DEUXIEME PARTIE

La Législation et l'Organisation des Bourses de Commerce en France.

Cuapirre I. — La Législation Française des Bourses de Com- FPT D ROME EEE le A OO EN ES ARE T'ES ORAN EC 39

NOTA VAN OLS 5 UE PARENT CT PO ESP ET ERA E 2'De 1885 à HILL IE NEA ARE RER EEE De 19147/h 01986 NL Rene AE A D IE oo DO DE CHaprrRe IL. —— La Bourse de Commerce de Paris .......... Section I. — Historique de la Bourse de Commerce de Paris LANCER EU RE RE SE UE ele ele Section II. — Le problème de la réorganisation de la Bourse de Commerce en 1934 .:...:....-.....:... Section III. — L'organisation de la Bourse de Commerce : les organes de fonctionnement : .....:.............. 1) L’organe d’exécution : La Compagnie des com- MISSIONNALTES A PEER PRE AR TE LA CNE PE à

2) Les organes de réglementation : Les Comités ÉECHAIQUE SE MEN ER RE ER E ER ET ET

La Commission représentative des intérêts gé-

HéTAULI LT iii ter cel EN ieS

3) L’organe d’arbitrage : La Commission d’appel et

dé CONTOURS NE RIRE TR ER NT PPT At

4) Les organismes annexes a) Caisse de liquidation. b) Caisses de prévoyance

ChISVAULCALS PER EMEA

Section IV. — La réglementation générale des marchés. He Latformation des (CORTALS ME PE PR EL EEE 2)texécunonméAes CCONRAIS RNA DEEE EAU

3) Earsarantiendes contrats PAPER RENE Section V. — Le contrôle de la Bourse ................ CHAPITRE I. — Les Principales Bourses de Commerce de Pro Ce MISE ESSONNE SERRE Le TUE ALERT UE PRE PS PU EE RQ EAN S Section I. —— La Bourse de Commerce du Havre ...... A. L'Organisation de la Bourse du Havre ........

B. Le fonctionnement des marchés de la Bourse du Havre EL ARR RER EE RTE APPART l'E GAS EE

C. Les marchés réglementés de la Bourse de Commercedes HANEe MES NES ASC PEER Section II. —— La Bourse de Commerce de Roubaix-Tour- COMME ES AU A CAES, RENE LEP PERTE ETS ES L'Historiquetne. CESR EPA ATR En

IL Organisation et réglementation ................