Picot, Histoire des élats généraux, 2° édit., t. I, p
3. Abbé Gorini, Défense de l'Eglise contre les erreurs historiques de MM. Guizot, Thierry, ete., TI, p. 435.
&. Picot, Histoire des états généraux, t. 1, p. 7.
5. Viollet, Histoire des institutions politiques de la France, t. 1, p. 338.
6. Aug. Thierry, Lettres sur l'histoire de France, XXV. Œuvres, t. 1IL, p. 284. |
7. Eug. Bimbenet, Les conciles d'Orléans (Revue critique de législation et de jurisprudence, t. XXI, p. 70).
le cercle des questions d'ordre purement spirituel; par suite de la « pénétration réciproque ‘ » des deux sociétés ecclésiastique et laïque, on y discutait aussi bien les lois civiles et pénales que les dispositions canoniques, et les affaires politiques que les règles de discipline. Il arrivait même parfois que le concile était convoqué pour le service de l’État, pro utilitate regni?.
Il en était ainsi, d’ailleurs, dans la plupart des monarchies barbares : en Angleterre, où « les synodes épiscopaux étaient les seuls conseils qui pussent prétendre au poids et à l’autorité d’une assemblée nationale », comme en Espagne, où, « au lieu d'entrer dans l’assemblée de la nation, le clergé ouvre à la nation sa propre assemblée * ».
Aussi peut-on dire que les conciles de la Gaule rappelaient autrement encore que par le nom les concilia Galliarum de l’époque romaine.
Ainsi les assemblées provinciales, en disparaissant, avaient légué à d’autres institutions des débris de leur organisation.
Les assemblées ecclésiastiques avaient conservé leur hiérarchie, et les pères de ces conciles jouissaient encore, au y siècle, de quelques-unes des prérogatives attribuées aux legati des concilia provinciæ. Les Gallo-Romains avaient pu contempler un moment, à Aire, une ombre des antiques assemblées de la Narbonnaise, et de véritables concilia se tenaientencore dans le Tractus Armoricanus et dans ce débris de l’'Empireromain qui subsistait entre Somme et Seine.
1. Viollet, Histoire des institutions politiques de la France, À. T, p. 338.
2. Lavisse, Etudes sur l'histoire d'Allemagne : la décadence mérovingienne (Revue des Deux Mondes du 15 décembre 1885, p. 813).
3. The episcopal synods were the only councils that could pretend to the weight and authority of a national assembly (Gibbon, Decline and fall of the Roman Empire, ch. xxx, p. 529.)
&. Guizot, De la législation des Visigoths (Revue française, n° 6, novembre 1828, p. 222).
.k28 LES ASSEMBLÉES PROVINCIALES.
Les réunions de notables d’une province ne devaient pas disparaître du midi de la France, plus profondément imprégné que le nord de la civilisation romaine. Jusqu'à la fin de l’ancien régime, les provinces et même leurs subdivisions y possédèrent des assemblées où se débattaient leurs intérêts. Jusqu'à la veille de la Révolution, les états généraux de la province de Languedoc, composés d’évêques, de barons et de syndics des villes, s’ils ne continuent pas, comme on l’a prétendu 1, l'assemblée du diocèse d’Arles, en rappellent du moins le souvenir, tandis que les états des diocèses particuliers, tels que l’Albigeois et le Gévaudan, reportent la pensée vers les assemblées particulières des provinces du Bas-Empire.
1. Caseneuve, Des états généraux du Languedoc, ch. xvir, p. 14, à la suite du Franc alleu de la province de Languedoc eslabli el défendu, 2° édit. — Dom Devic et Dom Vaissette, Histoire générale du Languedoc, 1. IV, ch. xxvir, édit. Dulaurier, t. 1, p. 417. — Albisson, Lois municipales et économiques du Languedoc, t. 1, p. 317 et 318. — Béchard, Droit municipal dans l'antiquité, p. 513. — Flandin, Des assemblées provinciales dans l'ancienne France, p. 152.
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