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cette d'icelles taxes avec les autres deniers du Clergé ». Quelga^fois, on les recouvrit à Taide d'un département spécial, a.u -fcorisé par le roi*; en 1579, on les paya en continuant de -/o-v^r 1 600000 francs pendant un an, alors qu'on n'en remette î fc que 1300000 au roi. Cette somme, soit dit en passant, ^23 <i> iHmtre les frais énormes de ces taxes. Plus tard, le roi fit ^ Jr:i. ^^ remise à cet effet.
'W m es taxes ne sont versées aux députés qu'après leur retour
^fc^ ^^^^ gux qI^ cependant les assemblées étant de longue durée,
^^ A^^urfaut donner les moyens de vivre. L'assemblée de 1567
^ -^^-^^V^ant pas cru demeurer aussi longtemps réunie se trouva
°^ ^^ «TTiLtôt sans argent*. On prit ce qu'il y avait dans le fond de
^^ <^^^ ^sse du clergé a pour en aider modérément auxdits sei-
É^*^^ ^^ "^jrs prélats et députés qui en ont nécessité bona fide et
^^^^^^ ^to juramento s>j d'autant plus que les entreprises des
^^^^^ <:3es armées rendaient difficiles les envois d'argent*. Le
^ ^^^ ^^ Teur général se chargea dans la suite de ces avances pour
^^^ "• ou deux mois « sous obligation de qui en voudra prendre
^^^ns contraindre les provinces l'une pour l'autre ».
^ ^^^ -*-^ ^us avons dit que les taxes étaient établies par une com-
— ^ .fc^^ '^ 2^ ion de députés et évaluées par journées d'hommes et de
1=^ ^^ ^^^aux y compris les voyages aller et retour : plus le béné-
j^^^ ^ ^^T est élevé dans la hiérarchie, plus forte est l'allocation.
^ ,^^^ 1576, « à MM. les archevêques pour chacun d'eux
£^ ^t^ our leur train par jour, à partir du jour qu'ils sont partis
3^^ ieurs maisons jusqu'au retour », on compte vingt-cinq
4^^^^ "^^^^s; «à MM. les évêques, vingt livres; à MM. les abbés
^^ ^^"^^entuels, commendataires et autres dignités des églises
^ *^^drales, à MM. les docteurs, 12 livres; aux chanoines
^^ ^ cathédrales, 8 livres ; aux chanoines des collégiales et
Y ^'•^^s bénéficiers 6 livres ». Le règlement de 1614 fixera
. 'taxes à 20 livres pour les prélats, 15 pour les abbés
Y^. dignités des chapitres cathédrales et 9 pour les autres
^^^ficiers*. Les règlements arrêtèrent aussi le nombre
^^^* A la fin du xvm« siècle (1780), les taxes n'avaient pas sensible- >>*^^t\t augmenté, au moins pour les prélats. Les archevôques reçoivent
1587, 30 novembre.
4 octobre.
28 octobre.
de jours jugés nécessaires pour le voyage entre les métropoles et Paris ; d'Embrun, par exemple, considérée en 1614 comme la ville la plus éloignée, on calcule qu'il faut 16 jours pour se rendre à Paris ; en 1625 ce sera lé voyage de Toulouse qui deviendra le plus long: 21 jours; les moyens de communication avaient dû cependant rester les mêmes de part et d'autre.
Les députés particuliers ne doivent prétendre à rien d'autre qu'à la taxe convenue entre eux et leurs diocèses. L'archidiacre de Lectoure député en 1585 a été si maltraité au retour par les hérétiques qu'il en est demeuré estropié ; l'assemblée de 1595 lui refusa tout dédommagement, tandis que Tévêque de Puy (l'un des ambassadeurs envoyés par les États de 1576* vers le maréchal Damville) ayant remontré la perte de ses « bardes », on lui donna une indemnité. Lé cas est rare; il en est de même pour les gratifications extraordinaires aux députés comme cette « croix pectorale de la valeur de 1 500 livres offerte un jour à l'évêque d'Angers pour ses bons services'.
« Et d'autant qu'il ne suffirait de régler le nombre et la taxe des bénéficiers, si le temps n'était limité », dit le règlement de 1614 (aussi sévère que rarement observé sur ce point), les grandes assemblées dureront deux mois au plus et les petites un mois^ Les députés en cas de trop longue prolongation « séjourneront à leurs dépens » et ne pourront ni prendre ni exiger aucune taxe supplémentaire. Il ne fallait pas que l'on pût dire, selon la réflexion de Guillaume de Taix (( que nous vivons aux frais des provinces* ». Assez souvent, comme pour s'encourager à la célérité, les députés décident de supprimer leurs honoraires à partir d'un certain jour. Il est vrai que fréquemment aussi, on revenait sur cette résolution.
Tout cela n'empêchait pas que les taxes, principal frais des
27 livres, les évoques 24, les députés du second ordre 15. Arch. nat. G*^ 7y2\'p. 126.