CHAPITRE III

Composition et organisation des assemblées de diocèse.

Nous allons maintenant étudier les assemblées de diocèse, ou, pour parler plus exactement, l’assemblée de diocèse, car une seule assemblée de ce genre nous est connue d’une façon un peu détaillée en Gaule, et d’ailleurs dans le reste du monde romain : C’est l’assemblée d’Arles. Nous étudierons successivement, comme nous Pavons fait pour les concha provinciæ du Haut-Embpire, la composition, l’organisation, les altribulions de ces assemblées. Nous examinerons dans ce chapitre leur composition et leur organisation : nous n'avons guère sur ces deux points qu’une source unique de renseignements, le rescrit d'Honorius établissant ou plutôt réorganisant l'assemblée d’Arles.

Cette assemblée n’était pas plus homogène que les concilia du Haut-Empire. Elle était de nalure composite et formée de trois catégories de membres : les judices, les honorati et les curiales. Plusieurs antiquaires, nous le verrons, la grossissent même d’autres classes de personnes.

Les judices sont ordinairement ceux « qui, en vertu d’un droit, soit propre, soit conféré par un magistrat qui a le pouvoir de commander, connaissent d’un débatet peuvent le trancher" ». Mais, au Bas Empire, ct en particulier dans la

1. Judex est qui, de: re aliqua vel jure suo vel magistratus qui

jubendi potestatem habet, auctoritate cognoscit et ee (Vicat, Vocabularium utriusque juris, voy. Junex.) KT

langue du Code Théodosien!, ce terme désigne les gouverpeurs de province el est synonyme de rectores provinciæ. La déviation du sens de ce mot peut s'expliquer facilement. D'un côté les gouverneurs de province remplissent d’importantes fonctions judiciaires. À partir du 1° siècle, ils ont le pouvoir de juger les citoyens romains en matière capitale ?. D'un autre, rien n’est fréquent en linguistique comme de pareilles variations d’acceptions. Si l’on en croit Loyseau’, un même mot en hébreu désigne les princes et les officiers chargés de rendre la justice. Dans le latin mérovingien, judex désigne le fonctionnaire royal chargé d’administrer une circonscription‘. Les Goths donnaient à leurs princes le nom, selon eux plus honorable, de jugesÿ. Sous la domination angevine, les gouverneurs des provinces du royaume de Naples s’appelaient justiciersf. D'ailleurs en français même le mot magistrats ne présente-t-il pas la même dualité de sens ?

Les judices étaient nommés par l’empereur sur la présentation du préfet du préloire, qui pouvait les destituer. Le vicarius n’avail sur eux qu’un pouvoir de surveillance. :ette première classe de membres était donc sous la dépendance du pouvoir central. Nous verrons que deux de ces gouverneurs, ceux des provinces les plus éloignées, jouissaient d’une prérogative particulière. Ils pouvaient se faire représenter par des mandataires. On peut remarquer qu’en tête des membres de cette classe devait se trouver le préfet du prétoire quand il n’était pas empêché’,

1. Godefroy, Glossarium nomicum Codicis Theodosiani, voy. Jupices, édit. Ritter, t. VI, 11, 228.

2. Mispoulet, Institutions politiques des Romains, t. Il, p. 98.