‹ Les assemblées du clergé de France origines, organisation, développement, 1561-1615 (volume 2)Chapitre 130 sur 418 · Mém. du Clergé^ VlU · texte numérisé non relu

Mém. du Clergé^ VlU

la suite d'une visite de Tévêque de Paris au premier président dvL Parlement.

La Cour des aides, dépossédée de son ancien pouvoir, avait

d&jk tenté de le recouvrer: pendant la précédente assemblée,

1^ président Chandon, assisté de deux conseillers, avait

r^ xmontré au Conseil, qu'il serait bon de rendre à leur cour

cc^jannaissance des décimes et de tout ce qui en dépend.

IMlie Conseil du roi ne se laissa pas ébranler par cette réclam^^fc^tion ni par aucune autre du môme genre*. Ce corps rece- V3- i "t les demandes en cassation des sentences émanées des ch -^^mbres supérieures, mais bien rarement il retenait TafiFaire, Pi^^^^férant la renvoyer aux assemblées du clergé, sans que *'^^s semblée soit cependant une juridiction supérieure. S*il y -^^> quelque différend entre deux bureaux, les intéressés ^ ^^^^ le choix de recourir à la médiation des assemblées ou de I^*^^^ :«ndre pour arbitre un troisième bureau : les assemblées sont ^^ ^KT^eprésentation la plus générale du clergé de France; les ^"^^-xnbres des décimes en sont sorties et, naturellement, ont ^^^^€déavec elles des rapports qui les rattachent plus étroite- ^^*^^«^t à tout cet ensemble si complexe.

1*d est le tableau de Torganisation que le clergé, profitant

=^ circonstances et surtout des facilités que lui donnaient

"^^^ assemblées, créa en un temps relativement court et qu*il

^^ï^serva fermement jusqu'à la suppression de sa puissance

^^^"^tiporelle.

Si l'on voulait ajouter à ce tableau le détail de la per- ^^Ption des décimes, très minutieusement réglé, objetde prescriptions d'autant plus multipliées qu'elles étaient moins ^t^sàervées, il faudrait énumérer les trop nombreux fonction- ^^ii'es mentionnés au cours des chapitres qui précèdent et ^^ns les mains desquels, avant de pénétrer dans les coffres ^^ roi, passaient — et s'arrêtaient quelquefois — les deniers

<i^sâ

. ^ - Dans la suite, cet établissement, confirmé par un usage de 80 ans,

A ^^ butte à quelques attaques : « sy est-ce que comme nous sommes

^^Tis un siècle où on fait affaires de tout et où il n'y a plus de règles

^^ cle maximes certaines et où les choses les plus constantes sont tra-

''^^ties en doubteuses». En 1656, le parlement fit quelques difficultés,

^^^Bant « que Testablissement desdites chambres n'avoit esté faict de

^ ^ïprès consentement du roi et sans considérer la justice de cet esta-

bUssement ». (Bibl. nat., ms. fr. 4915, f. 62).

Page 1