Les Assemblées Provinciales de 1787: Origines, développement, résultats

Pierre Renouvin

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 12 h 15 (49 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Cette étude embrasse un sujet très vaste. Elle peut être . jugée superflue. L'institution des Assemblées provinciales n'a-t-elle pas fait déjà l’objet de travaux multiples? Elle peut paraître téméraire. L'examen de documents si abondants ne risque-t-il pas d’être superficiel ou incomplet?…

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Chapitres

• Les Assemblées Provinciales de 1787: Origines, développement, résultats15 min
• VI . PRÉFACE15 min
• I. DOCUMENTS MANUSCRITS15 min
• Hainaut15 min
• Projets financiers15 min
• Œuvres mêlées du Mis d’Argenson15 min
• C. Archives départementales15 min
• Avant15 min
• XII BIBLIOGRAPHIE15 min
• XIV BIBLIOGRAPHIE15 min
• XVIII BIBLIOGRAPHIE15 min
• SUR LE MOUVEMENT D'IDÉES15 min
• SUR LES QUESTIONS FINANCIÈRES15 min
• SUR LES QUESTIONS ÉCOMOMIQUES ET SOCIALES15 min
• C. Études consacrées aux assemblées administratives15 min
• XXII BIBLIOGRAPHIE15 min
• III. Sur les assemblées municipales15 min
• PRÉFACE15 min
• CHAPITRE III. v: Le régime de 1787........... En PS) PEN15 min
• LIVRE II15 min
• LIVRE PREMIER15 min
• Sous le nom de « don gratuit15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• Rédigés en 1714 ou 1715. , 3, Rédigés en novembre15 min
• Projets de Gouvernement. éd. Mesnard, p15 min
• Livre XIIT, chap. xu15 min
• Les premiers Mémoires du marquis de Mirabeau15 min
• Lettre à M. de S. C.en préface au second mémoire15 min
• Journal de d'Argenson, VI15 min
• Elle a 80 pages15 min
• Réponse aux objections, p15 min
• Quesnay ne songe donc pas à réformer les États existants15 min
• Noir Marion, AH. financière. I, 205 et suiv15 min
• Bibl. Nat. Lb 58828, page15 min
• Observations modestes d'un ciloyen (sans nom d'auteur15 min
• De Ribbe, Pascalis…. p15 min
• Voir Marion, H. financière15 min
• Voir infra. Ch. II, sect15 min
• Qui établit le second vingtième. Cf. ci-dessus page15 min
• Sauf pour le maire15 min
• Arch. nat. K15 min
• Le Marquis d'Argenson15 min
• Exemplaires conservés à l’Arsenal15 min
• Voir plus haut, p15 min
• Quesnay, Physiocratie, éd. Dupont, p. 405. Maxime I15 min
• Lettres sur la Législation, tome I, p15 min
• Mémoire politique15 min
• Glagau, Historische Zeitschrift, 1913, t. 37, p15 min
• CHAPITRE II15 min
• I. Les idées de Necker15 min
• Dont le principal personnage est le Procureur-Syndic15 min
• C'est le mot officiel jusqu'en15 min
• II. Les oppositions15 min
• B. N. mss. Fr. 6683-86. Année15 min
• Ces papiers sont à la Bib. Nat15 min
• Conseil secret du Parlement, Arch. Nat. — X15 min
• Voir les notes qui figurent dans les papiers Lamoignon15 min
• Lettre du M de Carracioli à M. d’Alembert15 min
• Le système des Parlementaire : « Le Syndicat15 min
• Administration des Finances, II15 min
• I. Le retour offensif des intendants15 min
• V. infra, chapitre 1x, sect. II15 min
• II. L'application des règlements restrictifs15 min
