BIBLIOTHÈQUE HE BESANCON

Uélibéraiions municipales de la vill. do Bo.aneon. lU>g. 159

Mau.^l>3-^. Mémoire de la Franche-Comté dressé par M. d!!.-

rouvs (intendant de cette province).

M .36. Mémoire sur la ITancho-ConUé, '--y^ - «^f^-;

■ ,.„■ M. le Guorchuys, iutendu.a do la prov.ncc l'";^^; '

Mau. 1)48. Bibliolhèquo séqua.ioise, par Krdnuuul La.npn.tl,

m!|.^966 Ili^toire du parlemeuL .le Fraueho-Comté d.'puis -'';:.. ét!bUssen.en. a o'ie jusqu'à sa ^-'-^^ '-V,;»^-;';^-'

lors de la coiuiuêle de ceU.o province par Loui- \ IN . ' >i 1'^ -•• M ?, 987. Livre des délibéralions de l'Univer^, le du e„,n,e

de Boun'ogne, d,.puis le -28 avril 1G83 jusqu au 1" avnl 1;08. M'n'.lm^lvr; d, ' délibération, de rCuiver.té de Besançon,

aepuisle 17 avril '^]^^ i^^^l^,!:,,:;:;,' :^-s,,,,.,n. eL Mau H'<»7. Hist0H*(> de ii l* rancnt \.a imc n .

' en parUculler de la eité royale de Besançon cap::'!';'-

Séquanois, composée par le R. P. LéopM,! l'ros de la

Compiniô de Jésus, et continué par le s^'ierre-Lranço..

Barberot, avocat en parlemenl, citoyen de Bwauçon. Mau 1(139, 1040, 1041. GrimonI : .\im,:.I- de Besançon Ma,!: l-27r;. fahdo^ue de la bibliotluque des avocats de

Besançon. ,

Manuscrits d'Auxiron (non onrnrr dialogues).

Fonds de l'Acadéuiii' dr Besançon :

Man. r>. Dissertation par Courbouzon sur ^-^^'^'Z^Z^U tive du parlement de Franche-Comte et sur 1. lang qu il doit avoir parmi los pnrlrmonts du royaume.

Collection Baverel : , f .1 . r^v^n^rhi^-

Man. 51. État abré-gé et historique du parlement de Tiancht

Comté, par Tabbé J.-P. Baverel.

Man. G9. Histoire abrégée de la ville de Besançon et du comté iW Bourgo-no, par l'abbé J.-l>. Baserel.

Collection Chittlct :

Man. 55. Mémoires concernant le parlement.

''î'or.'^;i^!f^""'^'''''''"^'"^^^ '' ""'''' '^y-'^^ concernant

Mali. -ijo. Pièces concernant l'Université de Besançon.

Collection Droz :

Man. 38. Cartulaire de l'abbaye de Saint-Paul de Besançon.

CoIkcLion Dunand :

Alan 13 Recueil de pièces pour servir à riustoire naturelle

de hi 1 ranche-Comté.

Man. J7. Kfaf d. la pmvinrM.. Parlement, tribunaux.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES

Série B (parleiniMit) :

Actes importants d.i parlt lut ni de Franche-Comté. 30 vol

«. -.".M. lableau dv^ anciennes ordonnances.

!'• '.'IJj. Visite des prisons.

B. '2VJ7. Répertoire de inrisprudence

B. 2847. Arrêts.

B. -2848. CapifafioiL

B. 336-2. Tableaux.

B. 3808. Capitatioii.

B. 3834. Délibérations (1G75-1G98).

B. 3845. Homologation de statuts.

B. 3880. Personnel. Avocats.

B. 4461. Généraux.

B. 4646. Tableaux.

B. 4651. Généraux.

B. 46i")3. Débri,>> de re«ri^|r.,><

Série C (intendance).