SECRÉTARIAT NOTE POUR M. LE PRÉFET

Lo bureau a fait hier des recherches à la bibliothèque de l'Institut (ancienne bibliothèque de la Ville de Paris) pour retrouver les anciens titres, chartes ou lettres patentes qui pourraient concerner les armoiries de la Ville.

Il n'en a retrouvé aucune trace dans les nondireux ouvrages qu'il a parcourus. Mais il a été adressé par le bibliothécaire à M. le comte Pastoret, qui se- trouvait là et qui a bien voulu s'offrir pour faire des recherches sur cette matière, dont il paraît s'être occupé beaucouj).

M. le comte Pastoret doit aujourd'hui, à l'assemblée du conseil générai des hospices, remettre à M. le Préfet lui-même le résultat de son travail.

Le bureau, qui n'a pu entrer à l'Institut qu'au nom de M. le Préfet, a cru devoir lui faire connaître les offres obligeantes de M. le comte Pastoret, afin qu'il n'ait pas à les apprendre de M. Pastoret lui-même.

3 a février 1 8 1 .').

(Voir tome l. page note i.)

Exécution (taux le département de la Seme de la cmiilnirr mmislériellc du lo janvier 181 5.

y DIVISION.

3' BlRKAl'.

N°' d'enregistrement u secrétariat ... 1 678 u bureau 896

Objet

dos ieltres ou arrêtés.

Armoiries des villes el coinrniin«R.

PREFECTURE DU DEPARTEMENT DE LA SEINE

Paris, 20 février 181 5.

A Son Excellence le Miniulre et secrétaire d'Elat dp l'inléricur. iMonseigneur,

J'ai (lonrK- connaissance au.\ deux sous-préfets des arrondissemenls de Saint-Denis et de Sceaux de la circulaire que Votre Excellence m'a fait l'honneur de m'adresser, sous la date du lo janvier dernier, relativement aux armoiries des villes et communes, et je m'occupe personnellement des dispositions qui concernent les armoiries de la Ville de Paris.

Quand j'aurai reçu des sous-préfets les renseignements et le travail que je leur ai demandés, j'aurai l'honneur de transmettre à Votre Excellence, en ce qui concerne le département de la Seine, mes propositions pour l'exécution des ordonnances des q6 septembre el !>6 décembre 181/1.

Je suis avec respect, de Votre Excellence, le très-humble el trèsobéissant serviteur,

Le (jOiisciller d Etat, Préfel de la Sente, Signé : Chabrol,

Arcli. de la Préf. do ia Seine, carton 107.3.)

APPENDICE LVf.

(Voir tome l, page i5.'^. iiole 'i.

Lettre de rcvicfciiiient adressée par le Préfet de la Seine à M. Pasloret, rclatirvinent à l'ojjre faite par ce dernier de recherclter les anciens titres, clinrtes oit lelh-es patentes concernant les ai moines de la Ville de Paris.

SECRETARIAT. P:ins, ce 22 (éviifr 1810.

,1/. Ir rotiifp Posloi et. pair de France.

Monsieur le Comte,

La personne qui s'est présentée hier, de ma piu t, à la l)iblio(lii''(|iic de l'Institut, pour y retrouver, s'il était possible, la (race des anciens litres, chartes ou lettres patentes concernant les armoiries de la Ville de Paris, m'a rapporté les offres obligeantes tpie \ous a\e/ bien voulu faire de vous occuper vous-même de cjuelques recherches à cet égard.

Ces recherches ne peuvent être faites par des mains plus habiles et mieux exercées; et je suis très-reconnaissant, Monsieur le Comte, des soins dont votre complaisance veut bien se charger.

Je vous prie d'en agréer mes sincères remerciments, et de recevoir, à cette occasion, les nouvelles assurances de la très-haute considération avec laquelle j'ai l'honneur d'être. Monsieur le Comte, votre très-humble et très-dévoué serviteur.

Le Conseiller d'Etat, Préfet de la Seine, Signé : Cinanoi,.

APPENDICE LYII.

(Voir loiiiel, page i63, notes a et 'i . et la mention relative à la noie -2 de la pajje tti.i. tians \' EnaiiK

Lettre rehtive à la rejn-ise (les sig'tic.s et einblêines mipérimtx ddiis le (h'jjartciiiciil

lie 1(1 Seule, eu i8iS.