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(AB LIOTREER \ LEIDEN

Introduction

Le développement du machinisme et l’apparition de la grande industrie qui ont favorisé au milieu du siècle dernier, la naissance et l’extension croissante de grandes agglomérations ouvrières marquent une modification profonde dans la vie sociale des travailleurs. Pendant longtemps l’ouvrier a été suffisamment enraciné dans son milieu pour y trouver facilement une aide efficace dans les périodes difficiles de son existence. La famille, les amis, les voisins le soignaient, portaient secours à ses enfants, et allaient même jusqu’à adopter l’orphelin, lors du décès du chef de famille. Des. personnes charitables, à la tête desquelles il n’était pas rare de rencontrer la femme de l'industriel, s’occupaient des malades, les faisaient hospitaliser et veillaient à ce que la famille frappée par le malheur ne manquât pas du nécessaire.

Ce régime d’entr'aide et de secours, formant un système d’assurance sociale fondé sur la bienveillance et la philanthropie, a presque aujourd’hui totalement disparu; non peut-être par un fléchissement des sentiments de solidarité, mais plutôt par suite des conditions de l’industrie qui a entraîné l’essor des

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entreprises et l’augmentation du personnel. Aux ouvriers du terroir est venue s’adjoindre une maind'œuvre recrutée dans des régions éloignées et même à l'étranger. C’est ainsi qu’a peu à peu disparu un milieu d’affinités naturelles et de philanthropie qui permettait aux travailleurs éprouvés par le sort de trouver l’aide et le réconfort dont ils avaient besoin.

L’accroissement d’un personnel devenu anonyme pour ses chefs a été enfin accompagné de la transformation des entreprises individuelles ou familiales en entreprises sociétaires. La concentration des vieilles affaires dans des sociétés de capitaux de plus en plus importants a coupé les derniers liens personnels qui subsistaient entre le patron et ses ouvriers.

I] résulte de cet ensemble de faits que le travailleur ne peut plus très souvent compter au cas de maladie, d'invalidité et de décès, sur le secours de ses compagnons de travail, ni sur celui de son employeur.

Si la collectivité ne veut pas laisser les malades ou les invalides sans soins, livrés au désespoir ou à la misère, la veuve et les orphelins réduits au dénuement le plus complet avec toutes ses conséquences sociales, elle est obligée d’intervenir et de réaliser par une assurance générale et obligatoire, l’œuvre que quelques grandes affaires privées auraient peut-être pu mener à bien par leurs propres moyens, mais qui dépasse souvent les possibilités des autres entreprises aux proportions plus modestes.

Le seul remède est le recours à l'assurance. Celle-ci est une institution de date relativement récente, car elle suppose des conditions qui ne peuvent se ren-

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contrer que dans des Sociétés très civilisées. Au point de vue technique, il faut que la science mathématique et la statistique aient atteint un degré de perfection élevé. Au point de vue économique, il convient que le milieu soit large, homogène, que la richesse mobilière soit abondante et la monnaie stable.

« On désigne sous le nom d’Assurances Sociales, dit M. H. Capitant, les institutions d’assurances destinées à protéger les salariés et plus généralement tous ceux qui tirent leurs ressources de leur travail, contre les risques qui les menacent et qui sont : la maladie, l’invalidité, le chômage, la vieillesse, la mort prématurée, au moyen de primes ou cotisations payées en partie seulement par les assurés eux-mêmes ».

Toutefois, parmi ces risques, il ne faut pas comprendre les accidents du travail, bien qu’ils y rentrent normalement, car en France le système organisé par la loi du 9 avril 1898, pour l’indemnisation d’un salarié victime d’un accident du travail, est basé sur un principe différent.

La loi du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 est venue instaurer en France les Assurances Sociales. Avant la mise en vigueur de cette réglementation, on peut dire que la masse des travailleurs n’était protégée contre aucun des risques sociaux.

Il existait cependant, pour certaines catégories déterminées de personnel des lois qui avaient organisé à leur profit l’assurance obligatoire contre [a maladie, l’invalidité et la vieillesse.

