Projets financiers

4° dans la série F.

F16 206 et 221. Documents émanés des assemblées, et relatifs à l'agriculture.

F30 1003, 1008 et 1108. LORAUGE adressés au roi sur l'administration des ARces

Une recherche faite dans F2? I 101-121 (Précédents administratifs) n'a pas donné de résultat.

5° dans la Sous-série O!.

01352. Mémoire anonyme sur les projets de réforme administrative.

01254. Municipalité de Versailles (1788-1789).

En outre, des renseignements de détail ont été fournis par les cartons suivants :

G187. Indications données aux assemblées sur la Gabelle. M 778. Mémoire du Mis de Mirabeau.

BB*° 13. Commission Intermédiaire d'Alsace.

X Ib 8986. Conseil secret du Parlement de Paris (juin 1787). KK * 1326-1327. Recueil de pièces relatives aux États provinciaux. ADI 1 et 2. Mémoires, arrêts et procès-verbaux relatifs aux assemblées. | 14. Arrêts relatifs à l'administration des villes (XVIII: siècle). AD IX 81. Bureaux de finances.

Les recherches faites dans l'inventaire de T, — au nom de quelques-uns des personnages qui se sont occupés de la réforme administrative, — et dans la Sous-Série G 7, n'ont donné aucun résultat.

B. Autres fonds d’Archives parisiens.

A la Bibliothèque Nationale, Fonds français 6879. Papiers du président Lamoignon (1778-79). — 22043. Observations d'un homme d'État sur le Compte rendu de Necker.