TITRE VI

Dispositions générales.

Art. XXXVIII. — Le directeur général dirigera toutes les opérations administratives de la banque Elisiana. 11 aura sous ses ordres tous les agents qui y seront employés et aussi la police du palais de l'Académie dans lequel la banque Elisiana sera établie.

Art. XXXIX. — Il sera, ainsi que le trésorier, logé dans le palais de l'Académie.

Art. XL. — 11 nous fera connaître tous les moyens d'améliorations susceptibles d'être employés pour le ])crfectionnemenl des établissements formés à Carrara.

Art. XLI. — La i)lace où s'embarquent les marbres pour èlre exporlés présente pour le chari^ement des bâtiments de mer des difficultés qui rendent cette opération aussi pénible que dispendieuse. Le directeur delà banque Elisiana nous présentera, dans le plus Ijref délai, ses vues sur les moyens à employer pour rendre l'embarquement des marbres plus facile el moins dispendieux. Le conseil des Ponts et chaussées présentera le i"' janvier prochain, les plans, devis et détails approximatifs d'un port ou d'une jetée en mer qui facihtera cet embarquement.

Art. XLIL — Le directeur général de la banque Elisiana et le trésorier sont chargés de la perception de la taxe sur les marbres ; ils se conformeront au règlement particulier que nous avons approuvé.

Art. XLIIL — Nos ministres des Finances et de la Justice sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent l'èglement.

Donné en notre Palais aux Bains, ce jour 28 juillet 1807 (1).

(1) Arcti. Nat. AF'^ ni6, n» 13o

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