TITRE PREMIER

De la Banque.

Article premier. — La caisse des secours établie à Carrara par notre décrel du 2 mai 1807, sera nommée Banque Elisiana; elle commencera ses opérations sur-le-champ.

Art. 11. — La Banque Elisiana sera établie dan- notre palais de Carrara désormais consacré à <•<•! établissement et à l'Académie. Provisoirement sont mis à la disposition de la Banque jusqu'à ce que le palais soit réparé, le couvent dit de Saint-François et l'église délia M adonna.

Akt. III. — La Banque Elisiana sera régie par un directeur général nommé par nous dont les fonctions et les attributions seront ci-après détaillées.

(1) C'est-à-dire aux trois villes de Lucques, Massa et Castelnuovo, chefs-lieux des trois préfectures ou cantons lucquois.

Art. IV. — 11 y aura un trésorier lequel sera chargé de la caisse, de tous les payements, de la tenue des livres et de la comptabilité de la Banque.

Art. V. — Il sera versé successivement de notre caisse de l'extraordinaire dans celle de la Banque Elisiana établie à Carrare, la somme de trois cent mille francs destinée, aux termes de notre décret du 2 mai 1807, à donner des anticipations aux propriétaires des caves et autres personnes exploitant des carrières de marbre ainsi qu'aux arlisles et ouvriers sculpteurs dans tous les genres, établis dans la commune de Carrara.

Art. VI. — La Banque est chargée de subvenir aux dépenses que nécessiteront : i° la restauration, la distribution et l'entretien du palais de l'Académie, 2° l'achat de livres, gravures et modèles en plâtre des chefs-d'œuvre de l'art dont les originaux décorent les musées de Paris, Rome et Florence, et des autres meubles, effets nécessaires aux éludes et aux établissements de l'Académie et de l'Ecole spéciale; 3° au payement des indemnités des professeurs et des gages des autres personnes salariées, tant pour le service de l'Académie, que pour celui de l'École spéciale; 4° de l'acquittement des prix accordés annuellement aux auteurs des meilleurs ouvrages et aux élèves qui se distingueront par leurprogrès; 5° à la pension et à l'entretien des ('lèves de l'Académie qui seront envoyés à Borne pour y perfectionner leurs études; 6° enfin à la réparation et à l'entretien de la route qui conduit de Carrara à Lavcnza, lieu où s'embarqueront les marbres.

Art. MI. — Les fonds destinés à secourir les propriétaires des caves, soit ceux qui exploitent des carrières de marbre, et les artistes et ouvriers sculpteurs de Carrara, leur seront distribués comme il est dit ci-après.

Art. VIII. — Les fonds destinés pour les réparations de l'Académie et de l'Ecole spéciale seront employés sous la surveillance du directeur de la Banque Elisiana; les dépenses devront être approuvées et arrêtées par nous.

Art. IX. — Le directeur de la Banque Elisiana correspondra directement avec notre intendant général trésorier de la caisse de l'extraordinaire.