LIQUIDATION DES DETTES DE LÉTAT
Recettes et dépenses relatives aux équipages de Tarmée d'Angleterre. — Comptabilité de la régie des fourrages de Varmée d'Allemagne 1 1758 et 175^. -^ États de revue de solde de la 72' demi-brigade (arniée de Hollande). -^ Pièces de cooEiptabiUté relatives aux armées, du Nord, de TOuest, des Alpes, des Pyrénées-Orientales, du Rbin, de Sambre et-Meose. — Agence de Tbabillement et équipement militaire% —- Étapes, coQvois et transports militaires. -- Comptabilité du magasin de Bétbune. — Hdpitaux militaires. — Comptabilité des subsistances militaires. — Transports militaires. — Journal ^es recettes et dépenses de l'agence des vivres, cinquième année ^ armée des Alpes. — Registres de la comptabilité. du 1'^ régî-
SFXTION ADMINISTRATIVE. G. 11 S
nient de bassards. — Registre d'entrée et sortie de i'hèpHal militaire de Dinan, 1793. — Copie de lettres relatives aux subsistances militaires^ an IV. — Pain de Tarmée des Alpes, an V.
— Revues du 3*" corps de la grande armée envoyées au comité central des rev^e*, an III. — Fournitures et convois militaires dans la place de Barjols (Var), 1793. — Papiers relatife au service de la poste dans la direction de Pontorson, an YIIL — Correspondance et autres papiers relatifs aux hôpitaux militaires des côtes de rOeéan, an XII. — Papiers concernant la loterie nationale établie dans la 2T division militaire , à Turin.
— Autres objets d'administration de cette division. — Mémoire sur les États du roi de Sardaigne, par Marco Foscarini, ancien ambassadeur de Venise à Turin. — Notice imprimée (en nombre) sur l'homme au masque de fer. — Papiers relatifis au recouvrement des contributions de Saône^l-Loire , an VI. — Lia$ase de procédures contre divers individus de Tannée d'Italie» -- Cinqregisirt^ du conseil de guerre de Mantoue, an Vît. — Contrôles de la 48*" demi-brigade d'infanterie, an VIL — Inventaires du mobilier des maisons religieuses supprimées dans la Belgique par la loi du 5 frimaire an VI. — Extraits de revues du i^ régiment de hussards et de la ik^ demi-brigade d'infanterie légère. — Étapes et convois militaires , an Vil.
FERME GÈ^KÉRALE,
Traités des différentes directions de la Ferme générale. *^ Délibérations des années 1710 à 1752, 1753 à 1759, 1760 a 1762, 1763 à 1768, 1769 à 1774, 1775 à 1782, 1783 à 1790. — É;tats de signalements des employés de la direction de Caen. -^ Déclarations, arrêts, ordonnances, décisions et bail de la ferme générale de Lorraine , 1755. — Mémoire sur la ferme générale des coches, carrosses et messageries du royaume, 1765. — Mécâoires, lettres patentes, états relatifs au commerce. — Maisons acquises à Nantes pour gabelles, salines, tabacs, etc.
— Pièces concernant la régie des salines. Instructions impritnées pour les employés. Plan général pour la ferme des domaines. — Greniers à sel^ cantonnements; acquisition du Palais-Bourbon, etc. — Tableaux des employés de la généralité d'Orléans, 1780-82. — Mémoires, éclaire iiisemenls, tarifs relatifs aux gabelles. Aliénation des domaines de Bretagne aux étals généraux de ladite province, 1757-58. — Arrêts de la
cour des aides el du parlemenly ITôO-Ti. — Hecelte journalière de la régie générale des aides, 1780*92. — Anciens baux des fermes générales de 1632, 1662 et 1721. — Bail de Mager, de 1781 à 1786. — Mémoires , instructions , etc., sur les domaines du Clermontois. — Bail du domaine de Lorraine. — Pièces de la gestion de Calendrin, 1788-91. — Extraits et relevés des magasins de tabacs. — Mémoires et décisions de Tannée 1790 sur les traites. — Arrêts du conseil et délibérations sur l'admission des fermiers généraux. Listes des fermiers généraux. — Pièces et mémoires concernant les gabelles. — Régie générale; décisions du ministre^ extraits de lettres, etc. — Salines de Lorraine et de Franche-Comté. Décisions sur les salines. Travail de là régie des sels. — Tableaux et états d'emplpyés dans différentes directions.— Registre intitulé : Mémoires pour servir à rhistoire et à la régie des fermes générales. — Mémoires an conseil , 1767-90. — Décisions du conseil , 1780-88. — Registres concernant le papier ûligrané , 1787-91. — Journaux d'affaires de différents fermiers, de 1762 à 1793. — Tarif détaillé du prix des tabacs de Paris tant en nature qu^en poudre, 1774.
— Registre contenant les noms des employés, des caillions et la quotité des cautionnements. — Registres de recettes et de dépenses de diverses directions. — Registre de correspondance de M. d'Arlincourt , 1788-89 (Rouen ). — Grandes gabelles , 1755 et 1756. — Registre intitulé : Douanes nationales^ Transit, 1790-91. — Observations de M. Caze, fermier général en 1745 et 1746. — .Mémoire de M de Beaumont, fermi»»r général, sur les départements <lc Bourges el d'Orléans en 1745.
RÉaiB DBS AIDBS.
État des recettes et dépenses, 1787-93. — Lettres du ministre. Abonnements généraux. Mémoires. Correspondance. — Abonnement dés droits ^e jauge et de courtage. États des contrôleurs ambulants, tarifs, arrêts, etc. — Lettres, mémoires et décisions, 1781-90. — Mémoires et arrêts du conseil relatifs à la Régie générale. — pièces relative^ à la direction de Metz.
— Autorisations des commissaires des guerres. Marchés pour des approvisionnements. — Mémoires, observations, décisions, tableaux d'employés. Figures des poinçons de la marque d*or et d*argent.— Tableaux des directeurs et employés des différentes généralités* — Cautionnements ; intérêts de fonds ûa-
vance; élats de pensions et secours^ traités , etc. — États de frais de régie; correspondance; caisse ; pensions et traitements. — lÈlats et tableaux des droits sur les cuirs. — États de pro' duits de la régie générale. — Décisions du ministre sur divers droits. — Demandes de places. Instructions. — Extraits d'artéls et règlements , 1304-1*744. — Plans généraux de diver8e.«i directions. Droits d'aunage dans la ville de Bt auvais. ~ Pièces relatives à des débets d'employés. — Comptes et papiers de diverses régies , depuis Etienne Somsoye jusqu'à Calendrin, 1759-90. — Droits réunis. Comptes de caisse.— Dépouillement général des comptes de chaque direction, 1780-81. — Registre de nominations aux emplois supérieurs de 1770 à 1790. Journal de caisse du registre des droits sur les cartes. — Registres des manufactures des papiers filigranes. — Mémoire concernant les billets de 35 millions. — Registre de caisse, 1791-92. — Registre des circulaires, 1780-91. — Registre intitulé : Surnuméraires, 1783-87. — Journal do commerce d'eau-de-vie de Flandres et d'Artois , 1781 . — Inscription jour par jour des actes relatifs à la fabricaliott des cuirs^ 1789. — Mémoires présentés au ministre et décisions sur iceux, 1780-84. — Mémoires et décisions du conseil , 1773-87. — Comptes des terres de Géel et Brainel'Aleu rendus à Tabbesse de Remirenoont, 1705-25. — Quatre registres d'amendes et confiscations. — Tarif pour la taxe des lettres et paquets. — Pancartes et tableaux relatiiis à la régie des aides.
