B. (!) 3 IV

Tarif minimum décimes compris

B. ij.voinpl.

Les cubes ou carrés débités pour la fabrication des bouchons, et autres objets que nous avons énumérés plus haut, sont soumis au tarif d'entrée du liège qualifie ouvré autres. On applique le régime du liège brut au liège pulvérisé, liège concassé pour la fabrication des agglomérés de liège (briques, carreaux, etc.) ; au mélange de liège et d'amiante ou de silice en poudre plus ou moins fine, pour la fabrication des obturateurs, isolateurs, etc.

Le liège brut destiné à être façonné en France jouit du bénéfice de l'admission temporaire en franchise.

Les bouchons de liège ne peuvent être importés que par les bureaux ouverts aux marchandises taxées à plus de 20 francs par 100 kilogrammes (2).

Données statistiques, — L'importance du commerce auquel

(1) B : indique que le droit est perçu sur le poids brut. N : — — net.

(2) Pour les droits d'enlréc établis sur les lièges ouvics par les autres pays, voir p. 1065.

CHAPITKE X. — LE LIÈGE

donne lieu le li^ge, en France, est bien mis en évidence par les chiffres suivants extraits des documents statistiques publiés par Tadministration des douanes.

Moyenne annuelle du eommeroe iipéclal, pendant le« pérlt^es décennales de 1867 h 1896.

(Ed kilogr. el en fiancA).

A. Liège brut y liège râpé ou liège en planche :