LA DOCTRINE FRANÇAISE

La Fuehsine : la découverte &'Hoffmann, l'invention de Verguin, le brevet Renard et Frane ; procès en contrefaçon ; triomphe du . brevet de prodmit. — Le earbure de ealeïum : Brevet Bullier : procès conséeulifs ; définition de la valeur juridique des EEE riorités. — AfRrmation de la doctrine Se

La doctrine française x l'égard de e l'invention hi mique fut définie une première fois à l'occasion du pro

cès que suscita l'invention de la fuchsine et son apple tion à la teinture.

En 1858, Hoffmann remarque, au cours de diverses expériences, que, traitée par certains réactiis, l'aniline

se colorait en rouge, en donnant lieu à un résidu quel conque. noïa ce phénomène scientifique et eu fit part - à l'Académie des Sciences qui le publia. - Celte observation, cousignée telle quelle, n'avait pas une conséquence industrielle immédiate, mais elle pré-

sentait une grande importance scientifique. Elle n'indi-

quait point de procédé, mais elle posait un prineipe

dont pouvaient s'emparer de nombreux chimistes plecés sur un mème plan intellectuel.

La science avançait d'un pas par une découverte nouvelle, Il restait à l'Industrie à faire le pas correspondant par une invention nouvelle.

Quelle serait alors l'étendue du privilège accordé à l'inventeur ? Engloberait-il toute l’industrie des matières colorautes, ou bien seulement serait-il limité aux moyens découverts par lui, C'éfait le fait privilégié qui ” devait étrejugé bientôt.

Dans les premiers mois de 1859, c'est-à-dire moins d'un an après la publication de la découverte d'Hoffmann, M, Verguin, chimiste de la maison Raffard à Lyon, trouva un procédé pour transformer celte substance en une matière colorante rouge pourpre. Il céda le procédé à MM. Renard et Franc, qui le firent breveter en France, le 18 avril 1859, et donnèrent à la matière colorante le nom de «< fuchsine »,

Ce brevet avait pour objet de faire protéger à la fois le procédé de fabrication, l'application à la teinture et le produit lui-même. H est clair que les deux dernières prétentions aboutissaient au même résultat car, en admettant que le produit ne füt point protégé en luiméme, le privilège limité à l'application interdisait toute autre exploitation que celle du procédé breveté, Une telle valeur reconnue à l'invention formait à l'inventeur un triple rempart qu'il était impossible de franchir. L'un d'eux venant à céder, le second suffirait à maintenir à Renard tout son pouvoir, tout au moins en France, et nous verrons plus tard les conséquences

d'ordre extérieur qui découlent de l'adoption de l'un ou l’autre principe. Un procès qui survint, peu de temps après la prise du brevet, permit aux tribunaux de faire connaître les principes qu'ils adopteraient sur ces divers points. !

AFFAIRE DEPOUILLY (1)

Un industriel, Depouilly, incité à entreprendre des recherches, soit par la découverte d’Hoffmann, soit par le succès qu’obtenait l'invention récemment exploitée de Verguin, découvrit le moyen de fabriquer de la Fuchsine à l’aide du nitrate de mercure tandis que Verguin l'avait préparée par le chlorure d'étain. Depouilly mit en œuvre le nouveau procédé qui lui permit bientôt de livrer à la teinturerie une couleur analogue sinon identique à la fuchsine de Renard.

Poursuivi en contrefaçon par celui-ci, il fut condamné, ainsi que les teinluriers qui avaient employé son produit, par le Tribunal civil de Lyon et le Tribunal de Saint-Etienne. La Cour d’appel, devant qui fut porté le litige, confirma les tribunaux civils sur tous les points, et fit droit à toutes les prétentions de Renard. Selon elle, les antériorités scientifiques alléguées par l’appelant n'avaient pu faire obstacle à Ja prise d’un brevet valable. Les chimistes qui avaient signalé pour la première fois l'aniline l'avaient fait à l'occasion d’un simple accident de coloration ; d'autres, Lowe et Calvert, n'avaient point opéré sur l'aniline ; ils avaient

1. Annales, 1863, art. 966 et 108%, Dalloz, 1863, 1°° partie, p. 69.

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simplement signalé la possibilité d'extraire du goudron de houille une matière colorante sans analogie avec la fuchsine. Ces indications, ces essais ne pouvaient tenir lieu d'opérations industrielles, seules brevelables.

Au contraire, avant {out autre, Renard avait isolé et fabriqué le rouge d'’aniline : ce qui était incident dans les opérations de laboratoire alléguées comme antériorités devenait un but. But pratique, puisqu'en même temps qui fabriquait le produit, Renard en indiquait la propriété essentielle, son union intime aux fibres textiles et l'application qui en découle comme matière tinctoriale.

Vainement l’avocat, qui soutint ensuile le pourvoi devant la Cour de cassation, voulut limiter la brevetabilité au procédé ; il soutenait que la valeur propre d'un produit est mesurée par l'étendue de ses applications, qu’aiusi il y a, entre la nature d’un produit et son application, un lien étroit et que breveter la propriété colorante d’un produit colorant, c’est breveter le produit lui-même.

La Cour de cassation accepta toutes les conséquences de cette décision. Pas plus que la Cour d’appel, elle ne voulut s'arrêter aux différences entre la composition élémentaire des deux produits et à la manière dont ils

se comportaient sous l'influence de certains réactifs,

estimant que ces dissemblances tenaient à une modifi-

calion chimique sans imporlance.

Bien que les moyens de produire les deux corps fus-

sent différents, l'identité des deux produits suffisait à établir la contrefaçon.

Ainsi fut reconnu à Renard, dans toute son étendue, son privilège sur le procédé, le produit et son applica-

tion.