III. Sur les assemblées municipales

H. Babeau. Les Assemblées Générales des Communautés d'habitants en France du XIIT siècle à la Révolution. Paris, 1893, 80.

‘D' Prouhet. Contribution à l’élude des Assemblées Générales des Communautés d'habitants en France sous l’ancien régime, Mém. Soc. Antiquaires de l'Ouest, 1902, 2° série, L. 26.

*C. Bloch. Les assemblées municipales de 1787, dans Études sur l'histoire économique de la France. Paris, 1900, 8° (en Orléanais).

‘F. Mourlot. Documents d'ordre économique contenus dans les registres de délibérations des municipalités du district d'Alençon, de 1788 à l'an IV. Alençon, 1907-08, 8°.

Dubreuilh. Les municipalités des villes et campagnes avant 1789, Annales Révolutionnaires, 14918.

*Ch. Hoffmann. Les premières municipalités de Haute-Alsace, Revue d'Alsace, 1900-01-02.

D' Geschwind : L'administration de l'Alsace à la fin du règne de Louis XVI. Un épisode des luttes municipales préliminaires de la

Révolution (Mémoires Académie de Toulouse 1904, dixième Série. T. IV).

i. C'est la meilleure de toutes ces monographies. 2. Sur le sens du mot « département ». =

BIBLIOGRAPHIE. XXY

E. Ambroise : Lesélections municipales de 1788 et 1790 dans le bailliage de Blamont (Bulletin et mémoires de la Société d'archéologie Lorraine 1911).

G. Fleury. L'organisation des assemblées municipales de 1787 (dans le Maine), Revue du Maine, 1902.

G. Hubert. Organisation et fonctionnement d'une assemblée municipale conformément à l'édit de Juin 17 87 (Lassigny). Bull. Sc. historiques et philologiques, 191414.

M. Loir. La municipalité de Mont-l'Évéque (Oise) du 11 août 1787 au 21 fév. 1790 (mème référence).

Pour les ouvrages parus sur la formation des DÉPARTEMENTS en 1789- 90, voir les indications DApHSFapRiques données par l'ouvrage de Ch. Berlet, cité plus haut.

J'ai utilisé, pour établir cette bibliographie dés travaux modernes outre les répertoires et catalogues habituels, la Bibliographie historique des finances de la France au XVIII siècle par R. Stourm, Paris, 1895, 8: les bibliographies annuelles de la Revue historique du Droit francais depuis 1877, et l’article de P. Boissonnade, dans la Revue de synthèse historique, 1905.