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TABLE DES MATIÈRES

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DEN RS PCR de Er l CHAPITRE PREMIER. — Histoire générale des avocats du

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81. — Date d'apparition des avocats du roi dans les diverses ju- 0 dan ele douar à

2. — Dutitre porté par les avocats du roi. . . , . . . , . 11

$ 3. — Du nombre des avocats du roi dans les diverses juridictions el de la façon dont élaient réglées entre eux la préséance et la répartition des affaires . . . . . . .. 17

$ 4, — Nominalion des avocats du roi . . . . . . . . . . . 23 SD: —10araclère des AUOCOLS AUTO. M OS NE 2 17

J. — Comment la charge d'avocat du roi devint un office vénalre né rédAIre E - . nn S

Il, — Les avocats du roi et les juges. 4 NE IR ADN EC

III. — Les avocats du roi et les avocats , . ., . . . . . 39 IV. — Serment des avocats du roi, 4-2 "3 . , , ,; .-. 46 V. — Place des avocats du roi à l'audience... . . . . . . 50 VI. — Recrutement des avocats du roi. . . . , . . . . . 53 * VIL:— Carrière dés avocats drop ENS 25, . : ,. 54 8 6. — Conditions d'admission des avocats du roi. . . . . . . 57

296 TABLE DES MATIÈRES $ 7. — Réception des avocats du roi. .

$ 8. — Compatibilités et incompatibilités que comportait la charge d'avocal du roi.

$ 9. — Gages des avocats du roi.

$S 10. — Fonclions des avocats du roi.

I. — Fonctions judiciaires des avocats du roi. . 1. — De l’assiduité imposée aux avocats du roi. 2. — De la participation des avocats du roi à l'administratlon JUdICIANe EN IT. — Fonctions extrajudiciaires des avocats du roi. 1. — Des commissions administratives confiées par le roi aux avocats généraux. . . . . . . .

2. — Des commissions politiques confiées par le roi aux avocals BÉÉTAUX Le en on 3. — Les avocats généraux au conseil du roi. , . -

CHAPITRE II. — Les avocats du roi et les procureurs du LOL MU A. a MAR het ra

$ 2. — Des atténualions successivement apportées à la subordinalion des avocats du roi à l'égard des procureurs du FOLIE TRE Re

PARA UÉNUALONSIAOTIAL +

1. — Situation des avocats du roi vis-à-vis du roi et des COUrS:n + MAMA CN CR

2, — De la responsabilité solidaire reconnue par les ordonnances aux avocats du roi et aux procureurs LU 5) rie ne er Ban ee RE

3, — Des empiètements des avocats du roi sur le droit de signature des procureurs du roi. .

4. — Rapports directs des avocats du roi avec les greffes etravéc 168 PAP MN MONTS RO ENEL er,

TABLE DES MATIÈRES

5. — De la partiéipation des avocats du roi à la nomination des substituts .

6. — Des limitations pratiques du droit du procureur du roi d'avouer el de désavouer les avocats du roi.

Il, — Atténuations de droit .

1. — De la préséance entre les avocats du roi et les procureurs du roi.

2. — Comment les procureurs du roi devinrent progressivement tenus de consulter les avocats du roi pour toutes les affaires importantes et d'y agir en communauté d'opinions.

3. — Comment les avocats du roi acquirent pour la parole un droit à peu près exclusif. .

a) Affaires judiciaires .

b) Affaires publiques.

. — Formation et développement de la liberté de parole des avocats du roi.

$ 3. — Ce qui resta jusqu'à la fin de ia subordination des avocats du roi à l'égard des procureurs du roi.