs^ Droits de marque. Décrets ; circulaires. Code du com« merce. Tribunaux , conseils , chambres consultatives. Conseils de prud'hommes. Bourse; agents de change, courtiers. Sociétés d'encouragement. Expositions. Brevets d'invention. Écoles d'arts et métiers. Foires et marchés. Poids et mesures. Manufactures. Transports par eail et par terre. Bulletins industriels. Commerce maritime et extérieur. Balance du commerce. Consulats. Douanes. Licences.

F**. TRAVAtX PUBLICS ET BATIMENTS CIVILS.

Mélanges. Pièces provenant de l'ancien ministère dé la maison du roi. Blélangea relatifs à Paris. Mélanges relatifs à la liste civile et aux bâtiments du roi, à Paris et hors Paris. — Travaux publics depuis 1790. Circulaires. Personnel. Demandes de places. Renvois au conseil des bâtiments civils. Objets gé-

i 10 ARCHIVES DE L EMPIRE.

néraax de comptabilité ; mémoires divers ; réclamatioDs d'entreprenears ; bons de travaux et attachements. Rapports et pièces àTappaiy concernant des travaux dans Parijs. Édifices et bâtiments de Paris , par ordre alphabétique. Travaux faits dans le département de la Seine /Paris excepté. Objets généraux; comptabilité et mélanges relatifs aux départements ^ par ordre alphabétique des départements. Travaux dans les départements aujourd'hui séparés de la France.

Dans cette catégorie « comme dans plusieurs autres , sonk portés des papiers qui ne doivent pas être conservés d'une manière définitive aux Archives, et qui, par suite de leur manque dlniérèty sont destinés à une suppression plus ou moins prochaine. La série F** compte comme telles 211 liasses de mémoires de fournisseurs et 210 liasses de bons de travaux et d'attachements marqués ci-dessus.

F'^. PONTS ItT CHAUSSÉES; UmiBS,

Objets généraux et départementaux (22 liasses). Transmissions de décrets. Personnel des ponts et chaussées. Comptes mensuels. États généraux des routes, canaux, ponts, etc. Cartes itinéraires des départements. Digues et polders. Dessèchements et navigation. Machine de Marly. Mélanges relatifs aux mines. Conseil des mines; lois, décrets. Demandes et étals de concession de mines. — Service des ponts et chaussées dans les anciennes généralités de France. Comptabilité. Service de la navigation. Etats généraux de situation, par départements , de Tan VI à 1S20. Service des ports et états généraux de situation, par départements, de Tan X à 1820. Canaux, avec états de situation , de Tan IV à 1827. Service du matériel des fleuves et des rivières , par dépsurtements , de 1733 à 1816. Service du matériel des canaux, par départements, de 1719 à 1822. Service matériel des ports maritimes de commerce , de 1703 à 1816, par ordre alphabétique de ports. Service matériel des routes et ponts, par ordre de départements, de 1790 à 1816. Comptabilité des services des routes et ponts , navigation et mines dans les départements annexés à la France de 1792 à 1813. Service du matériel des ponts et chaussées, des mines ^ des ports maritimes, des polders, moulins, usines, bacs efba^ teaux dans les mêmes départements, 1792-1813. Papiers anciens rendus par divers inspecteurs divisionnaires, de 180C à 1832^

SECTION ADMINISTRATIVE. F.' ilt

Vieux projets relatifs à diverses rivières ( 1700 à 1800), et collections de voles des conseils généraux , de Tan VI à 1825.