Livre de serment du parlement (Archives départementales du Doubs

Ordonnances de. Charles-Quint (1539). Dole, Nicolas Ravel et Monio Dano, 1554.

Ordonnances de très-haul, très-puissant, très-excellent et victorieux prince Philippe (1586). Dole, Délivrand, 1586.

Recueil d’aucuns édits, statuts el mandemens publiez el observez au comté de Bourgogne. Dole, Jean Droz, 1570.

Recueil des édits et déclarations du Roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de Sa Majesté, vérifiés, publiés et registrés au parlement séant à Besançon et des règlements de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la couronne. Besançon, Joseph Daclin, années 1771 et suivantes. 6 vol. in-fol.

Plaquettes imprimées

Bibl. Bes. Hist., n° 4005, in-8.

Eloge funèbre de M. Blanc, par dom Grappin, 28 juillet 1790.

Bibl. Bes. Hist., n° 4148, in-8. = Précis exact des faits concernant le parlement de Franche- Comié, 1759.

Supplément au précis sur les affaires du parlement de Franche-Comté. 1759.

Lettre d’un Franc-Comiois à un de ses amis à Paris. 1759. Réponse à la lettre d’un Franc-Comtois. | Relation des troubles acluels du parlement de Franche- Comté. Besançon, 1759.

Bibl. Bes. Hist., n° 4149. 2 vol. in-12 bas.

Recueil de pièces servant à l’histoire du parlement séant à Besançon pour les années 1758, 1759, 1760, 1761. Bibl. Bes. Hist., n° 4151. 4 vol. in-12 bas.

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Recueil de pièces concernant l'exil du parlement et son retour, 1758-1761.

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Lettres d'un négociant de Besançon contenant un détail des fêles que le retour des exilés et la retraite de M. de Boynes ont occasionnées à Besançon. Lyon, 1762.

Relation des fêles que le relour des exilés ont occasionnées dans la Franche-Comté. Lyon, 1762.

Bibl. Bes. Hist., n° 4154.

Afjaire des avocals. ? vol. in-8, d.-rel.

La censure.

Utilité de la censure.

Leltre d’un militaire reliré à la campagne à un membre du parlement.

Réponse à celle leltre.

La calamité publique. Neuchatel, 1785.

Nouvelles réflexions sur les usages, la discipline et l'indépendance des avocats. Neuchatel, 1784.

Réponse d’un ancien avocat à la lettre d'un citoyen.

Histoire des révolutions et de la discipline du barreau français, notamment de celui du parlement de Franche-Comilé, considéré sous ses rapports de droit politique, d’ordre moral et de bien public. 1784.

Mémoire pour l'avocat Marquet.

Réponse de l'avocat Lebeaux.

Réfutation de la réponse.

Réplique à la réfutation.

Mémoire pour Alex. Rougel contre J.-B. Lebeaux. '

Réponse au mémoire de Rouget.

Réfulation pour Rouge.

Bibl. Bes. Hist., n° 4564. Recueil de pièces concernant la Révolution.:

Feuille hebdomadaire ou petites affiches à l'usage de la province. 26 janvier 1789.

Réflexions d'un député de la campagne à l'assemblée bailliagère de Besançon.

Bibl. Bes. Hist., n° 4566. Recueil.

Tableau général des administrateurs du département du Doubs.

Tableau des présidents et administraleurs du district de Besançon.

Discours el serment prononcés par l'avocat Proudhon, le 14 mai 1790.

Le magistrat converti (conte moral). Plaintes de la province au roi sur la retraite du barreau.

Ouvrages manuscrits BIBLIOTHÈQUE DE BESANCON

Délibérations municipales de la ville de Besançon. Reg. 159 et 201.

Man. 932. Mémoire de la Franche-Comté dressé par M. d'Harouys (intendant de celte province).

Man. 936. Mémoire sur la Franche-Comté, envoyé au Régent par M. le Guerchoys, intendant de la province (1708-1717).

Man. 948. Bibliothèque séquanoise, par Ferdinand Lampinet, RENE

Man. 966. Histoire du parlement de Franche-Comté depuis son établissement à Dole jusqu’à sa translation à Besançon, lors de la conquête de cette province par Louis XIV, en 1674.

Man. 987. Livre des délibérations de l’Université du comté de Bourgogne, depuis le 28 avril 1683 jusqu’au 1°€r avril 1708.

Man. 988. Livre des délibérations de l'Université de Besançon, depuis le.17 avril 1708 jusqu'au 11 avril 1767.

Man. 1007. Histoire. de la Franche-Comté de Bourgogne et en particulier de la cité royale de Besançon, capitale des Séquanois, composée par le R. P. Léopold Prost, de la Compagnie de Jésus, et continué par le sr Pierre-François Barberot, avocat en parlement, citoyen de Besançon.

Man. 1039, 1040, 1041. Grimont : Annales de Besançon.

Man. 1275. Catalogue de la bibliothèque des avocats de

Besançon.

Manuscrits d’Auxiron (non encore catalogués).

Fonds de l’Académie de Besançon :

Man. 5. Dissertation par Courbouzon sur l'institution primitive du parlement de Franche-Comté et sur le rang qu’il

‘ doit avoir parmi les parlements du royaume.

Collection Baverel :

Man. 51. État abrégé et historique du parlement de Franche- Comté, par l’abbé J.-P. Baverel.

Man. 69. Histoire abrégée de la ville de Besançon et du comté de Bourgogne, par l’abbé J.-P. Baverel.

Collection Chifflet :

Man. 55. Mémoires concernant le parlement.

Man. 26. Mémoires, délibérations et actes royaux concernant l’organisation intérieure du parlement et les relations de ses membres.

Man. 206. Pièces concernant l'Université de Besançon.

Collection Droz :

Man. 38. Cartulaire de l’abbaye de Saint-Paul de Besançon.

Collection Dunand :

Man. 13. Recucil de pièces pour servir à l’histoire naturelle de la Franche-Comté.

Man. 17. État de Ia province. Parlement, tribunaux.