AGENCE DE
Ce tarif se décompose en 5 classes qui comprennent :
La 1re, les blés, millet, maïs, sorgho ; — La garance ; — Les feuilles de mûriers ; — Les prairies naturelles, sainfoins, trèfles et luzernes non destinés pour graine ; — Les pommes de terre ; les betteraves cultivées pour fourrage ; — Les couvertures de bâtiments.
La 2°, les seigles, épeautres, méteils, avoines, orges, riz ; — Les hivernaches cultivés exclusivement pour fourrage.
La 3%, les sarrasins ; — Les colza, navette, œillette, cameline, moutarde ; — Les lin, chanvre ; — Les fèves, lentilles, pois, haricots, vesces, gesses, hivernaches et autres plantes légumineuses. Lorsqu’elles sont cultivées pour graine ; — Les vitres et cloches.
La 4°, les vignes ; — Les houblons ; — Les chardons, safran.
La 5°, les tabacs.
L'assurance est contractée pour une durée de cing années, à moins de conventions contraires (Art. 8 de la police).
Pour l'assurance des risques de 1"°, 2°, 3° et 4e classes, le taux de la prime fixé par les tarifs pour des polices de cinq ans, ainsi que les droits de timbre et les frais de répertoire à percevoir, subiront, pour des contrats d’une durée moindre une augmentation d'un dixième. (Art. 8 de la police).
Les polices sur tabacs (risque de 5° classe) ne seront faites que pour un ar et le taux de sa prime ne subira pas l’'augmentatien d’un dixième.
La prime du colza et de la navette sera diminuée d'un quart toutes les fois qu’il sera stipulé dans la police que l'assurance cessera dès que les plantes seront détachées du sol.
Lorsque les pailles des céréales seront exclues de l’assurance, la prime applicable au grain sera RARCEUR de 20 0/0 ou autrement dit d'un cinquième.
| Les betteraves à graine et les betteraves destinées à la fabrication du sucre, ainsi que tous les risques non désignés ci-dessus, ne pourront être admis à l'assurance que sur autorisation spéciale de la Compagnie.
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