AU IV° ET AU V SIECLE

Plusieurs, dont voici la liste, (igurcnt en toutes lettres dans les documents :

Campanie ^^K Afrique proconsulaire '''.

Ligurie ^^'. Byzacène '"'.

Sicile (''. Tripolitaine^''.

Crète'*'.

D'autres ne nous sont connus que par les actes qu'ils accomplissent. Les décréta provinciœ Phœnices ne peuvent avoir été rendus que par un xoivôv. Si la Numidie sollicita de l'empereur Constance l'autorisation d'élever une statue à Ceionius Italicus, ce fut évidemment par l'organe de son assemblée. La même remarque s'applique aux provinces qui intentent une accusation à leurs gouverneurs, à celles qui chargent un député de porter une réclamation aux pieds du souverain, enfin à celles qui témoignent leur gratitude à quelque bienfaiteur. Dans tous ces pays, l'existence d'un conseil fédéral n'est pas moins certaine que dans les précédents. Nous en donnons ci-dessous les noms :

Apulie et Calabre '"'. Vénétie et Histrie ''"'.

Etrurie '**'. Narbonnaise '"'.

(1) Symmaque, EpisL, IV, xlvi : (rLegationom illis Campanorum provincialium commune mandavit.n

'^) Ennodius, Vita Epiphani, lui : frlnterea apiid Riccmerem patricium Mediolani ea tcmpestate residentem fit collcctio Ligurum nobilitatis. » lvii : ccEgressi de concilio.r»

^^'> Symmaque, Epist., I, xi : «Ad dominos et principes nostros Siciiiaî commune legavit.»

f"' C. 1. G., aSgS : Adj/fxaij tov hoivov tri-; KprjTwi» èitapy^ioLç. sSgG, îî597.

<^) Code Tlwodos., XI, xxx, i5; XII, y, a; Code Justin., II, xii, 31.

^"' Code Théodos., II, xix, 3 : frAd conciiiiim Bizacinorum.»

('5 Ammien Marccllin, XXVIJI, ¥1,7: «Adlapso legitimo die concilii. . . r>

<*' C. 1. L., IX, 333 : tfStatiiam equestrem subauratam Apuli et Caiahri... posuerunt.»

''' C /. L., VI, 170a : cryEternum statuœ monumentum Tusci et Umbri pa- Irono pra'stantissimo coiiocaverunt.»

C") Wilmanns, i334 : trPetronio Probo. • . Veneti atqne Histri poculiares cjus palrono pra-slantissimo. 17

(") Ammion Marcellin, XVIII, i, i : «Numeriinn Narbononsis paulo anle rectorem accnsaluni ul furem?) (en 35f>). Noter toutefois que ie texte ne dit pas de qui émana i'accusalion.

Novempopulanie'"'. Bétique'"'. Epire'''.

Lyonnaise l" ''). Numidic'''. Lydie'"'.

Galice <''. Gyrénaïqnc'"'. Phénicie'"'.

Pour quelques-uns, les textes sont un peu moins explicites.

''J Inscription de Hasparron reproduite par Oesjardins ( Géographie de la Gaule romaine, III, iSg) :

Vonis ad Augustuni legato munerc funclus Pro novcm optinuit populis scjungerc Galles.

Le second vers sii^nifie que Verus obtint pour les Novem Populi la faveur d'être séparés du reste de la Gaule. Ce texte a donné lieu à de nombreuses conjectures. Desjardins y voit une copie, faite vers Tépoqtie do Diocléticn, d'un document du i" siècle. M. Mornmsen a plusieurs fois chanjjé d'opinion. Dans une lettre citée par M. Bladé {Epigi'aphie antique de la Gascogne, p. 212), il attribuait ce monument au règne d'Aurélion ou à celui de Probus. Dans son Histoire romaine (IX , 139, de la trad. franc.) il le reporte au règne de Trajan. S'il était réoUeuient de la Gn du 111° siècle, il nous fournirait la preuve que les Novem Populi avaient des réunions communes. Gela paraît résulter également d'une inscription du v' siècle, qui a été trouvée dans la vallée supérieure de la Garonne, à Valentine, sur le territoire de l'ancienne Novempopulanie (Le Blant, Inscriptions chrétiennes de la Gaule, n° 595 A). Il y est dit d'un certain Nymfîus :

Te coluit proprium provincia cuncta parentem.

Optabant vitam publica vota tuam.

Excepere tno quondam data niunera sumptu

Plaudentis populi (jaiidia pcr cuneos.

Concilium procerum per te palria aima vocavit,

Seque lue dnxit sanctius ore loqiii.

(^) Sidoine Apollinaire, Epist., I, vi. Il y parle du tempus cmcilii, et il désigne évidemment par ce dernier mot l'assemblée de sa province, c'est-à-dire de la première Lyonnaise, d'où Sidoine était originaire.

