CHAPITRE PREMIER

LE PUBLIC DES BOURSES ET PLUS SPÉCIALEMENT DES re . BOURSES ALLEMANDES.

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I. — Le public des bourses en valeurs : les capitalistes ; les spécula- $ teurs ; les commissionnaires et les courtiers, : je II. — Rôle respectif des courtiers, des commissionnaires et des spé-

; culateurs dans les bourses allemandes en valeurs.

IH. — Le public des bourses en produits et marchandises : les producteurs, les industriels ; les commerçants en marchandises ef2 fectives ; Les D éoulaieurs, les commissionnaires et les cour Gers: :

IV. — Rôle respectif des courtiers, des commerçants en marchandises

effectives, des commissionnaires et des spéculateurs dans les bourses allemandes en produits et marchandises.

Le publie des bourses en valeurs varie, en des nuances infinies, sur les diverses places du monde : la réglementation du marché, sa situation géographique, son importance, ses tendances plus ou moins spéculatives, tout trouve son expression dans la composition des réunions de bourse et dans la répartition des fonctions entre leurs divers visiteurs ; aussi un exposé général ne peut-il comporter que des indications très vagues, de nature purement théorique; tels

rôles complètement différents seront remplis parfois par une seule et même personne, d’une façon soit momentanée, soit permanente.

Il s’agit généralement de capitalistes, de spéculateurs, de commissionnaires et de courtiers ; souvent, des uns ou des autres.

Les capitalistes sont « ces personnes qui veulent acquérir des titres pour placer leur fortune ou qui veulent vendre des titres qu’elles possèdent (1) » ; Don Josseph de la Vega les appelait, au cours du XVIIe siècle, les princes des rentes, en son style imagé. Les spéculateurs sont celles qui font professionnellement des opérations aléatoires pour leur propre compte ; les commissionnaires,celles qui font profession d'opérer en leur propre nom et pour le compte d'autrui ; les courtiers, celles qui font profession de rapprocher les parties et de les aboucher.

Ce sont là des signes qui répondent plus au rôle primitif de chacun, à la nature de l’acte que chacun fait ou devrait faire d’une façon plus spéciale, qu’à un rôle réel, à des vérités effectives.

Nous allons chercher à préciser ces notions en ce qui concerne exclusivement les marchés allemands.

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Les capitalistes ne fréquentent plus guère les bourses : le placement de capitaux disponibles, les opérations que font de bons pères de famille ne suffisent pas généralement à occuper une activité professionnelle ; et, d’autre part, comment un simple particulier pourrait-il conclure lui-même des opérations à la bourse, sans avoir connaissance précise des usages de la place, du crédit particulier de chacun, sans y aller régulièrement ?

(1) Struck, Effektenbærse, p. 1.

Les capitalistes, que nous rencontrons encore dans les bourses allemandes, sont, presque tous, de vrais spéculateurs au comptant. Ils achètent des valeurs non pas pour placer leur fortune, mais dans l’espérance de les revendre avec gains dans un délai plus ou moins proche. Nous les voyons toujours prêts à profiter des fluctuations de cours les plus minimes, à chercher dans une différence entre deux cours un certain bénéfice.

Aussi ou bien les capitalistes ne fréquentent pas la bourse et chargent des commissionnaires d'acheter ou de vendre pour leur compte, ou bien ils la fréquentent, « font valoir ainsi leur fortune » et (tant la tentation est grande et le péril éloigné et une délimitation franche entre actes non spéculatifs et actes spéculatifs difficile à tracer) les voilà aussitôt enrôlés, d’une facon plus ou moins nette, il est vrai, dans la foule bigarrée des spéculateurs à terme ou au comptant (1).

Reprenons cette définition générale, en corrélation avec Le rôle primitif des courtiers, avec les caractéristiques particulières des courtiers de commerce (Handelsmakler), selon le Code de commerce allemand: celui qui fait profession de rapprocher les parties et de les aboucher est un courtier (2).

A l'origine, les courtiers mettaient les parties elles-mêmes en présence, donnaient leurs avis sur la qualité des marchandises, constataient un accord.

(1) Les capitalistes étaient autrefois assez nombreux à la bourse de Francfort ; leur nombre y diminue sans cesse. Il est mat vu à Hambourg de fréquenter la bourse ; les purs capitalistes y sont fort rares ; ce sont généralement d’anciens commerçants qui veulent se procurer sans grands risques d’assez fortes rentes et ne pas perdre leur ancienne habitude d’aller à la bourse. C’est à Berlin, d’une façon, peut-être plus spéciale, que les quelques capitalistes, qui ne spéculent pas à terme, apparaissent comme des spéculateurs au comptant et font des reports.

