C. Archives départementales

Les documents relatifs aux Assemblées provinciales et à leurs Commissions Intermédiaires se trouvent dans la série C. Les papiers des Intendants, dans la même série, et les papiers de famille (série F.) peuvent aussi fournir des renseignements.

D'après les inventaires, la richesse de ces fonds semble très inégale. Certains dépôts contiennent plus de 100 liasses ou registres émanant des assemblées ; d’autres une dizaine seulement.

Les analyses données par ces inventaires sont parfois si étendues (par exemple à Amiens et à Chälons) qu'elles peuvent presque dispenser de recourir aux documents, au moins pour une étude générale comme celle-ci.

x BIBLIOGRAPHIE.

J'ai simplement choisi et prélevé des « échaatillons » dans quelquesuns de ces fonds : C’étaitle seul procédé compatible avec l'ampleur de mon travail.

Voici les articles qui ont été ainsi consultés.

Aveyron. C 1689. Rapports de l’Assemblée avec lIntendant.

Cuer. C 1316. Correspondance de la Commission Intermédiaire avec

le Contrôleur Général (1787-89).

Lorner, C 895. Procès-verbal des séances de la Commission ee diaire.

891. Généralités sur l’applicalion de l’Édit de juin 1787. 896-898. Affaires diverses.

Inpre-er-Lore. C 733. Rapports lus à l’assemblée Générale de Tours. C 734. Correspondance de la Commission avec le Contrôleur général.

C 738-739. Registres des délibérations des Commissions Intermédiaires C 742. Questions d'organisation administrative. Meurrur-er-MoseLre. C 527. Registre de délibérations de la Commission Intermédiaire.

ORNE. C 1308. Registre de correspondance de l’Intendant, (copies des lettres qui concernent l’administration de l’Assemblée provinciale).

Senr-£r-Oise. F. Papiers de Mareil le Guyon (notes et documents de

M. de La Galaïzière, Intendant d'Alsace).

Vienne C 625. Correspondance de la Commission Intermédiaire avec

ses voisines.

Il. DOCUMENTS ET OUVRAGES IMPRIMÉS, CONTEMPORAINS DES ASSEMBLEES PRO VINCIALES

À. Procès-verbaux et pièces annexes,

4° Les procès-verbaux de la session tenue par les assemblées provinciales en novembre 1787 ont été imprimés au début de 1788. Ils sont à la Bibliothèque Nationale, dans LK15. La bibliothèque de la Sorbonne possède environ la moitié de la collection. Les Archives Nationales détiennent aussi quelques exemplaires dans AD!I, K 680-692 et Cf; ainsi que les Archives des Affaires Étrangères et la section « Manuscrits » de la Bibliothèque Nationale.

Avant celte session, une réunion préliminaire avait été tenue, généralement en août 1787. Les procès-verbaux de 12 assemblées préliminaires sont également dans LK5; ceux qui manquent à la collection de la Bibliothèque sont aux Archives Nationales dans K692