‹ Les aspects économiques de la législation des brevets d'invention dans l'industrie des produits chimiquesChapitre 56 sur 58 · ARTICLES DE REVUES, PLAIDOIRIES, MÉMOIRES, RAPPORTS · texte numérisé non relu

ARTICLES DE REVUES, PLAIDOIRIES, MÉMOIRES, RAPPORTS

Annales de la propriété industrielle, Le et littéraire.

Recueil de jurisprudence Dalloz.

Berichte der deutschen chemischen Gesellschaft.

Zeitschrift für angewandte Chemie.

Allard. — Plaidoiries diverses, dans les procès nés du brevet Bullier.

Poincaré. — Plaidoiries diverses, dans les procès nés du bre-

vet Bullier.

Pouillet. — Plaidoiries diverses, dans les procès nés du brevet Bullier.

Trouard-Riolle. — Conclusions présentées à la Cour d'appel, 31 décembre 1902 (Société des carbures métalliques contre Société électrométallurgique française).

Billon (F.). — L'exercice de la Pharmacie (Economie nouvelle, juillet 1920).

Bullier.—Mémoire sur la découverte du carbure de calcium, création de cette industrie et de celle de l'éclairage à l'acétylène, 1908.

Bourdil. — La législation relative aux brevets d'invention (Travaux préparatoires du Congrès général du Génie civil, mars 1918).

— La fiche documentaire (Bulletin du Syndicat des Inventeurs français, année 1920, n°2).

Fourneau.-- Rapport sur les brevets présenté à l'Ofice des produits chimiques et pharmaceutiques, au nom de la Commission des Brevets d'invention et marques de fabrique.

Jouanny. — Rapport présenté au nom de la Commission de Législation commerciale et industrielle (Bulletin de la Chambre de Commerce de Paris, 1919, n° 48).

Lumière (A.). — Les médicaments allemands (Chimie et Industrie, volume n° 4, octobre 1920).

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