IMPRIMERIE JACQUES ET DEMONÏRONI

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Ordonnances de trè.s-l,aut, très- puissant, tres-excetenl et vuiorieux prince Plùtippc [1586). Dole, Délivrand lo86

Hecueil d'aucuns édits, statuts et mandemens publiez et ol,serve. au comté de Bourgogne. Dole, Jean Droz., U./O.

Becueil des édits et déclarations du Boi, leUres-palenlcs arrêts du conseil de 8a Majesté, vériliés, publiés et reg.s rés au parlement séant à Besançon et des règlements de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la couronne. Besançon, Joseph Daclin, années 1771 et suivantes. 6 vol. ni-lol.

Plaquettes imprimées

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Eloge funùt,re de M. Blanc, par domGrappm,-28.|u,lI. I 1 ,,.(..

Bibl. Bes. Hisi., u" 4148, in-8. i.-mnelie

Précis exact des faits concernant le parlement de l-ranclic

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Supplément au précis sur les affaires du parlement de Franche-Comté. 1759.

/f/;n> «/'(/" Franc-Comtois (i un de ses amis a I ans. i/oJ. BélJOnse à ta lettre d'un Franc-Comtois. Belation des trouldes actuels du parlement de Pranrhc- Comté. Besançon, 1759.

Bibl Bes. llist., n" 4149. 2 vol. in-1-3 bas. , . ,-

'Recueil de pièces servant à l'histoire du parlement séant a Besançon pour les années 175S, 17.59, 1700, 1701. Bilil. Bes. llist., u« 4151. 4 vol. in-12 bas.

retiré ù la eainpar/ne à un membre

necueil de pièces concernanl Vexil du parlement et son retour, 1758-1761.

Bibl. Bc.^. llist., n« 4153.

Lettres cV an négoeianl de Besançon contenant un détail des fêles que te retour des exilés et la retraite de M de Boijnes ont occasionnées à Besançon. Lyon 17G-> Belafion des fêles que le retour des exilés ont occasionnées (tans la I- ranehe-Comlé. Lyon 176-> BihI. Bos. IlisL, n<^ 4154.

Af]-aire des avocats. -J vol. in-8, (l.-rrl.

La censure.

Utilité de la censure.

Lettre d'un niililaire

du parlement, liéponse à celle lettre.

fM calamité publique. Neuclinlol 1785 Nouvelles réflexions sur les usaqes, la discipline et Vindé-

pendance des avocats. Neuchatel, 1784 Béponse d'un ancien avocat à la lettre d'un citoyen. Histoire des révolutions et de la discipline du barreau français, notamment de celui du parlement de Franche-Comté considéré sous ses rapports de droit politique, d'ordre moral et de bien public. 1784.

Mémoire pour Vavocat Marguel.

Réponse de Vavocat Lebeaux.

liéfulalion de la réponse.

Héplique ù lu réfutation.

Mémoire pour Alex. Rouget contre ./.-/?. ï.ebeaux. Réponse au mémoire de Rouget.

Réfutation pour Rouget.

^'volifuon"''^'' "' ^^^^^' ^"''"'"'' '^" ^"''''' concornant la Ré-

Feuitle hehtlomadaire ou petites affiehes à Vusaqe de la

province. 26 janvier 1781).

Ré fierions d'un député de ta campagne ù l'assemblée bailliagere de Besançon.

Bibl. Bes. IlisL, jio .jdgB. Becueil.

Tableau général des administrateurs du département du Doiibs.

Tableau des présidents et adminislraleurs ,lu district de Besançon.

Discours et serment prononcés par l'avocat Proudlion te 11 mai 1700.

KK,!i^«Mv:fc.«;;2^':^^''=^**'''s^*-'''^ ■ " ■

Le magistrat converti (coûte moral). Plaintes de la province au roi sur la retraite du barreau.

Ouvrages manuscrits