novembre

Il est vrai qu'à Tours, on avait autrefois convoqué particulièrement

Aux États généraux, depuis les premiers jusqu'en 1789, les députés peuvent être doublés d'un suppléant qui les remplacera en cas d'absence ^

Les Assemblées du Clergé n'admirent pas volontiers ces facilités. A Blois, M. de Marnas supplée l'archevêque de Lyon et Pierre Marquis, prieur de Saint-Nicolas d'Angers, seconde l'évêque de cette ville ; Jacques Gillot, le doyen bien connu de Langres, est subrogé à l'archevêque de Lyon en 1602. Parfois on vit des procurations dans lesquelles le député substitué peut lui-même se faire remplacer par un autre ; aux députés de Toulouse est adjoint M. Pierre Benoist « ou en son absence tels ou tels autres bénéficiers de la province qui se trouveraient à Paris ^ ». Le choix de cet arrière-député est laissé libre ; plusieurs provinces permettent aussi à leur mandataire direct de se décharger sur qui bon lui semblera: l'archevêque d'Embrun est retenu en Dauphiné pour le service de la reine mère ^ ; son codéputé n'ose se mettre en chemin ; l'archevêque, sans autres formalités, envoie un grand vicaire le remplacer. Mais, à tout bien considérer, si un député a été choisi et accepté, c'est qu'il l'a bien voulu ; il ne peut donc <( se démettre en substituant qui lui plaît, d'autant que ce qu'on cherche en. une élection c'est « la capacité et industrie » et qu'il n'est pas raisonnable « que soit mis au pouvoir d'un seul l'élection qui appartenoit et se devroit faire par toute une province* ». Aussi pareilles substitutions ne furent plus reçues, à moins toutefois que le substitué ne fût nommé dans la procuration et élu par toute la province ; encore les deux députés conjoints ne comptent-ils que pour une seule tête au règlement des indemnités de séjour.

Le suppléant peut, prendre part à toutes les séances, même en présence de son député: il faut bien qu'il soit au courant de toutes les affaires, mais si on vote « par tête »,

le chapitre de Saint-Martin pour prendre part aux élections des États généraux. Viqllet, Bibl. de V Ecole des chartes, 1866, p. 'i3.

1. Aux états de 1484, les Lyonnais adjoignent deux délégués à leur député « pour faciliter sa tâche et l'aider au besoin de leur expérience» . ViOLLET, ibid., p. 40.