Ces institutions sont :

Pour les marins, la Caisse des Invalides de la ma-

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rine qui date du xvir siècle et qui vient d’être réorganisée par la loi du 1°” janvier 1930 et le décret du 30 juin 1931.

Pour le personnel des chemins de fer, les lois du 21 juillet 1909 et du 22 juillet 1922 modifiées par le décret du 30 juin 1931.

Pour les ouvriers mineurs, la loi du 29 juin 1894 qui a institué des caisses de retraites et de secours et la loi du 25 février 1914 qui a créé la Caisse autonome; institutions modifiées depuis et dont nous examinerons le fonctionnement au cours de cette étude.

Enfin des institutions privées fournissaient à certains de leurs membres des secours, en cas de maladie et une petite pension de retraite. C’étaient les Sociétés de secours mutuels créées par de grands établissements commerciaux et industriels et fonctionnant d’après la loi du 1” avril 1898.

Le régime général des Assurances Sociales a donc été précédé de régimes spéciaux à certaines industries particulièrement importantes. Il nous a semblé intéressant d'étudier le système qui fonctionne depuis plus de trente ans dans une branche fondamentale de notre activité industrielle; l’industrie minière.

Celle-ci produit plus de 52 millions de tonnes de houiïlle par an et ses mines de fer extraient un minerai dont on retire 10 millions et demi de fonte brute. Le nombre des ouvriers employés dans les houillères est de 300.000 environ auxquels on a payé pour 3 milliards de salaires en 1930. Sur ces sommes 19 % ont été employés en œuvres de prévoyance s0ociale,

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C’est dire l’importance de cette industrie.

Comme le remarquait M. H. de Peyerimhoff, Président du Comité Central des Houillères de France, dans un article de la Revue des Deux Mondes, du 15 avril 1931, « dès l’origine, l’exploitation houillère (et l’on peut en dire autant de l’exploitation minière en général), revêt les caractères de la grande industrie, dont elle apparaît d’ailleurs comme la doyenne : masse de capitaux, masse de production, masse de personnel attirant, fixant autour de la mine une population de densité exceptionnelle, où n’entrent pas seulement les ouvriers des fosses et leurs familles, ceux qui les servent ou les dirigent, mais aussi les effectifs croissants des industries qui, par une loi sans exception ou peu s’en faut, s'installent sur le charbon ».

C’est donc un vaste champ d’expériences humanitaires auquel se sont appliquées pendant une période déjà longue les diverses institutions d’assurances et de prévoyance sociales.

Leur étude offre un grand intérêt, non seulement en tant que régime spécial fonctionnant depuis plus de trente ans avec des perfectionnements sans cesse apportés aux institutions minières de prévoyance; mais encore au point de vue de l’évolution de ce régime qui a servi de base et souvent de modèle aux rédacteurs des lois du 5 avril 1928 et du 30 avril 1930 sur les Assurances Sociales.

La corporation minière a eu l’honneur de servir de type au grand système de prévoyance sociale actuellement en vigueur; c’est pourquoi il nous a paru

d’une bonne méthode de ne pas nous restreindre à l’étude stricte de l’organisation actuelle des Assurances Sociales dans les mines, mais d’envisager l’évolution des institutions minières; puis, nous étendant à la grande masse des travailleurs aujourd’hui protégée des risques sociaux, de comparer relativement aux mineurs la position de l’ensemble des salariés.

Qu'il nous soit permis, en terminant cette introduction, d’adresser nos remerciements respectueux à M. P. Cheminais, chef du Contentieux du Comité Central de Houillères de France, et à M. Sauvanet, chef de section à la Caisse autonome des Ouvriers Mineurs, auprès desquels nous avons toujours trouvé l’accueil le plus bienveillant, et qui ont bien voulu, en mettant à notre disposition une documentation abondante et précieuse, nous aider de leurs conseils éclairés et de leur haute compétence.

Le plan de cette étude sera le suivant :

I. — Précocité de l'institution des Assurances Sociales dans les Mines.

IT. — Evolution du régime.

IIT. — Le régime des Assurances Sociales chez les Mineurs.