'^' Chronique d'idace : «Sucvi initam cum Gallœcis pacem . . . conlurbanl. Ob quorum deprœdalionem Idatius episcopus ad Aeliumduccm. .. suscipit legalionom.n [Patrologie latine de Migne, t. LI, p. 880, n° 7.)

W C. I. L., II, 1979 : «Consensu tolius provinciœ statuam marmorcam equcstrem ordo civitatis Malacitanœ patrono. . . posuit.»

W C. /. L.,VIII, 7019 : «Provincia Numidia palrono posuit.n 7018 : «Ad petitum suum et provincia? ordo colonia; Milevitanœ.n

(^) Synésius so cbargea, vers 897, d'une ambassade auprès de l'empereur d'Orient. Ce mandat lui fut confié probablement par toute la province. (De insomniis, 9; De regno, 9 ; bymne m.)

C) Ammien Marcellin, XXX, v, 8 : «Ad provincialium residuorum exemplum eliam Epirotte acturos sibi gratias a pra;feclo (du prétoire) mittere compuisi Icgatos. »

'*•' Fragm. hisl. Grwc, IV, p. 91, n° i5 : Av^oi èè xa« ev'/ijs xptitlov êttpatlov, l^vva-Kiov (lèv tov pi^ropos vnèp aviûv 'OpeaëcvovTos (auprès de Julien).

c^) CI. L.,IIl, 167.

AU IV ET AU r SIECLE. 225

II y a dans le code Théodosieii des constitutions dont l'intitulé

est ainsi conçu : «Imperator jN ad Af'ros» ou t^ad Bithy-

nos», ou «Mauris Sitifensibus»^''. Godefroy prétend qu'elles sont toutes destinées à un concilium^~\ Cette opinion n'est pas a priori absolument sûre, le mot Afri pouvant tout aussi bien désigner les habitants ou même les municipalités d'yVfrique. Pourtant, si l'on examine les textes de près, on s'aperçoit que la conjecture de Godefroy n'est pas sans fondement. Ces rescrits sont souvent promulgués en réponse à une requête des provinciaux ^^^; ce ne sont pas des proclamations vagues; ils portent au contraire sur des points précis, sur des questions de détail; ils ont pour objet, soit d'accorder aux populations une faveur, soit de réformer un abus, soit de résoudre une difficulté juridique, et il est manifeste, même lorsque la loi ne le dit pas, qu'ils ont été ordinairement précédés d'une plainte ou d'une pétition de quelque assemblée locale. Sans doute, le droit de pétition appartenait aux curies comme aux concilia; mais, dans l'espèce, rien ne prouve que l'empereur ait été sollicité ou consulté par les curies, et il est naturel de penser qu'ici, de même que dans tous les cas analogues, l'intermédiaire entre la province et le prince fut le concilium. Cela est si vrai que, dans plusieurs circonstances, nous voyons les curiales et les cités réserver à l'assemblée fédérale le soin de défendre leurs intérêts communs'''^; la loi d'ailleurs leur en faisait ime obligation'^*. Nous sommes

('> Code ThéodoK., III, XII, i; VU, i, (5; iv, 96: VIII, iv, 3 et 3; v, 63; I\ , XXXIV, 5; XL, 21 ; X, VII, i ; x, 9 et 10; xx, 1 ; XII , i , 39; vu, fi ; XII, i, 5; i, 59 et 60; XVI, II, 17.

(■') Code Tliéodox., XII, 1, 5.

'■^) Code Tliéodos., XI, 1, 29 : ^Perponsa cura statiiimiis, ut non atnpiins voliis aliqiiid extra ordiuetn iiifliceliir.r XI, i, 33; XI, vu, A : trQuoniam siihclamniiono vestra morito postiilastis.fl XII, i, 90.

<*) Code Théodos., XII, i, 21 : RQiioniam Afri curiales conqiiosli surit. n XII, i, 9G : ffConcessnm ctirialibiis provinciic Mysiœ.n XII, i, 186 : «Lejfalio proconsnlaris provinciiX"... curiales pro aliis (|ui in eodem Icrritorio possident dellevit adstrinjji.n

'^' Code Théodos., XII, xii, 7 : crCum desideria sua sinjjukc civilates cupiunt explicare, non viritim legatos initiant ad nostri nuininis comitatum; sed tractalu habitoque conventu, très e provincia, qui petitionos advehant, dclegenlar.n

donc autorisé à dresser, d'après ces textes, une troisième liste (jui complétera les deux autres :

Lusitanie''^. Tliessalie'^'.

Maurétanie Sitifensis ^^K Thrace'®^

Achaïe^'^ Bithynie'''.

Macédoine'*'. Mésie Inférieure''''.

