‹ Les Bourses de Commerce en FranceChapitre 32 sur 34 · PREMIERE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIERE PARTIE

‘Le Mécanisme des Opérations à terme effectuées dans les Bourses de commerce.

CHAPITRE Ï. — Les Caractéristiques du Marché à Terme sur NET ON PO Les RO HN AE AO RTE EEE EE ES 9 Section 1. — Définition et objet du marché à terme sur marchandises. Marché à terme et marché à livrer ... 9 Section II. — Les conditions techniques nécessaires à la constitution d’un marché à terme sur marchandises . 11 Section III. —— La réglementation du marché à terme. Marché libre et marché réglementé ................ 13 CHAPITRE II. __ Les Modalités des Opérations ............ 16 Section 1. — Les marchés fermes : report et déport .. 16 Section II. — Les marchés à option : marchés à prime et FH ALCHÉS MAN TA CUITE MEME AE RE ARE ri ent ee 18 CHAPITRE III. __ L’Exécution des Opérations ............. 23 1° Règlement différentiel : liquidation par filière ...... 24 2° Livraison effective de la marchandise ............. 26 CHAPITRE ÎV. — La Garantie des Opérations. Les Caisses de OUI ORNE PNR ON PMR RE ete ot eUulle 213 verayele diet ie pl fl og 27 CHapirRE V. —- Les Usagers de la Bourse de Commerce .... 31 IRIS MDTOTESSIONHEIS ELEC te-irrecAcR 32 DR ORON-DEOLESSIONNEIS MER EEE Ce lie e eloe 33 3° Les intermédiaires : les commissionnaires, les cour- HCFR IC ETeNENOI TEE reel des ete te Marie 33

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