Mém. du Clergé, Vlil

prescrivait encore que « les assemblées pour l'audition des comptes ne pourront durer plus de trois mois, les décennales, plus de six mois^ ».

Puisque les époques des assemblées étaient bien déterminées, les archevêques et évoques devaient faire en sorte d'^envoyer les députés sans attendre « plus ample signification ». Les lettres circulaires et « paquets » adressés par les agents, le leur rappelaient en temps utile et même il fut décidé que les assemblées diocésaines et provinciales se tiendraient de leur propre chef, si au moment voulu, elles n'avaient pas reçu les avis envoyés de Paris-. Cette disposition préventive se comprend facilement : il n y a point d'assemblée régulière, si d'abord on n'a tenu dans les diocèses et les provinces, les assemblées préparatoires qui en sont la base^

Au premier degré se place l'assemblée diocésaine dont nous avons vu l'ancienneté et énuméré les multiples fonctions. Longtemps, elle fut chargée seule de voter les subsides donnés au roi ; elle conserva sa place dans l'organisation plus complète de l'Église de France. Convoquée par révêque ou son grand vicaire et présidée par eux, elle comprend les bénéficiers du diocèse^ : les curés par exemple se réunissent chez\ le doyen de chrétienté pour déléguer un des leurs à l'évèché où il se rencontre avec les envoyés des collégiales, des abbayes, des prieurés et dans cette séance on élit les députés à l'assemblée provinciale. Parfois cependant, il arrive que les représentants des divers bénéficiers du diocèse se rendent directement à l'assemblée provinciale sans qu'il y ait eu réunion diocésaine. Régulièrement, depuis 1606, un mois avant l'assemblée provinciale, doit être tenue une assemblée diocésaine"', laquelle n'est pas un synode, bien que la distinction de l'une à l'autre ne soit pas toujours clairement établie : parfois on parle de « synode des bénéficiers » et l'on recourt