III. — Les courtiers libres : Aufgabe, Propremakler

IV. — Les banques de courtiers dans le trafic en valeurs: leur origine ; fonctionnement et importance des banques de courtiers de Berlin ; la banque de courtiers de Hambourg. — Attaques dirigées contre les banques de courtiers.

V. — Les banques de courtiers dans le trafic en marchandises : les causes de leur échec. — Les caisses de liquidation ; principes, leur fonctionnement et les causes de leur importance à Hambourg, Magdebourg et Leipsick. — Attaques dirigées contre les caisses de liquidation.

VI. — Principes généraux sur les cours de bourse. — Le cours des valeurs : le célèbre cours unique de la bourse de Berlin dans le trafic au comptant ; la fixation des cours dans le trafic à terme à la bourse de Berlin ; les cours des bourses de Francfort, Hambourg et Brême,

510 TROISIÈME PARTIE. — CHAPITRE Il

VII. — Fixation du cours des marchandises : dans les bourses en produits de Berlin et de Stettin ; dans les associations de commerçants en café et en spiritueux de Hambourg.

VIII. — Les cotes indiquant le cours des valeurs et des marchandises.

Le courtage du commerce (Handelsmaklerwesen), tel qu'il persistait sur la majorité des places allemandes avant la loi des bourses, est une institution qui se développa au moyen âge, joua un rôle très important au commencement des temps modernes, reçut une première atteinte lorsque les commerçants de chaque place prirent l’habitude de se réunir presque tous les jours à des heures et en des lieux déterminés, déclina rapidement lorsque se développèrent les relations internationales, pour faire place, dans la nouvelle loi des bourses et le Code de commerce révisé, aux courtiers des cours et aux courtiers libres appelés également courtiers de commerce.

Il nous semble impossible de comprendre les dispositions du Code de commerce allemand relatives aux courtiers sans remonter au moyen âge et au commencement des temps modernes ; elles sont si intelligibles pour quiconque se reporte à l’époque qui suivit les premières croisades et aux ‘siècles suivants, qu'une incursion dans un passé fort lointain, et, hélas ! fort ténébreux, nous semble absolument nécessaire.

Les courtiers sont issus des besoins mêmes du commerce : ils tirent leurs origines de ces simples interprètes qui se chargeaient de guider les étrangers ignorants de la langue et des usages locaux (1). Le nom de sensal qu'on leur don-

(1) Schmoller, Die strassburger Tucher-und Weberzunft, p. 430, note 2 ; Goldschmidt, Ursprünge des Maklerrechts ins besondere Sensal (Zeitschrifl für das gesammte Handelsrecht, t. XXNUI, p. 115) ; Ehrenberg: Mäkler, Hosteliérs und Bœrse in Brugge vom 13 bis zum 16 Jahrhundert (eod. loc., t. XXX, p. 403); E. von Halle, Geschichte des Maklerwesens în

nait en Italie et parfois aussi en Allemagne, ne vient point du bas latin censarius (1), mais, comme l’a prouvé le professeur Goldschmidt, de la racine talmoud safsar, qui a le même sens que le mot latin proxeneta (2).

Le professeur Laband croit voir les premières traces du courtage, tel que nous l’entendons actuellement, dans ces personnes complèlement désintéressées qui servaient au moyen âge, en pays germaniques, de témoins dignes de foi et qu'on avait coutume d'appeler pour constater un accord; ce seraient elles qui seraient devenues de quasi-notaires, nommés par les gouvernements et les corporations marchandes (3) RUES

Celte doctrine, édifiée avec beaucoup de finesse et à l’aide de documents fort intéressants, est en partie inexacte. Comme l’a dit M. Richard Ehrenberg, « le commerce a soin spontanément de se procurer ce qui répond à de telles nécessités de la vie, sans que l'intervention d’un fonctionnaire public vienne là et tout d’abord en question » (4). Le professeur Laband n’a aperçu qu'un côté, important sans doute, mais historiquement secondaire d'une question fort complexe.

Dès les XIIIe et XIVe siècles, les courtiers (Unterkouffel, Undercoufer, Makelar) existaient en maintes cités soit commé membres d’une corporation, soit comme fonctionnaires pu-

Hamburg (pour paraitre prochainement; nous en devons la communication des bonnes feuilles à l’auteur). Le règlement des courtiers de Hambourg révisé en 1140 nous parle encore des « courtiers qui tiennent auberge et recoivent des hôtes dans leur maison » (art. 14, G. C. Bohn, Wohlerfahrener Kaufmann, Hamburg, 17.2, p. 16).

(1) Laband, Die Lehre von den Mæklern mit besonderen Berücksichtigung des Entwurfs zum deutschen Handelsgesetzbuch (Zeitschrift Für deutsches Recht, t. XX, p. 18).

(2) Ursprünge (Zeitschrift, t. XX VII).

(3) Laband, Die Lehre, p. 14 et s.; M.Struck dans son Entwickelung des Instituts der beeidiglen Makler in Deutschland im neunzehnten Jahrhundert, publié comme appendix à son ÆEfektenbærse, se rattache d'une façon encore étroite à cette doctrine.

(4) Makler in Brugge, p. 404. C’est d'ailleurs ce que reconnaît M. Laband (Die Lehre, p. 11) mais sans en tirer de conséquences importantes.