En somme, nous connaissons vingt-sept provinces f[ui possédèrent, dans le courant du iv" et du v" siècle, un concilium. C'est peu assurément, si l'on songe que le chiffre total des circonscriptions administratives du monde romain n'était pas inférieur à cent vingt. Mais il n'est pas téméraire d'allirmer de la plupart d'entre elles ce([ue nous constatons pour quelques-unes; car on ne concevrait guère que celles-ci eussent joui d'une condition privilégiée.

Plusieurs ont duré jusqu'aux derniers jours de l'Empire. Dans la préfecture d'Illyrie, les dépuiations provinciales étaient, vers /la/i, un moyen régulier et usuel de prier le prince'-'^. Le code Théodosien, qui fut publié en /i38^^°', nous représente les concilin comme une institution toujours vivante et toujours agissante. En 4/i5, après l'invasion des Vandales, quand l'Afrique eut été divisée entre l'empereur et Genséric^^", nous voyons la

C' Code Justin. . l, xxiii, /i.

(-') Code Théodos., VIF, I, 0; XII, I, ()/i.

« Ibid.,Xl, vii,i8.

W Ibid., XI, 1, 33.

f^) Le texte cité à la noie précédente nous apprend que les différentes provinces du diocèse de Macédoine avaient offert, sans doute par Torgano de leur assemblée, de payer un certain impôt ; or la Thessalie était une de ces provinces.

''') Julien, lettre xlvii.

(') Code Théodos., VIII, IV. 3; X, vii, J ; xx, i ; XII, i , .5.

W Ibid., XII, I, gti.

(') Un rescrit de Tliéodosc II, daté de /la'i et adressé au préfet du prétoire d'Illyrie, porte ros mois: «Id ab una(|uaque proviiicia censuimus expetendum, quod ab hisdem nuper esse promissum tua suhiimilas indicavitn {Code Théodos., XI, I, 33).

""' Novelle I de Tliéodose 11; Karlowa , Rcim. Rechlsgeachichle , I, p. Q^i-o^f).

'") Prospcr d'Aquilainc, Chronujue , ;ui a. hh<i : «Cum Gaiserifo aiilem nl> Au-

AU IV' ET AL r SIECLE.

Maurétanie Sitifensis, demeurée terre impériale, se mettre en relations avec la cour par l'organe de son assemblée ''l Dans une lettre écrite en 468, Sidoine Apollinaire parle du concilium de sa province en des termes qui prouvent que cette diète n'avait pas interrompu ses réunions^-^ La Ligurie parait avoir conservé la sienne jusqu'à l'année hji ^^\ peut-être même au delà''*'. Nous n'avons pas à rechercher ici ce qui survint de ces diverses fédérations sous le gouvernement des rois barbares qui se partagèrent l'Occident. En Orient, elles disparurent toutes, sans que l'on sache pourquoi ni comment, avant le règne de Justinien'^l

gusto Valenliniano pax est confirmata et certis spaliis Africii intcr utrumque est ài\'\sa. V YiciorVitensis, Historia perseciitionis Vandalicœ, I, iv : «Disponens (Genséric) quoqne sirigiilas qiiasque provincias, siln Byzaconam Abaritanam, atqno Geliiliam et partem Numidiœ reservavil-, exercilui voro Zeugitanani vel procoiisnlarem funiciilo hjjcrcditalis divisit, Vaientiniano adliuc imperatoro reliqnas, licet jam extorminatas, provincias dofendente.n Ces dernières provinces étaient les deux Maiirctanies et une portion de la Numidie.

(') Nuvelle XXIII de Théodose II et de Valentinien III : «Numidarum et Maurorum Sitifensium nuper acla logatio. . . hujus legis prœceplum de noslra perennitate promeruit.''

(*' Sidoine Apollinaire, Epist., 1, vi.

(^) Ennodiiis, Vita Epiphani, un. Cf. Paul Diacre, Hist. rom,, XV, m (Droysen) : ffHoc deniqueipso temporc (en ^71), inter Anthominnfi principem ejusqiie generum Ricimerum palricium. . . magnus discordiarum fomes exortus est. . . n

W Après la mort d'Odoacre, Epiphane, évéque de Pavie, et Laurentius, évêqiie de Milan, furent envoyés à la cour de Théodoric par la Ligurie tout entière. Dans le discours d'Épiphane, on lit cette phrase : «Liguria vestra, nohiscum profusa, snpplicat ut. . .« (Ennodius, Vita Epiphani, cxxx. )

('' Toutes les lois du code Théodosien qui sanctionnent l'institution des assemblées provinciales sont absentes du code Justinien. Une seule figure dans ce dernier recueil {Code Jmlin., X, lxv, 5 = Code Théodos., Xll, xii, 19), mais avec des altérations bien caractéristiques.

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