HH

Justice;

procédures ;

police.

Cultes; instruction; assistance publique.

Agriculture, industrie, commerce.

Documents

divers ;

inventaires,

objets d'art,

etc.

Sénéchaussées, bailliages^ prévôtés; juridiction consulaire; procès intentés ou soutenus par la commune; répression des séditions et délits, exécutions; police des théâtres, des jeux et lieux publics; emprisonnements; maréchaussée, etc.

Actes provenant des paroisses; registres des naissances et des décès avant 1790; clergé séculier et régulier; chapelles, confréries; comptes et inventaires des fabriques. — Exercice de la religion réformée, poursuites contre les protestants; saisie et gestion de leurs biens. — Culte Israélite. — Universités, collèges; jésuites, oratoriens, etc.; écoles de droit, de médecine, de dessin, sciences et arts. — Règlements et administration des hôpitaux, maladreries, asiles d'aliénés, bureaux de secours; mendicité, épidémies, etc.

Taxes des grains, des denrées; règlements pour les moissons et les vendanges; cours d'agriculture; épizooties ; foires et marchés. — Usines, manufactures; colportage; exploitations, etc. — Règlements de commerce; corporations d'arts et métiers; statuts; commerce maritime.

' Blinutes, protocoles de notaires, collections de placards, d'afiftches; livres, manuscrits, cartes, plans, tableaux, estampes. — Inventaires anciens et modernes des archives; armes, antiquités, et tous autres papiers ou documents ne se rattachant pas aux séries précédentes.