AMIRAUTÉ DE TOUQUE
Congés, 1694-1785^ 38 registres ou cahiers.
Déclarations du roi, 1697-17011 i cahier de 22 feuillets. « Registre pour registrer les édits et déclarations du Roy qui seront adressées au greffe de l'amirauté de Touque. • — Ordonnance portant deffenses aux officiers commandant les vaisseaux armés en coursed*arréter les navires des Provinces- Unies des Pays-Bas. — Acte de réception de Jean-Henry Vaquet à Toffice de conseiller et procureur du roi. — Ordonnance interdisant la sortie des blés. — Nomination de Jean-Baptiste Langlois, lieutenant de Tamirauté de Touque. Règlement concernant les milices gardes<ôtes. — Ccmimission expédiée par M. de Villenrille, colonel gard&<6te comroandai|K|j|(epuis Touque jusqu'à Honfleur, à Pierre de Mire nomni€^ capitaine de la paroisse de Canapville. — Ordonnance portant fermeture des ports depuis Dunkerque jusqu'à Rayonne vu le grand nombre de frégates sorties des ports d'Angleterre et de Hollande. — Commission de clerc du guet expédiée à Gilles le Héribé, sieur de la Formne, par de Bautot, sieiu* de Meautrix, lieutenant de M. de Villerville. — Nomination de M. de la Rançonniére-PIainchesne à la charge de colonel garde-côtes à la place de feu le marquis de Villerville. — Arrêt du conseil d'Etat et Lettres patentes qui règlent la compétence des officiers de l'amirauté et confirme le droit de Tamiral de France sur les amendes et confiscations. — Nomination d'Alexandre Le Maignen, ccuyer. seigneur de Houlbec et Castillon à la charge d'enseigne ganie-côtes.
Rapports db mer, 1698- 1778, 18 registres ou cahiers.
l^VMiTiFS D£s CAi*SK$ DArDtKNCS, 1704-1786, 4 regisires,
Registres des expéditions judicuires, i 704 i registre.
Capitaineries GARDES-CÔTES, 1702-1752, SS pièces tx 8 cahiers, — Rôles de la revue de 1708 ; — de 171 1 ; — de 1752; — de 1756. — Nomination de M. Le Goueslier^ écuyer, sieur du Valdoré, major garde-côte de la capitainerie de Viilers ; — de M. du Theil, major de la capitainerie de Touque; — d^Antoinede Hébert, écuyer, sieur de Bailleul, lieutenant de la capitainerie de Viilers : — de M. du Mesnil, sieur du BoufTey^ capitaine garde-côtes ; — de M. d'Equemaoville, capitaine garde-côtes.
VlSriES DE NAVIRES ET RÉCEPTIONS DE PILOTES, I 7 lO-I 776,
^cahiers et i liasse.
Procès (1711-1 737) soutenu par les évéques de Lisieux au sujet desdroits de poutumedu port de Touque, 3o pièces.
Oroonnancbs^ I reg. 1736. — Ordonnance concernant la coupe du varech ; — la pèche ; — les gardes pécheurs, etc.
Registre des pr^entations de lVmirauté de touque, année 1742.
PiftcES DE procédure, f Hasse.