(2) Code de commerce allemand, livre Ier, titre VII ; article Mækler de R. Koch dans le Rechtslexikon de Hollzendorff, 2° édition ; Stuart, De Amsterdamsche Makelaardij, Amsterdam, 1879, p. 6 ; Behrend, Lehrbuch, t. J, p. 394; Laband, Die Lehre von den Mæklern mit besonderer Berücksichtigung des Entwurfs zum deutschen Handelsgesetzhuch (Zeitschrift für deutsches Recht, t. XX, p. 2).

Avec le développement des relations commerciales, tout -

paraît plus complexe; « il est de règle que les courtiers aient pleins pouvoirs pour contracter aunomet pourle compte

de leurs clients avec n'importe quel individu » (1). Aussi « les.

vrais courtiers interviennent-ils (toujours) non comme représentants des parties, mais seulement comme intermédiaires. Leur rôle est de nature purement factice. Bien qu'ils transmettent le consentement d’une personne à une autre, ils ne donnent pas ce consentement au nom et comme représentants des parties » (2).

Nous avons défini le commissionnaire « celui qui opère professionnellement en son propre nom et pour le compte d'autrui ». C’est donc, théoriquement, un mandataire, une sorte de mandataire, si on préfère cette expression plus vague. Une personne charge telle autre d'acheter ou de vendre un nombre déterminé de titres, une quantité déterminée de marchandises d’une certaine qualité, à certaines condi-

tions ; l’opération devra se faire au nom du mandataire et

pour le compte du mandant.

Une telle distinction entre courtiersetcommissionnaires est essentiellement factice : elle ne pourrait être fertile en conséquences dans la vie pratique que si les uns ei les autres élaient liés à une nature déterminée d'opérations par des lois ou à la suite d’une entente respectées.

On peut voir, d’après la forme même des contrats, qu’en fait,les courtiers serviront généralement d’intermédiaires aux personnes présentes à la bourse ou dans la ville même, tandis que les commissionnaires représenteront celles que d'autres occupalions ou tel autre motif tiendront éloignées de

la bourse. C'est sur cette observation qu’est basee généralement sur les places allemandes toute distinction plus ou.

moins tranchée entre courtiers et commissionnaires. Un principe très simple : dans le commerce, lorsqu'on ne (1) Struck, Effektenbærse, p. 2.

(2) Arrêt du 12 janvier 1872, Entscheidungen des Reichsgerichts in Civilsachen, t. IV, p. 412.

peut faire directement une opération, on a une certaine ten-. dance à s'adresser de préférence à son concurrent le moins dangereux, et, beaucoup plus encore, le désir des banquiers de ne point se voir déborder par les courtiers a eu pour conséquence,à Berlin,dans le monde des affaires,une entente non point entre courtiers et banquiers mais entre banquiers, qui décidèrent de ne plus utiliser les services de tout courtier qui contracterait avec des personnes étrangères à la bourse. Aussi, peut-on dire, en se basant sur une observation des faits et en écartant toute notion juridique, qu’à Berlin plus que sur toute autre place allemande le courtier. est l'intermédiaire attitré des personnes présentes à la bourse, le commissionnaire le représentant des personnes absentes de la hourse. ,

Les courtiers libres opéreront souvent en leur propre nom

et pour leur propre compte, généralement même, s'ils jouissent d’un vrai crédit ; aussi se couvriront-ils plus ou moins vite, selon qu'ils croiront augmenter ou diminuer leurs bénéfices en faisant immédiatement ou dans un certain délai une opération. semblable et inverse ; les courtiers toucheront ici de très près aux spéculateurs et,en fait,lireront de leurs actes de spéculation une très notable part de leurs gains. - On appelle spéculateur celui qui fait pour son propre compie des opéralions aléatoires. Celui-ci n’empiétera pas généralement sur le domaine des courtiers et des commissionnaires,à moins qu'il ne s'agisse d'une de cesindividualités louches qui cherchent partout et toujours une occasion quelconque de gains. Si, parfois, un courtier ou un commissionnaire au courant des faibles ou des spécialités de chacun, s’adresse à un spéculateur qu’il sait posséder les titres désirés, il le poussera à accepter tel marché en lui offrant un prix de quelques pfennigs plus élevé que le cours du jour; c’est l'espérance d’une différence entre deux cours qui déciderait alors le spéculateur.

