infirmité
20 » » infirmité.
La prime s'élevait en ÿ comprenant tous frais d'impôts à : 17 Couronnes pour une distance de 300 kilomètres
20 » » » 5oo »
L'assurance était étendue aux services de transports terrestres de l'aérodrome.
Pologne.
L'assurance accident de Passagers est effectuée par la Banque d'Assurance Pozanansko-Varsovienne aux taux suivants de sorte qu’un Passager voulant s’assurer pour la durée d'un vol de 1.000 kilomètres pour 10.000 z1. pour le cas de mort et 20.000 z1. en Cas de mutilation, n'aura à payer que 9 zl. (x).
TT
our un vol a) en cas de mort b) en cas de mutila- c) Dédommagement de klm. pour 1.000 z1. tion pour 1.00 z1. 1 zl. par jour 500 | zloty : 0.40 zloty : 0.16 zloty:: 0.15 1.000 » 0.50 » 0.20 » 0.20
(1) Andrzej : Kaftal, dans Revue Juridique de Locomotion Aérienne, 1927, p12;
Par ce qui précède nous avons vu que l'assurance facultative passagers est déjà suffisamment répandue ; malheureusement il semble que le public ne mette pas beaucoup d’empressement à user de ces facilités. Le fait est particulièrement sensible en Italie par exemple ; en Allemagne, l’assurance automatique, pratiquée par la Lufthansa et ses filiales notamment [a Nordbayerische Luftverkehrs A. G., a beaucoup nui à son développement ; cependant elle continue à être utilisée par les passagers qui ne se contentent pas des maxima de l’assurance obligatoire.(25.000-25.000 et 25 Mk.) (x).
En France, nous constatons également la même situation ; cela tient peut-être à des facteurs psychologiques.
Les Compagnies de navigation aérienne à qui sont remises des polices coupons, ne tiennent pas beaucoup à insister auprès du public pour qu'il souscrive des contrats d’assurances, ce qui paraitrait souligner sur le caractère hasardeux de la navigation aérienne ; d'autre part les primes sont encore jugées relativement élevées.
Il serait vivement à souhaiter, et cela dans le but de répandre la pratique de ces assurances, que les tarifs et les conditions de l’assurance passager soient uniformisées. Que pour le tarif par exemple on adopte une base aussi simple que possible et ne comportant que quelques graduations. Le tarif kilométrique nour paraitrait le plus logique ; on pourrait également envisager une prime journalière et la prime au voyage pourrait être obtenue par l'application d’un coefficient déterminé à cette prime journalière selon la durée moyenne du voyage.
Nous voyons d'autre part, que d’une façon générale, les primes sont encore élevées. Peuvent-elles être réduites sans inconvénient ?
La question est de savoir si l'assureur trouverait une compensation dans un encaissement de prime plus important. Cela n'est pas absolument certain.
(1) Dr. Boetticher, op. cit. one
37à DES ASSURANCES AÉRIENNES
Il y a de plus un nouveau facteur dont il y a lieu de tenir compté, le risque aérien en qualité de passager à bord d’aéronef effectuant un service régulier étant garanti gratuitement à l'heure actuelle dans la plupart des polices d’assurance vie ; ceci expliquerait en partie le manque d’empressement du public en faveur des assurances accidents, nombre de personnes se trouvant déjà sous la protection d'assurance vie en cours.
L'assurance automatique moyennant un léger supplément sur le prix du passage serait par contre susceptible de procurer aux Compagnies d'assurances un aliment de prime intéressant ; beaucoup de personnes voient encore actuellement dans cette pratique la véritable solution de la garantie des passagers contre les accidents, et cette question a trouvé encore dernièrement des échos à la Chambre. Cependant elle rencontre de nombreux détracteurs, on croit y voir une amorce en faveur d’un système d'assurance obligatoire. Ne sera-t-il pas possible de laisser aux passagers une option entre un billet comportant des garanties d’assurances déterminées et un billet comportant strictement le prix du passage P
