i, 21 novembre

11 est vrai qu'à Tours, on avait autrefois convoqué particulièrement

^ux États généraux, depuis les premiers jusqu'en 1789, 7es députés peuvent être doublés d'un suppléant qui les remplsÊ^cevs. en cas d'absence \

XI-«es Assemblées du Clergé n'admirent pas volontiers ces

fsLC^ i lités. A Blois, M. de Marnas supplée Tarchevêque de Lyon

et" jt— ^erre Marquis, prieur de Saint-Nicolas d'Angers, seconde

i*^^^p^«que de cette ville ; Jacques Gillot, le doyen bien connu

d^ 'W ^angres, est subrogé à Tarchevêque de Lyon en 1602.

i^.^:Br*JCois on vit des procurations dans lesquelles le député

sx:a. t> .^titué peut lui-même se faire remplacer par un autre ; aux

<^^j^ ^msM\k% de Toulouse est adjoint M. Pierre Benoist « ou en

^*^> Jt^ -absence tels ou tels autres bénéfîciers de la province qui

^^^ trouveraient à Paris ^ ». Le choix de cet arrière-député

^^^ X^issé libre; plusieurs provinces permettent aussi à leur

*^-* -^^ ^*^^ ciataire direct de se décharger sur qui bon lui semblera :

^ "^^-^"^^i^lievêque d'Embrun est retenu en Dauphiné pour le

^ ^^' ^■^ ^^^ X ce de la reine mère ' ; son codéputé n'ose se mettre en

^ ^^^^ ^^ xx:iin ; l'archevêque, sans autres formalités, envoie un grand

"^^ -"^^^^^^^i re le remplacer. Mais, à tout bien considérer, si un

^ ^^^ I^ ^x lé a été choisi et accepté, c'est qu'il l'a bien voulu ; il ne

"P ^^ ^■^■^ "t donc c( se démettre en substituant qui lui plaît, d'autant

^ ^"^ ^^ ce qu'on cherche en une élection c'est « la capacité et

'^^^^-^^^^trie » et qu'il n'est pas raisonnable « que soit mis au

t^ ^^^ ^-^ "^"^ CDir d'un seul l'élection qui appartenoit et se devroit faire

'Ç^^^ "toute une province* ». Aussi pareilles substitutions ne

^ ^^^xxt; plus reçues, à moins toutefois que le substitué ne fût

^^^^^*^iaé dans la procuration et élu par toute la province;

^ciox^^ les deux députés conjoints ne comptent-ils que pour

"^^e ^ ^ule tête au règlement des indemnités de séjour.

*^^ suppléant peut, prendre part à toutes les séances,

tnem^ en présence de son député: il faut bien qu'il soit au

coiXï*^jjt de toutes les affaires, mais si on vote « par tête »,

*^^^^p>itre de Saint-Martin pour prendre part aux élections des États ge^ei-^^j ViOLLET, Bihl. de V Ecole des chartes, iS66, p. 'i3. 2' A.^ix états de 1484, les Lyonnais adjoignent deux délégués à leur dè\>vit^ « pour faciliter sa tâche et Taider au besoin de leur expérience» . \\<>u.Err, &ïûf., p. 40.

\ '1582,2 juin.

^- .^^ prélat, Guillaume d'Avançon, membre du conseil, fut employé etv ^Verses négociations.

^- 1582, 29 mai.

il ne peut voter qu'en Tabsence de celui qu'il représente.

De ce qui précède, il résulte que l'assemblée était libre d'admettre ou de refuser les membres qui la composeront, et l'on ne voit pas que des influences étrangères aient exercé, dans les premiers temps du moins, une pression sur elle à ce sujet. Henri III ordonna par lettre close à l'assemblée de 1585, « postposant toute privée et particulière considération* », de recevoir les députés de Narbonne »< qui, disait-il, m'ont fait entendre que déjà aviez reçus aucuns qui n'étaient pas garnis de procuration suffisante » ; l'assemblée désirait garder sa liberté, elle différa la réception des protégés du Roi jusqu'au 15 février après avoir pris l'avis des cardinaux et elle ne leur accorda que voix délibérative et non décisive^. De mêmes ordres furent donnés par Henri IV au début de son règne, en faveur de Tévêque de Couserans, renvoyé précédemment comme confldentiaire, « chose qui le pouvait empêcher d'entrer à l'assemblée et soupçonné de payer pension à quelque personne laïque, M. de Bellegarde » ; après l'avoir interrogé par serment on le reçut. Les temps d'indépendance ne durèrent pas toujours, la royauté intervint d'abord dans l'élection des agents, personnages plus importants, puis dans la nomination des députés eux-mêmes. La fameuse assemblée de 1682 avait été soigneusement préparée et,' sous Louis XV, le roi plus d'une fois pria poliment les prélats qui lui étaient désagréables de vouloir bien ne pas se présenter aux suffrages des électeurs*.

Tels sont les personnages qui seuls franchissent la salle de délibération, car les séances ne sont pas publiques. Cependant quelques <f invités » ont droit d'entrée aux assemblées : d'abord Tévêque diocésain (s'il n'est pas déjà député) de la ville où se tient l'assemblée ; c'est un usage et non une obligation ; on prend soin de le lui rappeler afin de ne pas créer de précédent. Les agents sortant de charge, dont la présence est nécessaire puisqu'ils doivent rendre leurs comptes, éclairent encore les députés de leur expérience. Pour le même motif, on convoque