IH ne nous reste plus qu’à apercevoir le commissionnaire, devenant lui aussi spéculateur, spéculateur pour son propre

compte généralement, parfois aussi spéculateur « sur le dos de son client ». Le pur contrat de commission, après avoir joué un rôle considérable dans le monde des affaires, perd de jour en jour à la bourse son ancienne importance. C’estun trafic, voisin d’un trafic d'achat et de vente, masqué sous une forme bâtarde, qui en a pris peu à peu la place sur les marchés allemands. Depuis que la loi a reconnu aux commissionnaires le droit de contracter personnellement avec leurs commettants, un acte de spéculation se greffe assez souvent sur l’acte où ils sont les contreparties réelles de leurs clients; les commissionnaires comme les courtiers libres, chercheront parfois, mais certes moins fréquemment, à profiter de la différence entre deux cours. Nous touchons ainsi à une confusion extrême des rôles de chacun.

À Berlin, courtiers et commissionnaires ont chacun un champ d'activité assez nettement déterminé ; quelques courtiers libres tiennent cependant de vraies banques et sont en relations suivies avec la clientèle étrangère.

A Hambourg, presque aucun, sinon aucun pur courtier: les personnes que l’on appelle courtiers sont généralement les commissionnaires des capitalistes et spéculateurs de la place et des places voisines (Altona, Harbourg), parfois même les commissionnaires des capitalistes et spéculateurs étrangers ; les grandes banques leur font une concurrence croissante depuis un certain nombre d'années ; tandis que le sectionnement entre courtier et banquier ressemblait jun peu autrefois à celui entre broker et banker, une confusion de toutes les opérations entre les mains des banquiers tend à se généraliser avec le développement des grandes institutions de crédit; les « courtiers coteurs des cours » sont, presque seuls, à opérer, encore souvent, comme purs courtiers.

À Brême, les courtiers sont de vrais courtiers; s’ils masquent parfois leur contrepartie ou se portent garants de la solvabilité de celle-ci, ils ne se présentent jamais, ou tout au moins rarement, comme mandataires de personnes étrangeres, en opérant en leur propre nom et pour le compte d’au:

trui : le champ d'activité des courtiers et des commissionnaires est donc plus franchement délimité qu'à Hambourg.

À Cologne, il en est de même pour les courtiers qui ne sont point courtiers libres ; encore ceux-là ont-ils souvent des compères pour masquer la personnalité des donneurs d'ordres habitant quelque place voisine (Bonn, Dusseldorf) ; quant aux courtiers libres, on ne saurait les distinguer des commissionnaires avec quelque sécurité ; le mécontentement des banquiers de la place perce dans le refus fréquent de tout courtage pour une opération traitée avec eux : « on se les figurait commissionnaires en leur entendant crier un cours; on ne s'attendait donc point à payer un courtage.»Ce n'est pas là, d’ailleurs, quelque chose de particulier à Cologne ; nous avons trouvé des traces de difficultés semblables sur de nombreux marchés.

À Francfort, les courtiers, qui fixent les cours, se contentent de rapprocher les parties, bien qu'ils se portent couramment garants de la solvabilité de leurs clients ; où est sur cette place la limite du champ d'activité des courtiers libres et des commissionnaires ? Nul ne le sait franchement, et des discussions en sont résultées maintes fois.

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Une bourse en marchandises ou produits met en jeu les intérêts les plus divers : en plus des spéculateurs, des commissionnaires et des courliers, qui ont leur place ici comme à la borse en valeurs, nous pouvons y rencontrer des producteurs, des industriels et des commerçants en marchandises effectives, qui y avaient le rôle le plus notable alors que les bourses ne servaient qu’à l’'acheminement immédiat des marchandises de la production à la consommation, et qui y jouent actuellement un rôle plus ou moins important, selon que les bourses ont conservé plus ou moins leur caractère primitif ou que le besoin de s'assurer contre les fluc-

CRAN Ge DUR ER TT

tuations de cours ou quelque activité accessoire les attire ou non dans ce milieu de spéculation. ;

Précisons ces idées très vagues et très générales en ce qui concerne les seules bourses allemandes en marchandises ou produits.