‹ Les assemblées parlantesChapitre 24 sur 28 · TROISIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

TROISIÈME PARTIE

l'application.

§ 1. — Au point de vue empirique, le Parlementarisme n'est que la rébellion des Communes devenue permanente et s'étant fait force de loi 133

§ 2. — Le Corps social, non plus que les éléments qui le constituent, n'est point un être raisonnable 133

§ 3. — Droit divin du Peuple substitué au Droit divin du

Roi ; thèse, antithèse. — D'où la loi fausse des Majorités. 138

§ 4. — Distinction du «Parlementarisme en deux fonctions, la législative et l'executive. — L'une et l'autre ont pour base la pondération, ce qui veut dire en fait l'instabilité .• 143

§ 5. — Fonction législative. — Prédominance des partis sur l'intérêt public; d'où l'alternance de leur domination. 146

§ 6. — Calcul des intrigants sur le mouvement oscillatoire. 153

§ 7. — Comment cette oscillation désastreuse a été érigée

en loi par les théoriciens du Parlementarisme 155

§ 8. — Inaptitude des Assemblées résultant à la fois de

leur origine électorale et de leur procédé de formation. 157

§ 9. — Le vote d'arrondissement et le scrutin de liste. . . 158

§ 10. — Formation des Législatures 191

Pages.

§ 11. — Partage des Assemblées^ . 199

§ 12. — Insuffisance numérique. des jurisconsultes dans les Législatures, et prestige des faiseurs de phrases 221

§ 13. — Antagonisme de deux éléments, organique et antiorganique 230

§ 14. — Pouvoir exécutif : son instabilité encore plus grande que celle du législatif. — Constitution vicieuse des Cabinets. — Conséquences déplorables et nécessaires 233

§ 15. — Les Ministres et les Bureaux 241

§ 16 — Impossibilité d'avoir, dans les conditions du régime parlementaire, des ministres valables 245

§ 17. — Tableau du Parlementarisme. . . . .' 249

§ 18. — Nomenclature des Assemblées depuis 1789 296

§ 19. — Conclusion. — Impuissance commune du Pouvoir législatif et de l'exécutif dans le système parlementaire. — Exemples de l'incohérence et de l'absurdité du régime. — La Chambre ûellénique de 1875. —L'Assemblée rurale. . . . 301

§ 20. — Questions parlementaires, antinomiques. — Elles

prouvent la fausseté du système 315

§ 21. — Les 363 et leurs successeurs, antithèse historique à l'Assemblée rurale 331

§ 22. — Les Représentations nationales au point de vue du dehors. — Leur direction manque fatalement au devoir patriotique 370

§ 23. — Exception alléguée de la Convention de 1792. . . . 379

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