F*". HOSPICIS IT 8BC0URS

Objets g^éraux et départementaux (35 liasses). Hospices^ décrets^ circulaires. Règlements avec les congrégations religieuses. Chambre de sûreté dans les hospices. Personnel. Pensions. Hospices des départements , y compris ceux des départements annexés. Fondations; legs et donations. Révélations de biens. Remploi de biens aliénés. Droits sur les spectacles. Secours. Fonds des hospices déposés à la caisse d'amortissemeilt. Coupes de bois. Rentes dues par les hospices. Constructions et réparations. Assurances contre Tincendie. Demandes de places et admissions. États de mouvement et de situation. Feuilles de visites. Journées de militaires malades. Approvisionnements; états et prix des objets de consommation dans les hospices. Comptabilité. Budgets. Enfants trouvés et orphelins. Écoles gratuites. Sociétés de charité maternelle. Asile de la Providence. Association des chevaliers de Saint-Louis. Institut des aveugles. Quinze-vingts. Sourds-muets. Aliénés. Monts-depiété. Demandes et concessions de secours. Secours dans les départements; id., à Paris. Secours A certaines classes de personnes. Actes de bienfaisance. Soupes économiques. Atelier de Glature. Caisse de secours et de prévoyance.

F**. PRISONS BT MENDICITÉ.

Objets généraux et départementaux (10 liasses). Maisons centrales de détention ^ prisons et dépAts de mendicité. États des condamnés aux travaux forcés. Condamnés à plus d*un an. Transfèrements. Libérés; graciés ; graciables. Chaînes. Circu-> laires relatives aux prisons. Prisons des départements annexés à la France; id., de Paris; id.j des départements. Personnel. Comptabilité. Mouvements. Mémoires sur la mendicité. Extinction ei répression. Mendiants voyageurs. Comptabilité relative à la mendicité. Dépôts. Demandes de places dans les dépôts.

F^\ INSTRUCTION PUBLIQUE y SCIBNCBS BT ARTS.

Mâanges relatifs aux sciences et arts. Découvertes récompensées par le gouvernement. Commission des monuments. Gominission temporaire des arts. Affaires diverses : Musique : bibliographie ; demandes de places dans les bibliothèques ;

1 1 2 ARCHIVBS DE L EMPIRE.

médecine; inventaires sur caries de diverses bij^liothèqnes. Conseil de conservation des objets de sciences et arts. Inventaires de bibliothèques; demandes, prêts, restitutions de livres. Bibliothèques d'émigrés ; bibliothèques des départements. Dépôts littéraires. Littérature et linguistique. Gens de lettres et artistes. Dépôts scientifiques. Muséum d'histoire naturelle. Saisies y transports et inventaires d'objets de sciences et arts. Dépôt des Petits Augustins. Musées. Écoles d'architecture , de peinture y de sculpture , de chant. Conservatoire de musique ei de déclamation. Théâtres des départements étrangers ; id., de Paris; t({;, des départements. Comité et commission d'instruction publique, sous la Convention, et après ellç. Correspondance relative à l'instruction publique. Votes des conseils généraux. Rapports. Inspections générales. -— Université. Comptabilité. Obligations et privilèges des fonctionnaires de l'Université. Serment de fidélité. Demandes de places, de décorations et de titres. Personnel. Traitements; secours; indemnités. — Écoles primaires. Affaires générales; personnel; comptes généraux de remploi des fonds. Budgets et comptes départementaux. Voti's des conseils municipaux^ Police et administration. Commission d'examen. Brevets; dispenses; autorisations provisoires. Comités cantonaux. Inspecteurs. Secours et allocations. Livres élémentaires. Instituteurs primaires. Écoles normales. Enseignement mutuel. Collèges communaux. Institutions et pensions. — Collèges. Écoles centrales; lycées; séminaires; collèges royaux et communaux. Secours et pensions de retraite. Personnel; maîtres d'étude. Compositions, concours, examens. États de situation. États de revue et présence des élèves. États nominatifs et moraux des élèves. États de liquidation de pensions des élèves. Contentieux. Créances et dettes. Budgets et comptes. Demandes de bourses. Prytanée français. Écoles de Bourbon-Vendée, Liancourt, Saint-Cyr, la Marche, Compiégne. Écoles de marine; polytechnique. Écoles spéciales diverses. Académies des départements étrangers. -~ Produits unirersitaires; frais de tournée; droits de diplômes. — Facultés. Affaires générales et collectives; rapports hebdomadaires; états d'inscriptions. Demandes de cessations de grade , et de dispenses. Traitements; produits. Facultés de droit, de médecine, des sciences. Écoles de chirurgie de Paris et de Montpellier ; d'anatomie de Rouen , dé Strasbourg; de pharmacie. Cours publics (4,174 articles).

