Livre vert vieil
12. Livre vert vieil deuxième. — Original aux Archives, Ya. Actes du XIII" au xvi^ siècle; écriture généralement du xv**; 156 feuillets.
13. Livre bleu. — Id., Y 3. Acles du xiii« au xvi« siècles; écriture généralement du xv* ; 181 feuillets.
i 4. Livre gris. — Original à la Biblioth. imp. i5. Livre noir vieil.
16. Livre noir neuf. — Original aux Archives, Y 6. Actes du xy' siècle à 160^; écriture du xyi«; 330 feuillets.
Ces désignations de couleurs proviennent des reliures anciennes que les registres portaient et qui n'existent plus aujourd'hui; on a rappelé autant que possible les mêmes couleurs dans les reliures modernes. Les pièces contenues dans les registres du Chfttelet sont principalement des statuts et autres actes concernant les corporations d*arts et métiers de la ville de Paris.
Y, 7-17 : Onze registres dits Bannières du Chdtelet. Ils sont cotés 1 à 13, le quatrième et le huitième manquant depuis un temps immémorial ; ils manquent de même dans la copie qui existe également pour cette série aux archives de la Préfecture de police. Voici la date des actes qu'ils renferment :
1 (Y, 7), 1467-15U; 2 (Y, 8), 15U-31 ; 3 (Y, 9), 1531-42 ; 4 manque ; 5 (Y, lo), 1548-56 ; 6 ( Y, ii ), 1557-64 ; 7 (Y, 12), 1564-71; 8 manque; 9 (Y, 13), 1601-9; 10 (Y, 14), i609-20; 11 (Y, 15), 1620-29 ; 12 (Y, 16), 1629-64; 13 (Y, n), 1664-
Le nom de bannières donné à ces registres vient de bannire, bannum, ordre, mandement, avis publié par la police ; ils contien-
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nent à peu près les mêmes pièces que les livres de couleur : ce sont des sauvegardes pour les monastères des environs de Paris,, des privilèges accordés aux corporations d'arts et métiers , aux confréries instituées dans les paroisses, des actes relatifs aux privilèges des bourgeois de Paris tenant fiefs » aux sergents du parloir aux bourgeois^ au guet, aux différentes branches de Tédilité parisienne ; au xvi« siècle se présentent des publications de paix, trêves et autres traités conclus avec lés puissances étrangères. Parmi ces documents se trouvent des vidimus de pièces remontant à Tancée 1330.
18-80 : Publications d'ordonnancée et antres actes aq Chàtelet, 1594-1791. 81-84 : Convocations de ban et arrière-ban, Louis XI-H^ri IL 85 : D9uœièm€ nahier neufoxi Registre des dons du roi, ordonnances, édits, arrêts, déclaraiions^ statuts des communautés et métiers de Paris , 15i3 86. 86-494 : Registres d'insinuations de dotations et autres actes ^ 1539-17Qh
Parc civil. -> 495-1838 : 450 liasses de nÛButes de sentences rendues à Taudience du parc civil, 1633^1791 ; réceptions d'officiers au Châtelet, 1623-99; réceptions de juges, 1653-1790; disposilib de délibérés ; défrichements, 1766-89 ; provisions de juges et d'officiers, 1772-86; soumissions de cautions, 1747 91 ; vérifications d'écritures et traductions de pièces, 1753-90; affirmations de créances , 1716-91 ;. rapports d'experts , 1712-91 . 1839-2789 : Registres d'audiences dii parc civil, 1589-1791- ^90- 2961 : Adjudications sur licitations. 2962-3370 : Adjudications et décrets forcés. 3371-3878 : Saisies réelles et criées.
Avis de parents et tutelles, — 3879-5208 : Minutes d'avis de parents et de sentences de tutelles rendues par le lieutenant civil , 1584-1791 ; minutes de lettres de bénéfice d'inventaire, 1713-55; affaires non suivies; requêtes et ^ocurations pour avis de parents; traités d'offices de procureur au Châtelet, 1734-90. 5209-5219 : Déclarations dç scellés et clôtures d'inventaires. 5220-5339 : 76 registres de clôtures d'inventaires rangés par ordre alphabétique de noms des greffiers de la chambre civile du Châtelet, 1693-1775, etc.
Défauts aux ordonnances. ~ 5340^261 : Minutes de sentences rendues sur défauts, 1601-1791; entableinent desdils défauts, 1597-1790 ; 8 liasses de recettes et comptes d'épices distribués aux conseillers au Châtelet par deux greffiers.
Dépens. — 6262-6576 : Minutes de déclarations de dépens du Châtelet, 1757-91.
