‹ Les Assurances AériennesChapitre 46 sur 128 · RISQUES GARANTIS · texte numérisé non relu

RISQUES GARANTIS

allemande Incendie, auto-ignition ou

du Luftpool| explosion pendant le repos,

de 1924. sous le hangar, en dehors du hangar.

Perte et dommage pendant le repos et les évolutions aériennes comme suite directe

du Nordisk pool.

d'incendie, d’explosion, de court-circuit ou de coup de foudre.

Perte et dommage causés par incendie, foudre, explosion, auto-ignition, court-circuit, pendant les évolutions en vol, sur le sol, sous et en dehors du hangar et par convention spéciale, y compris les dommages ‘pendant le transport résultant des risques d'incendie, de terre et de chemin de fef, de canaux et de rivières à défaut de conventions spéciales, transports effectués pour mettre l’aéronef en sûreté après sinistre.

Consortium aviation française.

1). — Sinistres causés volontairement par négligence

de l’assuré, volontairement et

par négligence grossière de ses employés et de ses salariés, par exemple :

a) et b) voir pol. anglaise.

2). — Comme police italienne.

3). — Incendie, auto-igni-

tion, ou explosion au cours d’évolution, ou sur le sol, par les propres moyens de propulsion lorsqu'ils sont causés à dessin où par négligence grossière de l'assuré, de ses employés ou de ses salariés.

1). — Ne sont pas couverts, les dommages à la suite de conditions insuffisantes de sécurité de l’aéronef, au surplus voir les règlements de la Convention de Copenhague de 1850, et de la police d’assurances générales maritimes de Copenhague, pour ce qui est la faute de l’assuré.

2). — Voir 2° police italhenne.

1}. — Sinistres causés vo-

lontairement par l’assuré ou une personne dont il est civilement responsable.

2). — Pas prévu (voir police italienne).

3). — Couvert (voir police allemande).

4). — Dommages d’incen-

die causés par les voleurs.

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