Chapitre Premier : Assurance-corps des aéronefs ..... RICE

SOMMAIRE

Considérations historiques et générales.

Section [I : Etendue de la garantie : Risques à terre. — En cours de vol. — Evolutions garanties. Exclusions. — Nature et causes des sinistres. — Risques accessoires : tempêtes, tornades et cyclones. — Vol ou soustraction frauduleuse. — Risques de guerre. — Risques d’émeute et risques assimilés. — Dommages aux moteurs. — Considérations sur le vice propre de la chose. — La faute de l'assuré. — Etendue de la garantie dans l’espace et le temps. — Limitations tenant aux diverses conditions de l’assurance. — Assurance « perte totale ».

Section IT : Surveénance du sinistre. — Indemnités ; Formalités à remplir et mesures à prendre. — Détermination du montant de l’indemnité. — Abandon de l’assuré. — Abandon de l’assureur. — Paiement de l’indemnité. — Recours de l'assureur. — Subrogation. — Sauvetage et assistance.

Section IT: La prime d'assurance. — Primes et conditions pour l’assurance corps. — Mode de calcul et établissement de la prime corps. — Prinéipaux taux de primes en France et à l'étranger. — Ces taux sont-ils trop élevés ? — Moyens envisagés pour les réduire.