• En Haute-Guyenne le bureau fait nettement cet aveu15 min
• Tome 11, chap. v15 min
• Voir P. V. de Berry, 1786, p. XVI à XLY15 min
• CHAPITRE II15 min
• I. — Le plan de Calonne15 min
• Régime plus rigoureux qu'en15 min
• er bureau15 min
• e" et 2° bureaux15 min
• Arsenal, mss15 min
• Ibid., p. 42-43, 157 et15 min
• III. — Ze système de Brienne15 min
• Sur ces incidents, voir Chérest15 min
• Voir Arsenal, loc. cit., p. 41 et 43, 55, 138 et15 min
• AfF. Etr. — Loc. cit15 min
• I. Le règlement du 23 juin15 min
• Le terme n’est pas employé en15 min
• Dont deux privilégiés15 min
• II. Le Règlement du à août15 min
• CHAPITRE IV15 min
• Voir plus haut, page15 min
• H 730. Sénat au CG. 21 août15 min
• Voir ci-dessus, chap. I, Sect. IT, p15 min
• H 1603. C. G. au duc de Nivernais, ministre d'Etat15 min
• Bachaumont, Mémoires Secre!s, 1787, 2 juin, p15 min
• Arch. Nat. X15 min
• Arch. Nat. KK° 1326, F° 196 (copie15 min
• Cf. Ardant, op. cit15 min
• H. 1596. 29 nov15 min
• I. Les critiques15 min
• Arch. Nai. 1603. H15 min
• Président de l'assemblée d'Auvergne15 min
• II. L'avis du Conseiller d'Ormesson15 min
• III. Les concessions du Gouvernement15 min
• Bullelin à la main, B. Nat. Le 2295, 25 sept15 min
• Op. cil., p. 274. (13 déc15 min
• CHAPITRE V15 min
• I. Le personnel15 min
• Arch. Nat. H 1597-98, et15 min
• H 1598. Marquis de Sailly au C. G., 23 sept15 min
• Les membres des Tribunaux de bailliages paient la taille15 min
• Analyse des papiers Anglais, I15 min
• P. V. H. Normandie, p. 124-126 et15 min
• P. V. Auvergne, p. 175, et15 min
• Id. p15 min
• LES15 min
• I. Le recrutement15 min
• P. V. Trois-Evêchés, p15 min
• H. 1605. Règlement de l'assemblée de Bourbonnais15 min
• P. V. Auvergne, p. 367-370. Gascogne, 145 et suiv15 min
• CHAPITRE VI15 min
• C'est ce que l'assemblée d'Auvergne essaie de démontrer15 min
• Cf. M. Marion, Les impôts directs au XVIIT siècle15 min
• P. V. Gascogne, p. 20. Picardie, p15 min
• P. V. Lyonnais, p. 19. — Alsace, discours d'ouverture15 min
• Voir page, 191, note15 min
• P. V. Alsace, p. 135-140; Picardie, p15 min
• P. V. Poitou, p. 114; Picardie, p15 min
• Mémoire sur la capitation des privilégiés15 min
• I. La contribution représentative15 min
• P. V. Champagne, p15 min
• P. V. Lorraine, p. 202, 212 et15 min
• P. V. Touraine, p.71. Haute-Normandie, p15 min
• III. Les indemnités d'expropriation15 min
• Ex. en Poitou et en Touraine15 min
• I. La production et les échanges15 min
• P. V. Gascogne, p15 min
• P. V. Champagne, p15 min
• Cf. Code rural du 26 sept. 1791. Sect. IV, art. 2 et15 min
• P. V. 1787, p. 48, 53 et15 min
• P. V. Auvergne, p15 min
• P. V. Alsace. Mémoire de M. Hennenberg15 min
• P. V. Auvergne, p. 273; Ile-de-France, p15 min
• P, V. Champagne, p15 min
• Par exemple l'assemblée d’Auch15 min
• C. Bloch, op. cit., p15 min
• Bib. Nat. Lb15 min
• CHAPITRE VII15 min
• I. Avec les ministres15 min
• H 1603, 1604 et15 min
• Arch. nat. H15 min
• Ex. le bureau de Dieppe (Lebègue : Thouret, p15 min
• Ex. à Châlons Znv. Marne C15 min
• H-15891° 31 oct15 min
