ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

Série B (parlement) :

Actes importants du parlement de Franche-Comté. 30 vol. Registres du parlement. 10 vol. Manque le premier.

B. 2095. Tableau des anciennes ordonnances.

B. 2121. Visite des prisons.

B. 2197. Répertoire de jurisprudence.

B. 2847. Arrêts.

B. 2848. Capitation.

B: 3362: Tableaux.

B. 3808. Capilatlion.

B. 3834. Délibérations (1675-1698).

B. 3845. Homologation de statuts.

B. 3880. Personnel. Avocats.

B. 4461. Généraux.

B. 4646. Tableaux.

B. 4651. Généraux.

B. 4653. Débris de registres.

Série C (intendance).