LES Q
Moniteur des colonies : 16 octobre 1897, 16 mars, {+ avril, 16 avril, 1°" mai 1898.
LAVELEYE (G. DE), — Le crédit et les colonies en France. —
Moniteur des intérêts matériels, 5 février 1899.
La dépéche coloniale, 17 février 1899.
La Quinzaine coloniale.
La Revue coloniale.
La Tribune des colonies et des protectorats.
Loi du 11 juillet 1851, sur les Banques coloniales. Bulletin des lois, 1851, 2° semestre, n° 419, p. 117.
Loi du 24 juin 1874, portant prorogation du privilège des Banques coloniales et des statuts desdites banques. Zulletin des lois, 1874, 1° semestre, n° 213, p. 1184.
Décret du 21 janvier 1875, qui institue la Banque de l’Indo- Chine et approuve ses statuts. Bulletin des lois,1875, 1° semestre, n° 249, p. 318.
Décret du 20 février 1888, portant modification aux statuts de la Banque de l’Indo-Chine. Bulletin des lois, 1888, i* semestre, n° 1160, p. 493.
Projet de loi prorogeant les banques coloniales. /. off., documents parlementaires, chambre, session ordinaire 1895, annexe 1422, p. 822.
Rapports faits au nom de la commission des colonies chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation du privilège des banques coloniales et des statuts desdites banques :
4x rapport de M. Léveillé. J. off., Doc. parl. Ch. sess. ord. 1897, annexe 2537, p. 1425.
2me rapport de M. Isaac. J/. off., Doc. parl. Ch. sess. ord. 1898, annexe 2963, p. 567.
3e rapport de M. Brunet. J. off., Doc. parl. Ch. sess. ord. 1898, annexe 2993, p.601.
&®e rapport de M. Leveillé. J. of., Doc. parl. Ch. sess, ord- 1898, annexe 3144, p. 920.
Rapports annuels de la commission de surveillance des banques coloniales.
Nous ne saurions commencer cette étude sans exprimer ic notre gratitude et nos remerciements à toutes les personnes qui, tant au Ministère des colonies qu'à l'Agence centrale des Banques coloniales et à la Banque de l’Indo-Chine, nous ont accueilli avec tant d'amabilité et sont venues faciliter notre tâche en mettant à notre disposition, avec la plus grande complaisance, les divers documents qui pouvaient nous étre utiles.
E. KR.