• Arch. Nat. H. 1607 (Auch. 4 nov. 88). H. 15891 (Châlons15 min
• Hoffmann, Rev. d'Alsace, 1902, p15 min
• Voir ci-dessus, p15 min
• Cf. infra, chap. var. S. I15 min
• Arch. N. H15 min
• CHAPITRE VIII15 min
• Arch. N. H. 1519 en donne quelques exemples15 min
• H 1600. 30 janvier15 min
• De même à Alençon, Soissons et Orléans15 min
• H. 1519. Paroïsses de Saponay et de Doullaincourt15 min
• H 1607. 11 septembre 1788. C I à C G15 min
• H 1602, — rapport établi à la fin de15 min
• V. la bibliographie15 min
• IL. La résistance des anciennes formes municipales15 min
• Cette circulaire est dans H15 min
• H. 1602, rapport de la CI15 min
• H?. C. I. à Directeur Général des Finances, 30 sept15 min
• Ce projet est dans H15 min
• L. La taille et ses accessoires15 min
• Circulaire du 8 mars 1788. H. 1610 (n15 min
• Déclaration royale du 23 septembre15 min
• Tézenas du Montcel, op. cil., p15 min
• II. 1605, p15 min
• C. G. à C. [. Amiens, H. 1589 (minute), 15 fév15 min
• Lebègue, Thouret, p15 min
• CHAPITRE IX15 min
• I. Les fonds15 min
• IL. Les recettes de la seconde catégorie sont les « fonds15 min
• IL. Les ressources disponibles15 min
• III. La procédure des autorisations15 min
• Les travaux publics15 min
• Mémoire sur le département des Pontset Chaussées , p15 min
• Bossuat, op. cil15 min
• Par exemple15 min
• III. Les secours15 min
• février 1789. Lesueur, op. cit., p15 min
• vol. in15 min
• Avis aux Français, p15 min
• LIVRE IIT15 min
• CHAPITRE X15 min
• I. Attitude de Brienne avant les édits de mai15 min
• Voir ci-dessus, page15 min
• K. 688. 2 et 4 juin15 min
• IL. À l'égard des Etats Provinciaux15 min
• Les États de Franche-Comté avaient été suspendus en15 min
• L. La révolution administrative en Dauphiné15 min
• Les États ont seulement des Correspondants15 min
• II. Le mouvement, en pays d'Assemblées provinciales15 min
• Arch.\dép.C 539. Arch. Nat. C15 min
• II. Le cas de la Franche-Comté15 min
• CHAPITRE XI15 min
• Arch. parlementaires, [V15 min
• Éd. Blossier, p15 min
• V. ci-dessus, chapitre var, p15 min
• Arch. parlement, 1, 710, 712. II, 36 et 487. V15 min
• Tiers de la Sénéchaussée d'Angoulême15 min
• Clermont en Beauvaisis (Noblesse15 min
• I. Les Idées Nouvelles15 min
• B. Nat. Le? 1, p. 83-84 et suiv15 min
• Par exemple, Bib. Nat. Lb15 min
• Il propose 80 départements et 630 districts15 min
• Procès-verbal, 10 nov. 1789, p15 min
• III. Les résultats15 min
• II. Le recrutement est basé sur un principe tout à fait15 min
• Décret des 6-11 sept15 min
• Lebègue, Thouret, p. 73 en note15 min
• I. L'impuissance des Commissions Intermédiaires15 min
• P. V. du 26 oct. 1789, p15 min
• Exemple en Lorraine (Po. C. I. ft15 min
• C. Bloch, Paris, 1915, in15 min
• Cf. plus haut, p15 min
• III. Les séances de liquidation15 min
• Voir plus haut, chap. 1x, S, I15 min
• Décret du 13 juin, expédié aux C. I. le 18 (H15 min
• Duvergier, I15 min
• Mémoires, 1, 165 et15 min
• Mémoires, I15 min
• Archives Parlementaires, IV15 min
• Duvergier, tome III, p. 318, art15 min

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