Jusqu

■vice ne figure en 1873, les c

au compte rendu qu omptes rendus de la

en 1863.

Banque nationale ne relèvent que le total.

Ce tableau accuse, ainsi que nous le disions, une marche ascendante très rapide à partir de 1872, et nous avons constaté que ce mouvement coïncidait avec la concession de la gratuité à l'emploi des accréditifs ; il est bon de remarquer qu'un nouvel essor leur a été imprimé de 1875 à 1880, et nous en trouvons la cause dans l'adoption de ces lettres de crédit pour le service spécial des encaissements par la poste. Mis en pratique dans le dernier mois de 1878, ce mode de libération passait du chiffre de 391 en nombre et de 197,191 fr. 49 c. en valeur pour le seul mois de décembre 1878, à

39,089 en nombre et de 74,138 , 765 f 21e en valeur en 1880;

g 7 '. — Encaisse métallique.

L'encaisse métallique n'a pas donné lieu, en Belgique, comme en Angleterre, en Allemagne et en Autriche-Hongrie, à des stipulations légales qui en déterminassent l'importance et en fixassent le rapport avec la circulation fiduciaire.

La question avait été cependant abordée, en 1850, lors de la fondation de la Banque nationale, et l'exemple de la Grande-

Bretagne, qui avait enfermé le mécanisme de sa circulation dans les étroites limites de Tact de 1844, n'avait pas laissé la législature belge indifférente. Toutefois, l'œuvre de réforme de Robert Peel n'avait pas encore donné des résultats assez probants pour séduire les fondateurs de la nouvelle institution, et la crise de 1847, qui avait mis en défaut les prévisions du ministre anglais, avait même fait naître des doutes sur l'efficacité de son système.

Le gouvernement belge, tout en reconnaissant qu'on pouvait utilement tracer certaines règles pour assurer l'existence d'un fonds métallique quelconque comme garantie des engagements à vue, n'avait pas cru devoir les inscrire dans la loi. « La raison », disait plus tard M. Malou, « indique sans doute qu'une quotité des engagements à vue doit se trouver en valeurs métalliques dans les caisses de la Banque, mais il est impossible d'affirmer avec précision quelle doit être cette quotité. »

La loi avait donc laissé aux statuts de la Banque le soin de déterminer cette quotité, et ceux-ci, comme nous l'avons dit plus haut, l'avaient fixée au tiers en laissant au Gouvernement la faculté de la réduire au quart.

La loi de 1872 n'a rien innové à cet égard, l'encaisse de la Banque nationale doit être normalement du tiers du montant total des billets en circulation et des autres engagements à vue. Dans la pratique, l'encaisse de la Banque a presque toujours été supérieure à cette proportion, sauf pourtant pendant les années de crise telles que celles de 1857 et de 1861 à 1867, où elle fut à peu près égale au tiers de la circulation fiduciaire et des engagements exigibles réunis, et descendit même légèrement et momentanément au-dessous de la limite fixée par les statuts.

Nous avons constaté, en outre, qu'en 1870, le Gouvernement aurait été contraint de recourir à la suspension de la loi et de décréter le cours forcé si le Trésor n'était venu secourir la Banque et accroître son encaisse de tout le numéraire dont il pouvait disposer.

Voici d'ailleurs le relevé de l'encaisse de la Banque depuis 1851, rapproché de la circulation fiduciaire et des comptes courants aux mêmes dates :

TABLEAU

ENCAISSE

métallique.

CIRCULATION

fiduciaire.