rjuin

Méditerranée. .

1er juillet 1858.

Id.

Orléans

Id.

Ces obligations produisent un intérêt annuel de 15 fr. et sont remboursables à 500 fr.

La souscription sera ouverte le lundi 5 juillet 1858, à la Banque de France, à Paris, et dans les recettes générales des départements; elle sera close le 10 du même mois, à quatre heures du soir.

Il sera versé immédiatement, à titre de garantie par chaque obligation souscrite, la somme de 25 fr. ; le récépissé qui en sera délivré sera échangé le 26 juillet contre un certificat indiquant la quantité afférente à chaque souscription, et portant quittance du premier terme au paiement duquel ledit versement de garantie sera appliqué.

Si le montant des souscriptions pour chacune des compagnies dépasse celui de l'émission, lesdites souscriptions seront soumises à une réduction proportionnelle.

Toutefois, les souscriptions qui ne dépasseront pas 100 obligations pour chaque compagnie ne subiront de réduction qu'autant qu'à elles seules elles excéderaient le montant de l'émission.

Le paiement des souscriptions aura lieu en trois termes, les 26 juillet, 25 septembre et 25 novembre 1858.

En cas de retard de paiement d'un terme, le débiteur sera passible des intérêts à raison de 5 p. 100 par an, à partir de l'échéance de ce terme, sans qu'il soit besoin d'avis préalable.

A défaut de paiement d'un terme échu dans le délai de 15 jours à partir du jour de l'échéance, le montant du certificat sera exigible en totalité, et la vente pourra en être effectuée aux risques du souscripteur.

Les souscripteurs auront, à toute époque, la faculté de se libérer,

moyennant bonification d'intérêt à raison de 3 l|3 p. 100 l'an, d'un ou des

deux termes restant dus.

Le Gouverneur de la Banque de France,

Comte Ch. de Germiny.

3 juillet 1858.

Cette souscription clôturait la lre série d'opérations réalisées par la Banque en faveur des compagnies de chemins de fer pour 1858.

Pour en apprécier les effets, il faut mettre en parallèle les cours des obligations des huit compagnies de chemins de fer à une époque où l'intervention de la Banque de France n'avait pas encore eu lieu, au 1er décembre 1857, par exemple, avec ceux que ces mêmes obligations avaient atteints à la Bourse à la fin de l'année 1858.

Voici le tableau comparatif :

Ardennes

Dauphiné

Est

Lyon à Genève ....

Paris-Lyon-Méditerranée

Midi

Orléans

Ouest