SECtlON AftNINISTRATIVE. F. \i%

IMPàlHERIE ET LIBRAIRIE.

Objets généraux et départementaus. la^pectears de la libr»rîe. Etats des imprimeui^ > libraires, bouquinistes , relieurs^ Tondeurs y etc. Réclamations , rapports, etc., concernant les imprimeurs , rangés par ordre de départements. Demandes de lirevets d'imprimeurs et épreuves certiOées de gravures dépo^ sées. Imprimeurs et libraires des départements. Impressions de livres d'églises ordonnées par les archevêques et évéques. Imprimerie royale. Déclarations des imprimeurs (avis donnés au ministère de la police générale), à Paris et dans les départements. Importations de livres étrangers, rangés par noms de libraires. Vérificatbns de livres venant ée l'étranger. Journaux des départements, par ordre de départements. Extraits des journaux anglais. Prohibition de journaux étrangers. Censeurs ; manuscrits soumis à leur ^censure. Censure dramatique, série rangée par ordre de matières, avec une table de toutes les pièces censurées.

Décrets et ai*donnances. Objets généraux. AITaires concernani les départements étrangers -ei les départements actuels. Demandes de places. Personnel. Séminaires* AflEaires diverses. Bour:iièrs des sénùnaires cathoU|ues et protestants. Exemptions de service. Comptabilité des cultes. Vœux et professions. Maisons religieuses. Ordres religieux. Étahlissements religieux, distingués par diocèses. Suppression» d établissements et d'or-, dres religieux. Portions congrues. Bénéfices. Secours sur les. loteries de piété. Secours avant 1790. Inventaire et administration des biens ecclésiastiques avant 1789. Biens à l'acquit des fondations. Dotations et oblations. Dons et legs (départements •étrangers). Inventaires des objets du culte dans divers départements. Mélanges postérieurs à 1789. Diocèses de l'Italie sous l'empire. Chapitres (départements étrangers). Aumôniers militaires. Frais du culte ; pensions , secours ; comptabilité intérieure. Brevets de traitements* Nominations par les évoques. Bâtiments du culte eatholique. Secours aux églises et aux presbytères. Revenus des fabriques. Mandements. Dispenses. Police du culte. Cultes prolestant et Israélite. Dettes des juifs ( 1,006 arUcles).

114, ARCHIVKS mi LEMWnK.

F**. STATlSTiQUB.

Objets généraux (6 liasses). Statistique des départements (22 liasses). Statistiques imprimées de Testes. Statistique deis communes; Cadastre. Mutation des immeubles. Renseignements statistiques sur les marais , étangs, ports, rivières, les subsistances minérales et végétales, les moulins. Observations météorologiques. Étala et recensements de population. Populations agglomérées et éparses. Populations spéciales; mariages. Population des bospices et bôpitaux, etc. Émigrations et immigrations d'ouvriers. Population 'militaire. Mouvements de prvpulation.

F*®. PAPIERS BU MINISTÈRE DES FINANCES.* F**, PAPIERS DU MINISTÈRE DE LA GUERRE.

F'*. PAPIERS IMJ MINISTÈRE DE tA M4R1NÉ.